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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

142 résultats pour « Romain PIQUET »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 221-III/07

—

égale sur les deux bords du navire ; ces bouées ne doivent pas être celles qui sont pourvues d'une ligne de sauvetage conformément aux prescriptions du paragraphe 1.2. 1.4 Chaque bouée de sauvetage doit porter en majuscules imprimées en caractères romains

Article ANNEXE I

—

: : Saint-Martin-de-Valamas, : : : : Saint-Péray (communes d' : : : : Alboussière, : : : : Saint-Romain-de-Lerps

LEGIARTI000030253834

—

géographique Hautes Côtes de Nuits B 72 Bourgogne aligoté B 75 Petit Chablis B 70 Chablis B 70 Chablis + mention premier cru B 68 Saint-Bris B 70 Marsannay B 64 Pernand-Vergelesses B 64 Pernand-Vergelesses + mention premier Cru B 62 Saint-Romain

LEGIARTI000041981247

—

D'APT CH PERIGUEUX CH PERPIGNAN CH PIERRE OUDOT BOURGOIN-JALLIEU CH PUY CH RODEZ HOPITAL JACQUES PUEL CH ROYAN CH SEES CH ROMORANTIN LANTHENAY CH SAINT BRIEUC CH SAINT MALO CH SAINT- NAZAIRE CH SAINTONGE - SAINTES CH SAUMUR CH VAISON LA ROMAINE

Article B

—

Ex 44.04 Echalas fendus, pieux, piquets en bois, écorcés. Ex 44.07 Bois sciés longitudinalement, tranchés, déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm.

Article ANNEXE I

—

AUTORITÉS PIQUETS DRAPEAU (OU ÉTENDARD) des forces armées et des formations rattachées SONNERIES 1. Président de la République. Honneurs exceptionnels. Drapeau (ou étendard) présent, l'hymne national est exécuté intégralement.

Article Annexe 1

—

Un ensemble comprend un piquet et un socle métallique ; par obstacle, il faut entendre uniquement le piquet qui seul sera pris en compte lors de l'évaluation à l'exclusion du socle métallique.

Article 1

—

Fédération française de lutte : lutte libre, lutte gréco-romaine, lutte féminine, lutte bretonne (gouren), lutte de plage (beach wrestling), grappling, sambo.

Article ANNEXE

—

Rochetaillée-sur-Saône. 69191 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. 69194 Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 69199 Saint-Fons. 69202 Sainte-Foy-lès-Lyon. 69204 Saint-Genis-Laval. 69205 Saint-Genis-les-Ollières. 69207 Saint-Germain-au-Mont-d'Or. 69233 Saint-Romain-au-Mont-d'Or

Article 1

—

avenue de la Résistance, 93100 Montreuil ; Centre d'étude et de formation de l'Union nationale des syndicats autonomes (CEFU-UNSA), 32, rue Rodier, 75009 Paris ; Centre fédéral de formation syndicale de la Fédération syndicale unitaire (FSU), 104, rue Romain-Rolland

Article Annexe I

—

Citoyenneté et empire à Rome (Ier-IIIème siècle) - L'extension de la citoyenneté à la Gaule romaine : les tables claudiennes. - L'extension de la citoyenneté à l'ensemble de l'Empire : l'édit de Caracalla.

Article ANNEXE 6

—

Rue Lautréamont limite nord de la parcelle D 39 jusqu'à la rue Romain-Rolland, côté impair. Rue Romain-Rolland, côté impair, jusqu'à la rue de Stalingrad. Limite communale jusqu'à la limite de Drancy.

LEGIARTI000023732832

—

Morey-Saint-Denis, Mosson, Nantoux, Noiron-sur-Seine, Nolay, Nuits-Saint-Georges, Obtrée, Pernand-Vergelesses, Plombières-lès-Dijon, Poinçon-lès-Larrey, Pommard, Pothières, Premeaux-Prissey, Puligny-Montrachet, Reulle-Vergy, La Rochepot, Saint-Aubin, Saint-Romain

Article B

—

Ex 44.04 Echalas fondus, pieux, piquets en bois, écorcés. Ex 44.07 Bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm.

Article 9

—

La pièce conductrice enterrée ou l'ensemble de telles pièces est constitué par des câbles, grillages, plaques, rubans, piquets ou tubes ou toutes autres pièces métalliques de nature convenable et de dimensions suffisantes pour résister aux dégradations

LEGIARTI000050952364

—

Pernand-Vergelesses 10 15 Pernand-Vergelesses 1er cru 10 14 Pommard 10 25 Pommard 1er cru 9 24 Puligny-Montrachet 10 25 Puligny-Montrachet 1er cru 9 24 Rully 10 27 Rully 1er cru 10 26 Saint-Aubin 10 25 Saint-Aubin 1er cru 9 24 Saint-Romain

Article (1 à 4)

—

Dumas D 1029 SAINT-QUENTIN Boulevard de Verdun SAINT-QUENTIN 2 Rue de la Chaussée Romaine Boulevard de Verdun SAINT-QUENTIN Rue de Paris SAINT-QUENTIN 2 Rue de La Fère D 1044 NEUVILLE-SAINT-AMAND

Article 1

—

: Vins rouges Vins blancs 11 mars 1938 40 45 Auxey-Duresses, Chassagne-Montrachet, Cheilly-lès-Maranges, Chorey-lès-Beaune, Dezize-lès- Maranges, Ladoix, Meursault, Monthelie,Pernand-Vergelesses, Puligny -Montrachet, Saint-Aubin, Saint -Romain

LEGIARTI000030253823

—

Pernand-Vergelesses + mention premier cru R 55 Puligny-Montrachet R 52 Puligny-Montrachet + mention premier cru R 50 Saint-Aubin R 57 Saint-Aubin B 63 Saint-Aubin + mention premier cru R 55 Saint-Aubin + mention premier cru B 61 Saint-Romain

Article Annexe

—

; Saint-Romain-sous-Versigny ; Saint-Vallier ; Sanvignes-les-Mines ; Toulon-sur-Arroux ; Vaux-en-Pré.

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