Musée des beaux-arts, à Valenciennes. 3e catégorie Musée du Louvre : département des antiquités grecques et romaines. Musée du Louvre : département des antiquités égyptiennes. Musée du Louvre : département des antiquités orientales.

Article R118-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 02 > 02

Code de la voirie routière

Haute-Savoie ; Tunnel des Chavants ; sur la RN 205, département de la Haute-Savoie ; Tunnel de la Grand-Mare ; sur la RN 28, département de la Seine-Maritime ; Tunnel de la traversée de Toulon ; sur l'autoroute A 50, département du Var ; Tunnel de la Borne romaine

Article 9

—

Boulogne Béthune Arras Saint-Omer Pas-de-Calais. Riom Thiers Ambert Clermont Puy-de-Dôme. Pau Baïonne Basses-Pyrénées. Tarbes Hautes-Pyrénées. Perpignan Pyrénées-Orient. Colmar Haut-Rhin. Namur Sambre-et-Meuse.

LEGIARTI000037494779

—

VILLY 08501 WILLIERS 54011 ALLONDRELLE-LA-MALMAISON 54049 BASLIEUX 54056 BAZAILLES 54067 BEUVEILLE 54081 BOISMONT 54096 BREHAIN-LA-VILLE 54118 CHARENCY-VEZIN 54127 CHENIERES 54134 COLMEY 54137 CONS-LA-GRANDVILLE 54138 COSNES-ET-ROMAIN

Article 221-III/07

—

égale sur les deux bords du navire ; ces bouées ne doivent pas être celles qui sont pourvues d'une ligne de sauvetage conformément aux prescriptions du paragraphe 1.2. 1.4 Chaque bouée de sauvetage doit porter en majuscules imprimées en caractères romains

Article ANNEXE I

—

: : Saint-Martin-de-Valamas, : : : : Saint-Péray (communes d' : : : : Alboussière, : : : : Saint-Romain-de-Lerps

LEGIARTI000030253834

—

géographique Hautes Côtes de Nuits B 72 Bourgogne aligoté B 75 Petit Chablis B 70 Chablis B 70 Chablis + mention premier cru B 68 Saint-Bris B 70 Marsannay B 64 Pernand-Vergelesses B 64 Pernand-Vergelesses + mention premier Cru B 62 Saint-Romain

LEGIARTI000041981247

—

D'APT CH PERIGUEUX CH PERPIGNAN CH PIERRE OUDOT BOURGOIN-JALLIEU CH PUY CH RODEZ HOPITAL JACQUES PUEL CH ROYAN CH SEES CH ROMORANTIN LANTHENAY CH SAINT BRIEUC CH SAINT MALO CH SAINT- NAZAIRE CH SAINTONGE - SAINTES CH SAUMUR CH VAISON LA ROMAINE

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Boulogne-sur-Mer, Saint-Omer. Douai. Douai, Cambrai. Dunkerque. Dunkerque, Hazebrouck. Lille. Lille. Valenciennes. Avesnes-sur-Helpe, Valenciennes. Grenoble. Gap, Bourgoin-Jallieu, Grenoble, Vienne.

Article ANNEXE IV

—

: : : Saint-Omer : Audruicq. : :=================================================================: : BASSE-NORMANDIE.

Article 1

—

Musée de céramique gallo-romaine. Marsac-en-Livradois. Musée des pénitents blancs. Mozac. Musée lapidaire. Murol. Musée municipal. Riom. Musée Francisque Mandet. Riom. Musée régional d'Auvergne. Thiers.

Article 1

—

Fédération française de lutte : lutte libre, lutte gréco-romaine, lutte féminine, lutte bretonne (gouren), lutte de plage (beach wrestling), grappling, sambo.

Article ANNEXE

—

Rochetaillée-sur-Saône. 69191 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. 69194 Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 69199 Saint-Fons. 69202 Sainte-Foy-lès-Lyon. 69204 Saint-Genis-Laval. 69205 Saint-Genis-les-Ollières. 69207 Saint-Germain-au-Mont-d'Or. 69233 Saint-Romain-au-Mont-d'Or

Article Annexe

—

Saint-Omer, jonction avec le canal de Neufossé. Le West. Aisne canalisée. Vailly. Confluent de l'Oise. Escaut. Cambrai, jonction avec le canal de Saint-Quentin. Frontière franco-belge. Garonne.

LEGIARTI000027070587

—

AA-AUDOMAROIS-YSER E4--001 Aa rivière Barrage amont de la montagne de Lumbres (inclus) Confluence à l'Aa canalisé via la Haute-Meldyck AA-AUDOMAROIS-YSER E4--001― L'Aa canalisée Confluence de la Haute-Meldyck (en amont immédiat du pont de la voie ferrée à Saint-Omer

Article 1

—

Sains-les-Marquion, Saint-Augustin, Saint-Etienne-au-Mont, Saint-Folquin, Saint-Josse, Saint-Laurent-Blangy, Saint-Léger, Saint-Léonard, Saint-Martin-Boulogne, Saint-Martin-Choquel, Saint-Martin-lez-Tatinghem, Saint-Michel-sur-Ternoise, Saint-Nicolas, Saint-Omer

Article 1

—

avenue de la Résistance, 93100 Montreuil ; Centre d'étude et de formation de l'Union nationale des syndicats autonomes (CEFU-UNSA), 32, rue Rodier, 75009 Paris ; Centre fédéral de formation syndicale de la Fédération syndicale unitaire (FSU), 104, rue Romain-Rolland

Article Annexe I

—

Citoyenneté et empire à Rome (Ier-IIIème siècle) - L'extension de la citoyenneté à la Gaule romaine : les tables claudiennes. - L'extension de la citoyenneté à l'ensemble de l'Empire : l'édit de Caracalla.

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Saint-Omer Ressort du tribunal judiciaire de Saint-Omer. Cour d'appel de Fort-de-France (Martinique) Fort-de-France Ressort du tribunal judiciaire de Fort-de-France.

Article ANNEXE 6

—

Rue Lautréamont limite nord de la parcelle D 39 jusqu'à la rue Romain-Rolland, côté impair. Rue Romain-Rolland, côté impair, jusqu'à la rue de Stalingrad. Limite communale jusqu'à la limite de Drancy.

Page 4 · 160 résultats

← Précédent Suivant →