Chemin de Gibbes jusqu'à la rue Sébastien-Lai. Rue Sébastien-Lai jusqu'à l'autoroute Nord. Autoroute Nord jusqu'à la rue de l'Usine. Rue de l'Usine jusqu'à la rue Lavie. Rue Lavie jusqu'au boulevard des Peintures.

Article ANNEXE IV

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Maurice-Bishop, parcelles section AP n°s 1695, 1696, 1408 et 1409 incluses ; - avenue Maurice-Bishop (axe central) jusqu'à la rue Bouillé, parcelles section AR n°s 176, 153, 154, 162, 134, et 164 incluses ; - rue Bouillé (axe central), puis boulevard Chevalier-de-Sainte-Marthe

Article Annexe

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SCOLOPACIDAE Combattant varié Bécassine double Barge rousse Chevalier sylvain Chevalier bargette Phalarope à bec étroit Philomachus pugnax. Gallinago media. Limosa lapponica. Tringa glareola. Tringa cinerea. Phalaropus lobatus.

Article Annexe I

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. - Ombles (Salvelinus) : O. chevalier (S. alpinus), Saumon de fontaine (S. fontinalis), O. d'Amérique (S. namaycush). Argentinides (Argentinidae). - Argentines (Argentina) : Grande Argentine (A. silus), Petite Argentine (A. sphyraena).

Article 1

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structure 310m 3 ans Collège stratégique de Locarn - Institut de Locarn III Collaborateur comptable 314t 3 ans SOFTEC Avenir formation III Lecteur - correcteur 322r 4 ans Centre d'écriture et de communication (CEC) III Sophrologue 330p 3 ans Borchi Sébastien

Article ANNEXE IV

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: : : Bouguenais, Indre, : : : : La Montagne, Orvault, : : : : Rezé, Saint-Herblain, : : : : Saint-Sébastien-sur-Loire

Article 1

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Chevalier solitaire. Chevalier pieds verts, Pissa. Stercorariidés. Stercorarius longicaudus. Labbe à longue queue. Stercorarius parasitiens. Labbe parasite. Stercorarius pomarinus. Labbe pomarin. Laridés.

Article 3

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Scolopacidés (Charadriiformes) Chevalier culblanc (Tringa ochropus). Glaréolidés (Charadriiformes) Glaréole à collier (Glareola pratincola). Laridés (Charadriiformes) Goéland cendré (Larus canus).

LEGIARTI000025643730

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DE CERTIFICATION DE CONFORMITÉ ENREGISTRÉES DEPUIS LE 30 AOÛT 2011 NUMÉRO NOM EXIGENCES DÉTENTEUR ADRESSE CARACTÉRISTIQUES ORGANISME CC/12/11 Coquelet entier et découpes, frais et surgelé Viande de volaille SAS SAVEL Saint-Sébastien

Article Annexe II

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interrompu X X X X Limosa lapponica Barge rousse X X X X Limosa limosa Barge à queue noire X X X X Numenius phaeopus Courlis corlieu X X X X Numenius arquata Courlis cendré X X X X Philomachus pugnax Combattant varié X X X X Tringa erythropus Chevalier

LEGIARTI000021010631

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Santenay B 64 Santenay 1er Cru B 62 Savigny-lès-Beaune B 64 Savigny-lès-Beaune 1er Cru B 62 Corton B 54 Corton-Charlemagne B 54 Charlemagne B 54 Montrachet B 54 Bâtard-Montrachet B 54 Bienvenues Bâtard-Montrachet B 54 Chevalier-Montrachet

Article 1

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Echezeaux, Grands Echezeaux 31 juillet 1937 35 Fixin : Vins rouges Vins blancs 8 décembre 1936 40 45 Givry : Vins rouges et vins blancs 8 février 1946 45 Gevrey-Chambertin 11 septembre 1936 40 Montrachet, Chevalier-Montrachet

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- boulevard du Chevalier-Sainte-Marthe, BP 620, 97261 Fort-de-France. - quai Laryle, BP 473, 97159 Pointe-à-Pitre. - 11, rue de la Compagnie, 97487 SAINT-DENIS CEDEX. - BP 1205, 97500 Saint-Pierre.

Article AOC "Pays d'Auge"

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, Les Moutiers-Hubert, Moyaux, Norolles, Notre-Dame-d'Estrées, Notre-Dame-de-Courson, Notre-Dame-de-Livaye, Orbec, L'Oudon, Ouilly-du-Houley, Ouilly-le-Vicomte, Pennedepie, Périers-en-Auge, Pierrefitte-en-Auge, Le Pin, Pont-l'Evêque, Préaux-Saint-Sébastien

LEGIARTI000036612206

—

Gruiformes) Fulica newtoni (Milne-Edwards, 1867) : Foulque de Newton Famille des Charadriidae (Charadriiformes) (*) Charadrius hiaticula Linnaeus, 1758 : Grand Gravelot Famille des Scolopacidae (Charadriiformes) Actitis hypoleucos (Linnaeus, 1758) : Chevalier

LEGIARTI000025671448

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SAVIGNY-LES-BEAUNE B 61 SAVIGNY-LES-BEAUNE 1er cru B 59 CORTON B 50 CORTON CHARLEMAGNE B 50 CHARLEMAGNE B 50 MONTRACHET B 51 BATARD-MONTRACHET B 51 BIENVENUES BATARD-MONTRACHET B 51 CHEVALIER

Article Annexe

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(PUF) : - Baubérot (Jean), Histoire de la laïcité en France, 2010, n° 3571 ; - Cauquelin (Anne), L'Art contemporain, 2009, n° 2671 ; - Chevallier (Jacques), Le Service public, 2010, n° 2359 ; - François-Sappey (Brigitte), Histoire de la musique en Europe

Article ANNEXE 1

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Avenue du Chevalier-de-Folard direction sud jusqu'à l'angle sud-ouest de la parcelle HO 179. Limite sud des parcelles section HO numérotées 179, 181, 182, 183 et 184, puis limite est des parcelles HO 184 et HO 185 jusqu'à la rue Babali.

LEGIARTI000036612924

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mexicanus (Statius Müller, 1776) : Échasse d'Amérique Famille des Charadriidae (Charadriiformes) (*) Charadrius collaris Vieillot, 1818 : Pluvier d'Azara, Gravelot d'Azara Famille des Scolopacidae (Charadriiformes) Actitis macularius (Linnaeus, 1766) : Chevalier

LEGIARTI000036612914

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himantopus himantopus (Linnaeus, 1758) : Echasse blanche Famille des Charadriidae (Charadriiformes) (*) Charadrius collaris Vieillot, 1818 : Pluvier d'Azara, Gravelot d'Azara Famille des Scolopacidae (Charadriiformes) Actitis macularius (Linnaeus, 1766) : Chevalier

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