Codes de loi français

Article Annexe 3

Eléments en argile ou en d'autres matières argileuses contenant ou non du sable, un additif dérivé d'un produit combustible ou autre.

Article 1

territorial de la cour d'appel de Rennes ; -à compter du 2 mai 2016 à partir du ressort territorial de la cour d'appel d'Angers ; -à compter du 2 mai 2016 à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de La Roche-sur-Yon et des Sables-d'Olonne

Article D361-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 96

température, coup de chaleur, coup de soleil, températures basses, manque de rayonnement solaire, coup de froid, gel, excès d'eau, pluies violentes, pluies torrentielles, humidité excessive, grêle, poids de la neige ou du givre, tempête, tourbillon, vent de sable

Article 8

Les Sables-d'Olonne Montaigu Vendée. Loudun Montmorillon Civray Vienne. Bellac Rochechouart Vienne (Haute). Neufchâteau Remiremont Vosges. Joigny Tonnerre Avallon Yonne.

Article 229-II-2.09

Dans le local de propulsion, il est installé au moins : .1 une bouche d'incendie reliée en permanence à une manche avec lance ; .2 un récipient contenant un matériau pulvérulent tel que du sable ou de la sciure de bois imprégnée de soude et une pelle.

Article Annexe I

IZENAH 3 Vannes 219750 JLD'A Toulon 211925 JORKA Toulon 163354 JULIETTE Toulon 298465 KERGOURIC Concarneau 642733 KOTAYA Marennes 777652 L'ECLAT Camaret-sur-Mer 188798 L'ELFE Toulouse E85415 L'ESNEQUE Le Havre 188903 LA BIGAILLE Les Sables-d'Olonne

Article L232-6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 95

entreprises, au sens de l'article L. 230-1, dont tout ou partie des activités consiste en l'exploration, la prospection, la découverte, l'exploitation ou l'extraction d'hydrocarbures, de houille et de lignite, de minerais métalliques, de pierres, de sables

Article EL 7

du réservoir et pourvue d'un dispositif antisiphon doublé d'un second dispositif à commande manuelle ; - un dispositif de coupure rapide de l'alimentation en combustible doit être placé à l'extérieur du local ; - un dépôt d'au moins 100 litres de sable

LEGIARTI000032745231

RENOUVELLEMENT DU LABEL BIP EN 2015 NON DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION ANDRE JEAN MARSEILLE MA 308153 ATALANTE NICE NI B12386 BEG HIR AURAY AY 176132 BELLE DE VILAINE VANNES VA 847315 BELOTE ET RE LES SABLES-D'OLONNE

Article Annexe I

Le réservoir est entouré d’une couche de sable surmontée d’une couche de terre bien pilonnée d’une épaisseur minimale de 0,50 mètre à la partie supérieure du corps du réservoir.

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

La Roche-sur-Yon, Les Sables-d'Olonne. Poitiers. Bressuire, Niort, Poitiers. Reims. Châlons-en-Champagne, Charleville-Mézières, Reims. Troyes. Troyes. Brest. Brest, Morlaix, Quimper. Lorient.

Article 227-2.06

ou de poignées permettant de s'y agripper ; - un essai de flottabilité doit être exécuté en présence d'un représentant du centre de sécurité ; - le quart du chargement maximum autorisé tel que défini ci-dessus est disposé ou simulé par des sacs de sable

Article (95 à 974)

de l'Anse Gouraud SCHOELCHER N 3 LE MORNE-ROUGE 972 N 5 A1 - échangeur de l'aéroport LE LAMENTIN N6 LE MARIN 972 N9 Pont de la rivière Monsieur FORT-DE-FRANCE A1 - échangeur Pointe des sables

Article Annexe IV

verre, des verres plastiques, de la résine epoxy et des solvants divers Sans masque 0,34 0,47 0,56 Taux horaire Travaux nécessitant le port d'un masque protecteur 0,42 0,55 0,63 Taux horaire d) Travaux au jet de sable

LEGIARTI000048035769

Ces derniers doivent : a) Etre exclusivement réservés à l'utilisation des engins visés par la présente charte ; b) Etre réalisés avec des matériaux naturels tels que, notamment, le sable et la terre ; c) Etre aménagés de telle façon que les bosses et

Article B (3)

Racines nues, ou supports stérilisés à base de tourbe, tourbe + sable ou substrats artificiels seuls autorisés Absence de feuilles malades ou colonisées par des ravageurs. Traitement insecticide et fongicide à l'expédition.

Article 11

Le lit mineur d'un cours d'eau est l'espace d'écoulement des eaux formé d'un chenal unique ou de plusieurs bras et de bancs de sables ou galets, recouvert par les eaux coulant à pleins bords avant débordement.

Article Annexe II (suite)

Ateliers Lefebvre, quai de la Chabaude, La Chaume, 85100 Les Sables-d'Olonne, de 1945 à 1998. Baudet, boulevard des Apprentis, 44600 Saint-Nazaire, de 1960 à 1996.

Article Annexe I

parois étanches répondant aux propriétés définies au point 5.2 ; Les opérations de destruction pour lesquelles aucun effet de surpression ou de projection n'est attendu sont effectuées sur un sol étanche, bétonné dans une zone entourée d'un merlon de sable

Article 228-5.22

Chaque rue de chauffe doit être pourvue d'un récipient contenant du sable, de la sciure de bois imprégnée de soude, ou toute autre matière sèche approuvée, en quantité jugée satisfaisante par l'autorité compétente .