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1 123 résultats pour « Pont »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 223 a-II-1/05

Code inconnu

pont (en abord) jusqu'où les cloisonnements en question et le bordé extérieur sont maintenus étanches. 3.

Article 19

Code inconnu

Le canton n° 18 (Pont-de-l'Arche) comprend les communes suivantes : Acquigny, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Crasville, Criquebeuf-sur-Seine, Les Damps, La Haye-le-Comte, La Haye-Malherbe, Igoville, Le Manoir, Martot, Le Mesnil-Jourdain, Pinterville, Pîtres

Article 15.18

Code inconnu

Prescriptions particulières applicables à la chambre des pompes à cargaison Pour certains produits, la chambre des pompes à cargaison doit être située au niveau du pont, ou les pompes à cargaison doivent être installées dans la citerne à cargaison.

Article 228-3.06

Code inconnu

Eau embarquée sur le pont Les navires doivent pouvoir résister, d'une manière jugée satisfaisante par l'autorité compétente , aux effets de l'eau embarquée sur le pont, compte tenu des conditions météorologiques saisonnières, des états de la mer dans

Article 10

Code inconnu

Passage des ponts mobiles

Article 10

Code inconnu

Passage des ponts mobiles

Article 242-3.02

Code inconnu

Pont de franc-bord

Article 242-3.03

Code inconnu

Pont exposé aux intempéries

Article 227-4.04

Code inconnu

Extincteurs Indépendamment des dispositions de l'article 227-4.03, tout navire ponté de longueur égale ou supérieure à 8 mètres est équipé d'au moins deux extincteurs d'une capacité individuelle suffisante pour éteindre au minimum des feux de type 21

Article 210.6

Code inconnu

Pont supérieur.

Article 230-2.18

Code inconnu

Le bord inférieur des sabords doit être aussi bas que possible au-dessus du pont. 2.

Article 190-2.01

Code inconnu

Au moins un pont est accessible aux personnes à mobilité réduite.

Article 245-4.06

Code inconnu

Cockpits et puits formés dans les ponts

Article ANNEXE

Code inconnu

Parcs et ateliers des ponts et chaussées.

Article 242-4.01

Code inconnu

Pont de franc-bord virtuel

Article 242-11.05

Code inconnu

Intégrité au feu des cloisons et des ponts

Article 19

Code inconnu

Le canton n° 18 (Pont-Hébert) comprend les communes suivantes : Airel, Amigny, Bérigny, Cavigny, Cerisy-la-Forêt, Couvains, Le Dézert, Graignes-Mesnil-Angot, La Meauffe, Le Mesnil-Rouxelin, Le Mesnil-Véneron, la partie de la commune de Carentan-les-Marais

Article 230-2.21

Code inconnu

Des pavois ou des garde-corps efficaces doivent être installés sur les parties exposées du pont de travail. Les pavois ou les garde-corps doivent avoir une hauteur sur pont d'au moins 0,75 mètre.

Article 228-5.05

Code inconnu

Les escaliers qui traversent un seul pont doivent être protégés au moins à un niveau par des cloisonnements du type "B-0" au minimum et par des portes à fermeture automatique.

Article 18

Code inconnu

Le canton n° 17 (Les Ponts-de-Cé) comprend :

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