Canal de St-Quentin (2) idem. idem. Canal de Crozat (3) idem. idem. Canal de Lafère (3) idem. idem. Canal de la Somme De Saint-Simon à la limite du département de la Somme. idem.

LEGIARTI000022937876

Code inconnu

Fermeture de l'unité éducative d'activités de jour de Saint-Quentin (Aisne) au 1er septembre 2012. Mutation ou déplacement des agents de l'unité effectué à compter du 1er juin 2009.

Article 1

Code inconnu

Circonscription judiciaire de Bourg-en-Bresse Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aisne Laon Antenne de Château-Thierry Centre pénitentiaire de Château-Thierry Antenne de Laon Circonscription judiciaire de Laon Antenne de Saint-Quentin

Article Annexe

Code inconnu

; Busigny ; Cagnoncles ; Cambrai ; Cantaing-sur-Escaut ; Capelle ; Carnières ; Le Cateau-Cambrésis ; Catillon-sur-Sambre ; Cattenières ; Caudry ; Caullery ; Cauroir ; Clary ; Crèvecoeur-sur-l'Escaut ; Cuvillers ; Dehéries ; Doignies ; Ecourt-Saint-Quentin

Article Annexe II (suite)

Code inconnu

Bibliothèque municipale des Mureaux 1 Bibliothèque municipale de Poissy 1 Bibliothèque municipale de Sartrouville 1 Bibliothèque municipale de Saint-Germain-en-Laye 1 Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

LEGIARTI000032578491

Code inconnu

Loire-Atlantique Saint-Nazaire 484006 Pays de la Loire Maine-et-Loire Angers Saint-Laud 478404 Pays de la Loire Mayenne Laval 396002 Pays de la Loire Sarthe Le Mans 486019 Pays de la Loire Vendée La Roche-sur-Yon 296004 Picardie Aisne Saint-Quentin

Article 2

Code inconnu

Faubourg-du-Temple, l'avenue de la République, le boulevard Voltaire et le boulevard du Temple, selon la cartographie figurant en annexe n° 2, à Paris (75), organisé par la société FIMALAC ; 57° Le 17 juillet 2024, le site de célébration de Saint-Quentin

LEGIARTI000051471571

Code inconnu

Université de Reims Université de Rennes Université de Rennes-II Université de Rouen Université de Saint-Etienne Université de Strasbourg Université de Technologie de Compiègne Université de Toulouse Université de Tours Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Petit-Quevilly 2 Bibliothèque municipale de Rouen 2 Bibliothèque départementale de prêt 2 Région Picardie Aisne Bibliothèque municipale de Laon 2 Bibliothèque municipale de Soissons 2 Bibliothèque municipale de Saint-Quentin

Article ANNEXE 6

Code inconnu

A la pointe nord de la parcelle AT 46, la rue Saint-Stenay jusqu'au droit de la rue de Saint-Quentin.

Article ANNEXE

Code inconnu

09233) ; Raissac (09242) ; Régat (09243) ; Rieucros (09244) ; Roquefixade (09249) ; Roquefort-les-Cascades (09250) ; Roumengoux (09251) ; Saint-Félix-de-Tournegat (09259) ; Saint-Jean-d'Aigues-Vives (09262) ; Saint-Julien-de-Gras-Capou (09266) ; Saint-Quentin-la-Tour

LEGIARTI000050066316

Code inconnu

Hirson 0020032Z Lycée général et technologique Paul Claudel - Laon 0020037E Collège Suzanne Deutsch de La Meurthe - Moÿ-de-l'Aisne 0020046P Collège de La Chesnoye - Saint-Gobain 0020049T Lycée général et technologique Pierre de La Ramée - Saint-Quentin

Article Annexe

Code inconnu

Ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines. (Complément en Essonne.)

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Virieu-le-Grand Aisne 1re circonscription Cantons de : Anizy-le-Château, Craonne, Crécy-sur-Serre, La Fère, Laon Nord, Laon Sud, Neufchâtel-sur-Aisne, Rozoy-sur-Serre, Sissonne 2e circonscription Cantons de : Le Catelet, Moy-de-l'Aisne, Saint-Quentin

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Mérigon, Mirepoix, Montégut-Plantaurel, Montfa, Moulin-Neuf, Rieucros, Rieux-de-Pelleport, Roumengoux, Sabarat, Saint-Bauzeil, Sainte-Croix-Volvestre, Sainte-Foi, Saint-Félix-de-Rieutord, Saint-Félix-de-Tournegat, Saint-Julien-de-Gras-Capou, Saint-Quentin-la-Tour

Article ANNEXE

Code inconnu

DÉPARTEMENTS COMMUNES QUARTIERS Ain (01) Bourg-en-Bresse Le Pont des Chèvres, Reyssouze Oyonnax La Plaine, La Forge Aisne (02) Laon Champagne, Moulin Roux ; Ile-de-France ; Montreuil Saint-Quentin Europe ; Faubourg

LEGIARTI000046025690

Code inconnu

Affectifs et Sociaux et Simulation des Comportements pour des STAPS 2.0 Mathématiques pour la mécanique quantique computationnelle CentraleSupélec - campus Saclay 1 IA explicable centrée humain pour l'industrie du futur Université Versailles-Saint Quentin-en-Yvelines

Article ANNEXE V

Code inconnu

La liste des arrondissements éligibles au titre de la densité est la suivante : Département Code Arrondissement Nom Arrondissement 01 1 Belley 01 2 Bourg-en-Bresse 01 3 Gex 01 4 Nantua 02 1 Château-Thierry 02 2 Laon 02 3 Saint-Quentin

Article 1

Code inconnu

Centres hospitaliers de Saint-Quentin, de Guise, de Chauny et de Péronne et Maison de santé de Bohain (direction commune)-02-; 31.

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Code de commerce

application de l'article L. 610-1, DÉPARTEMENT JURIDICTION RESSORT Ain Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse Le département Aisne Tribunal judiciaire de Laon Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Saint-Quentin

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