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214 résultats pour « Rachel SPIRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux commercial

686848584965b5d9df328653

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

(notamment du rachat par la société SPIE de la société SAG THEPAULT) et des déménagements de sites, il a été demandé par la société SPIE un état des comptes et un état des lieux desdits contrats afin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

644a122e656d26d0f8b57d4f

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Par la suite, la société Moulin a été rachetée par la société SAS Spie Batignolles Sud-Est et un contrat de travail à durée indéterminée a été conclu entre cette dernière et M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00636_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

Par courrier du 24 octobre 2014, la société Spie Sud-est a informé le syndicat de la cession du marché à la société BST, qui a confirmé la reprise des droits et obligations en découlant par courrier du

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2009275_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Par un avenant n° 2 du 23 janvier 2017, la société Spie Facilities s'est substituée à la société Spie Sud-Est pour l'exécution des prestations d'exploitation et de maintenance du marché et en sa qualité

Source officielle
CA

Chambre 1-1

633d1ede62f5393e2eb44543

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[L] [E] au sein de la société Spira et la présente créance n'est pas établi.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310467

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

par la société AMEC SPIE EST (devenue la SAS SPIE EST) le 25 novembre 2005, avec fixation définitive du prix par avenant du 20 avril 2006 à la somme de 3 000 000 € ; QUE Monsieur Christophe Y..., ancien

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a016edd6bd9057dc56cfe

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

La société Spider a alors assigné en référé la société Antonio Merloni en sa qualité de fabricant du sèche-linge.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

652a309f7ed1ea8318112540

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Les sociétés EGA et SPCR à qui la déclaration d'appel a été respectivement signifiée les 26 et 30 janvier 2023 par acte remis à personne habilitée, n'ont pas constitué avocat.

Source officielle
CC

soc

6137244ccd58014677414596

Cassation

3 novembre 2004

3 novembre 2004

X..., engagé par la société Spie-Trindel en qualité de monteur électricien, percevait des indemnités de déplacement kilométriques selon un usage en vigueur dans l'entreprise ; que son contrat de travail

Source officielle
CC

civ3

613722d9cd58014677402440

Cassation

26 février 1997

26 février 1997

Industries (SPIM) de la réalisation d'un groupe d'immeubles; que la société SPIM a sous-traité le lot "peintures" à la société LBL Alpes-Méditerranée (LBL); qu'après mise en redressement judiciaire de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb04

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

MOTIFS DE LA DÉCISION : Sur la demande de rappel de salaire pour heures supplémentaires : Attendu qu'aux termes de son contrat de travail, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00139

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

I... les sommes de 4 935,70 euros au titre du rappel de salaire sur la mise à pied conservatoire, 493,57 euros au titre des congés sur rappel de salaire, 22 350,30 euros au titre de l'indemnité compensatrice

Source officielle
TJ

Service des référés

6706c98ff1d01e3c86f08385

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Portalis 352J-W-B7I-C5DMV N° : 5 Assignation du : 13, 14 Juin, 2 Août 2024 [1] [1] 7 Copies exécutoires délivrées le: +1copie expert EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 octobre 2024 par Rachel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

69deec3ecdc6046d474372b2

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

La société Spie Citynetworks prétend avoir réglé un montant total de 96 231,24 euros et qu'après compensation, la société Rep Com reste lui devoir un trop perçu de 26 306 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d7bd3db21cbdd866c1

Appel

28 novembre 2002

28 novembre 2002

de la créance de la société Unimat à la SA Technobail est un acte simulé, qu'il s'agit seulement d'une cession de matériel et que ce matériel a été à nouveau vendu par la SA Technobail à la société Spio

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00316

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

X... ont toujours été établis par SPIE BATIGNOLLES OUEST ; que le 24 avril 2009, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00135

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

artisan boucher, était le gérant et associé unique, a conclu, le 4 mars 2014, un contrat de franchise avec la société Distribution Casino France (la société DCF) en vue de l'exploitation, sous l'enseigne Spar

Source officielle
CC

cr

éesc/Rolande A

6137257bcd5801467741e1df

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

novembre 1979, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Rolande A... et Raymond Y..., responsables de la société SPUR

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21d8cdc6046d47e14817

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Citynetworks, - Rappelle que l'exécution provisoire est de droit et dit qu'il n'y a pas lieu de l'écarter, - Condamne la société Spie Citynetworks aux dépens et à payer à la société Télécoms et Réseaux

Source officielle
CA

6e chambre

6035e72cc8077a4d4e8a7ef6

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 66/15 Ayant pour avocat plaidant Me Sylvain ROUMIER et Me Tristan SOULARD de la SELARL ROUMIER SPIRE

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