2022 entre 10 heures et 22 heures 50 par les caméras se trouvant se trouvant en face des services du centre régional des œuvres universitaires et scolaires, se trouvant à l'angle de l'avenue Gaston Berger

solliciter les images de vidéoprotection qui le concerneraient, enregistrées le 4 février 2022 entre 14 heures et 16 heures 15 par la caméra se trouvant juste en face de l'arrêt de bus avenue Gaston Berger

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Lur Berri et la condamne à payer à la société [D] [X], en la personne de M.

Septembre 2024, Nous, François BEYLS, Juge de la mise en état assisté de Sylvie CHARRON, Greffier ; DEMANDERESSE Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Béatrice

Septembre 2025 par le Tribunal des Activités Economiquesde NANTERRE N° chambre : 3 N° RG : 2024F02387 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

Daniel coupable d'AGRESSION SEXUELLE SUR MINEUR DE 15 ANS PAR ASCENDANT OU PERSONNE AYANT AUTORITE, en 1993 et de 1999 au 12 / 12 / 2001, à ROISEL, infraction prévue par les articles 222- 30 2, 222-

Rousselle, Maître des Requêtes, - les observations de Me Choucroy, avocat de Mme X..., - les conclusions de M.

Rousselle, Maître des Requêtes, - les observations de Me Choucroy, avocat de MM.

Rousseau et Mme Gaudy, conseillers, que les débats étant terminés, la chambre de l'instruction, en chambre du conseil, en a délibéré hors la présence du ministère public, du greffier, des parties, et qu'à

cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre B), dans les litiges l'opposant respectivement : 1°/ à Mme Mathilde X..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Pierrette YY... , domiciliée [...] , 3°/ à Mme Béatrice

de chaussures ; bourses ; porte-monnaie ; sacs de paquetage ; sacs fourre-tout pour vêtements de sport ; bandoulières en cuir ; sacs banane ; portefeuilles ; havresacs ; sacs de sport tous usage à roulettes

S'agissant de l'erreur manifeste d'appréciation du classement du secteur Mas de Moussier, de la bergerie de Rousset et de l'OAP Caphan ouest en zone 2 AU : 27.

[H] [T] - SOCIETE DU JOURNAL MIDI LIBRE ( Maître Victoria CABAYÉ de l’ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES) C/ S.A.R.L.

le 6 mars 2022 entre 10 heures et 22 heures, et provenant de la caméra se trouvant en face des services du CROUS, à l'angle de l'avenue Gaston Berger et de l'avenue Robert Schuman et de celle se trouvant

BANQUE CIC OUEST Déclare l'acte de saisine caduc Copie exécutoire délivrée le : à : Me LE BERRE BOIVIN Copie délivrée le : à : TC [Localité 14] RÉPUBLIQUE

à environ 500 mètres du barrage, le chemin d'accès jusqu'à la réserve, la route départementale n° 591 et l'ouvrage qui la soutient, à environ 900 mètres du barrage, ainsi qu'un hameau en aval de la route

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.