CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

73 résultats pour « Risques chimiques et radiologiques »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0922JUD002784903

Admin. suprême

22 septembre 2009

22 septembre 2009

La dépouille fut ensuite transportée à l'hôpital civil où des actes de radiologie furent pratiqués pour rechercher la présence de douilles. Il fut ensuite procédé à une autopsie complète.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

697394ffcdc6046d476f2992

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Travaillait aussi à proximité du service de radiologie (radium, iode 131). Cancer du sein gauche découvert en 2000. Tumorectomie. Curage axillaire avec atteinte.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2223803_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

meneur d'hommes qui s'implique grandement dans la vie et le bon fonctionnement du groupe ", " élément central et reconnu des hommes qu'il a sous ses ordres " et souligne ses connaissances en matière de risques

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67f8a22240b8f5486fedd86b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

au risque considéré. 5.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02277_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

13 mai 2024

rapport : a) à la dimension du projet ; b) au cumul avec d'autres projets ; c) à l'utilisation des ressources naturelles ; d) à la production de déchets ; e) à la pollution et aux nuisances ; f) au risque

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0723JUD001986604

Admin. suprême

23 juillet 2013

23 juillet 2013

Les pièces du dossier mentionnent effectivement des déplacements aux services de radiologie, de neurologie, d’urologie ou encore d’oto-rhino-laryngologie ou d’odontologie.

Source officielle
TA

1ère chambre

Joinville Lave Plus Propre, l'association Collectifc/Unitech

DTA_2002084_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

. - de lutter contre les pollutions et les risques pour l'environnement et la santé que représentent l'industrie nucléaire et les activités et projets d'aménagements qui y sont liés.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

697385c5cdc6046d476d4496

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

> l'hormonothérapie a-t-elle été efficace ' Le cancer du sein dont souffrait [J] [N] était-il hormono-résistant ' - rechercher si le patient a reçu une information préalable et suffisante sur les risques

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2103445_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

chimiques et n'a pas formulé d'observation sur la mission de conception de la mallette susmentionnée.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

662c9503b787c4000862f75d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

articles L. 4121-1 et L 4121 2 du même code mettent à la charge de l'employeur l'obligation de protéger la santé physique et mentale des salariés et de prendre les mesures nécessaires pour prévenir les risques

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1221JUD003643507

Admin. suprême

21 décembre 2010

21 décembre 2010

Elle se plaint effectivement d’une humidité au niveau de sa cellule qui est un risque de faire décompenser son asthme.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101335_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

les dangers créés par le projet en litige est insuffisant au regard de l'article R. 122-5 du code de l'environnement dès lors qu'elle renvoie à une étude de dangers qui est elle-même lacunaire sur le risque

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0625JUD000697808

Admin. suprême

25 juin 2013

25 juin 2013

Il relevait que, d’après les premiers juges, les examens radiologiques décrits dans le certificat médicolégal avaient mis en évidence des traces supplémentaires du coup de feu et que le rapport d’expertise

Source officielle

Page 4 sur 4

← Précédent