Codes de loi français

Article Annexe IV

de sécurité 6 h 00 .

Article Annexe III

Forme Durée Forme Durée Forme Durée E.1 - Fabrication d'une commande U.10 12 Écrite pratique et orale 12 h/2 jours CCF Écrite pratique et orale 12 h/2 jours E.2 - Technologie professionnelle U.20 3 Écrite 2

Article Annexe IIb

CCF Sous-épreuve E 12 U12 1,5 CCF Ponctuel écrit 1 h CCF Sous-épreuve 13 U13 1,5 CCF Ponctuel pratique 1 h CCF E2- Étude critique d'œuvres relevant des arts visuels et du design de communication U2

Article Annexe V

, zinc (*) et de leurs composés dépasse 25 g/h, 5 mg/m 3 9.

Article Annexe I ter

30 de conduite individuelle y compris les manœuvres (dont au maximum 0 h 30 peuvent être effectuées en recourant à un simulateur haut de gamme ou sur un terrain spécial) auxquelles s'ajoute 0 h 15 de commentaires pédagogiques 15 h 30 Thème 2 Application

Article Annexe III

16 h 00 .

Article L954-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 36 > 14

Pour l'application à Saint-Pierre-et-Miquelon, de l'article L. 923-1-1 : 1° La référence au représentant de l'Etat dans la région est remplacée par la référence au représentant de l'Etat à Saint-Pierre-et-Miquelon ; 2° La référence à la région est remplacée

Article Annexe II ter

30 de conduite individuelle y compris les manœuvres (dont au maximum 0 h 30 peuvent être effectuées en recourant à un simulateur haut de gamme ou sur un terrain spécial) auxquelles s'ajoute 0 h 15 de commentaires pédagogiques 15 h 30 Thème 2 Application

Article Annexe IIb

écrit 2 h ponctuel écrit 2 h CCF E. 6-Épreuve d'éducation artistique, arts appliqués U. 6 1 CCF ponctuel écrit 1 h 30 CCF E. 7-Épreuve d'éducation physique et sportive U. 7 1 CCF ponctuel pratique

Article Annexe IIb

CCF Sous-épreuve E. 12 U. 12 1,5 CCF Ponctuel pratique 1 h CCF E. 2-Épreuve technologique et artistique 7 Sous-épreuve E. 21 : U. 21 2 Ponctuel écrit 2 h Ponctuel écrit 2 h CCF Sous-épreuve

Article 3

et au plus égale à 3 MW : 158,85 Euro ; - puissance supérieure à 3 MW : 321,36 Euro. c) Epreuve d'un générateur de vapeur non visé en a ou b ci-dessus, selon le débit horaire nominal de vapeur : - débit horaire nominal de vapeur au plus égal à 400 kg/h

Article Annexe III

CCF Ponctuel écrit 4 h E.2 : Réalisation - mise en œuvre U.20 7 CCF CCF Ponctuel pratique 16 h E.3 Mise en service, réglage et communication 6 Sous épreuve E 31: présentation

Article R313-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 68

L'ouverture d'un commerce de détail des armes, des munitions et de leurs éléments de la catégorie A, B, C et des a, b, c, h, i, j , j bis et h bis de la catégorie D est soumise à autorisation en application de l'article L. 313-3.

Article Annexe II

S.M. départemental de Saint-Pierre-et- Miquelon Saint-Pierre Saint-Pierre-et-Miquelon.

Article ANNEXE, 11

Inf 1 t/h De 1 t/h à moins 3 t/h 3 t/h et plus Vitesse verticale des gaz de combustion en sortie de cheminée > 8 m/s > 8 m/s > 12 m/s Poussières totales 200 100 30 Acide chlorhydrique (HCI) 260 100 50 Composés organiques

Article Annexe III

Mode Durée Mode Durée Unités professionnelles EP1 - analyse d'une situation professionnelle UP1 4 CCF (*) Ponctuelle écrite 5 h EP2 - réalisation d'un ouvrage UP2 9(1) CCF Ponctuelle pratique 8 h(2)

Article 48

Poussières totales Valeur limite d'émission Flux horaire inférieur ou égal à 1 kg/h 100 mg/Nm 3 3 Les rejets totaux en poussières de l'installation ne dépassent pas 10 kg/h.

Article Annexe V

Cette séquence sera clôturée par un examen blanc . 1 h 00 QCM blanc .

Article R413-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 27 > 70

Toutefois, la vitesse des véhicules visés à l'article R. 413-8 qui sont destinés au transport de personnes et dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes est limitée à : 1° 110 km / h sur les autoroutes