Codes de loi français

Article 1

une formation agricole Lyon Lyon 16 dont deux formations agricoles Aix-en-Provence Marseille 29 dont cinq formations agricoles Montpellier Montpellier 17 dont cinq formations agricoles Nancy Nancy 9 dont une formation agricole Rennes

LEGIARTI000024047542

UNIVERSITÉS-PRATICIEN HOSPITALIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES OFFERTS AU RECRUTEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2011 DISCIPLINE DISCIPLINE HOSPITALIÈRE LOCALISATION DE L'EMPLOI NUMÉRO DE L'EMPLOI Pédodontie CSERD de Rennes

Article 3

Ils sont créés dans les universités suivantes : 7° Université de Rennes : 8° Université de Toulouse :

Article 2

Le traitement automatisé est exploité par le Centre national de traitement dont les services sont situés à Rennes et qui est placé sous la responsabilité du ministre de l'intérieur.

Article Annexe Tableau VI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 69

Rennes. Ressort des cours d'appel d'Angers, Caen, Poitiers et Rennes. Strasbourg. Ressort de la cour d'appel de Colmar. Fort-de-France. Ressort des cours d'appel de Basse-Terre, Cayenne et Fort-de-France.

Article Annexe 1

SIP de Rennes Est. 35 - Ille-et-Vilaine SIP de Rennes Nord CDI de Rennes Nord 01/12/2010 Le recouvrement des rôles d'impôts des contribuables ayant leur domicile ou leur résidence cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie

Article 42

L'Université de Rennes développe une politique d'ouverture et de médiation scientifique en lien avec l'écosystème d'innovation mettant au cœur de la cité et des territoires la connaissance critique et l'inventivité.

Article 45

L'Université de Rennes porte des valeurs humanistes et inclusives fondant sa responsabilité sociale et garantissant l'égalité entre les femmes et les hommes, l'inclusion des personnes en situation de handicap, la solidarité et le respect de la diversité

Article 3-2

chargé de mission, répertoriée au 3° du IV de l'article 31 du décret du 27 novembre 1991 susvisé est fixée comme suit : -conseiller technique chargé de mission dans les académies suivantes : Grenoble, Nantes, Normandie, Poitiers (deux emplois), Reims, Rennes

Article 3

Elle contribue à la construction de la stratégie commune de l'Université de Rennes.

Article 5

Le montant de la prime forfaitaire versée aux chefs de cour d'appel d'Aix-en-Provence, Basse-Terre, Bordeaux, Cayenne, Dijon, Douai, Fort-de-France, Lyon, Nancy, Nouméa, Rennes, Papeete, Paris, Rouen, Saint-Denis, Toulouse et Versailles est complété d'un

Article D49-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 49

Fontainebleau et Meaux Auxerre Ressorts des tribunaux judiciaires d'Auxerre et Sens Reims Reims Ressorts des tribunaux judiciaires de Reims, Châlons-en-Champagne et Charleville-Mézières Troyes Ressort du tribunal judiciaire de Troyes Rennes

Article 3

La commission de cotation du bassin nord siège à Rennes et celle du bassin sud à Toulouse. La composition et les missions des commissions de cotations sont prévues aux articles 4 et 5 du présent arrêté.

Article 1

Le directeur régional des finances publiques en région Bretagne est désigné pour exercer le contrôle budgétaire des organismes suivants : Agence régionale de santé de Bretagne ; Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Rennes ; Ecole

Article 1

janvier 1971, en établissements publics à caractère scientifique et culturel, les universités et centres universitaires suivants : Universités d'Amiens, Caen, Lyon-II, Limoges, Orléans, Paris-III, Paris-VIII, Paris-XII, XIII, Pau, Poitiers, Reims, Rennes-II

Article 6

Elles sont créées dans les établissements suivants : b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ; 8° Université de Rennes : 9° Université de technologie de Tarbes :

Article 1

Les antennes mentionnées à l'article 10 du décret du 26 décembre 2019 susvisé sont implantées à Ajaccio, Bordeaux, Cayenne, Dijon, Fort-de-France, Lille, Lyon, Marseille, Orléans, Papeete, Rennes, Saint-Denis de la Réunion, Strasbourg, Versailles et Le

Article 1

. - La composition des zones de défense et de sécurité du territoire métropolitain est fixée conformément au tableau suivant : et de sécurité (siège : Paris) (siège : Lille) (siège : Rennes) (siège

Article 1

Ce service à compétence nationale est implanté à Rennes (Ille-et-Vilaine). Il est rattaché, pour emploi, à la direction nationale de la police judiciaire de la direction générale de la police nationale du ministère de l'intérieur.