TP ET TRANSPORT SCHMITT exerce une activité de travaux publics et de transport. Le 11 janvier 2021, elle a embauché Mme [T] [U] en qualité de responsable comptable à temps partiel.

Enfin, si la société Van Neulen et Schmit soutient que M.

Article 2 : Le surplus de la requête présenté par Mme SCHMITT est transmis à la cour administrative d'appel de Nancy.

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de Mme Schmitt. Considérant ce qui suit : 1.

X..., engagé par la société Transports Schwoib en qualité de chauffeur le 5 juin 2001, a été licencié pour fautes graves le 28 février 2002 ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes de demandes afférentes

Et la présente ordonnance a été signée par Madame Florence PEYBERNÈS, première présidente et par Madame Martine SCHWEITZER, directrice du greffe, à laquelle la minute de la décision a été remise par le

Schroeder a fait des biens de cette société un usage qu'il savait contraire à l'intérêt de celle-ci en investissant, en 1983, une somme de 1 313 198,40 francs dans l'achat des actions de la société Schmitt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Schweitzer fils, dont le siège social est ...

Georges SCHMIT ; Vu, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy le 9 juillet 1992, la requête présentée par M. Georges SCHMIT, demeurant ... ; M.

AG aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société DHL Express Schweiz AG à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCEA Schweitzer et fils, dont le siège social est sis à Blaye (Gironde

ROBERT SCHMITT et les dire bien fondées ; Débouter les époux [I] de l’ensemble de leurs demandes, fins et conclusions ; Condamner les Consorts [I] à payer à la SCI ROBERT SCHMITT la somme de 24 000

COUR, lors des débats et du délibéré, Président : : Madame DEBUISSON, Monsieur SEGOND, COMPOSITION DE LA COUR, lors du prononcé de l'arrêt, Président : Madame BODENAN-SCHMITT

Pierre Schmitt, agissant en sa qualité de président-directeur général de la société SOGEMU, dont le siège est ... (Yvelines), demeurant lui-même ...

[V] [J], demeurant Fasanenweg 1 A D, 06601 Bubingen, en cassation d'un jugement rendu le 3 juin 1993 par le tribunal d'instance de Sarreguemines, au profit de la société SE Bertrand Schmitt, société à

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SCHMITT à Deauville, société civile immobilière ayant son siège ... (12ème

, 3°/ de Monsieur Y..., demeurant à Montereau (Seine-et-Marne), ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Nessi Bigeault Schmitt, 4°/ de la société anonyme

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires - Me SCHMITT - Me [Localité 2] délivrées le : + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 25/09179 N° Portalis 352J-W-B7J-DAQJN

Et la présente ordonnance a été signée par Madame Florence PEYBERNÈS, première présidente et par Madame Martine SCHWEITZER, directrice du greffe, à laquelle la minute de la décision a été remise par le

(société Schmit-Chretien) devenue société par actions simplifiée Ipside (société Ipside.), en présence de la société à responsabilité limitée [H] [F] (société [H] [F].) ; Vu le jugement entrepris ;