et des mollusques et crustacés Construction navale Infrastructures de transport Défense Opérations militaires (dans le respect de l'article 2, § 2) Extractions de matériaux marins Extraction de minéraux (roche, minerais métalliques, gravier, sable

Article CH 53

—

. - Il doit être placé, à côté de chaque poêle, un extincteur portatif (classe B) et un seau de sable.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- rue Octave-Voyer, BP 398, 85119 Les Sables-d'Olonne. - arsenal de la marine, BP 125, 35407 SAINT-MALO CEDEX. - 9, boulevard de Verdun, 44606 Saint-Nazaire. - 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ; Fabrication de carborundum, de verre, de porcelaine, de faïence et autres produits céramiques et de produits réfractaires ;Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables

Article EL 10

—

appareils à eau pulvérisée (extincteurs, seaux-pompes, robinets d'incendie armés, installations fixes à commande automatique ou manuelle) ; - appareils à CO2 ou poudre (extincteurs, installations fixes à commande automatique ou manuelle) ; - réserve de sable

Article Annexe 5

—

LH FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON JEAN TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME-DU-VERGER DP FRA000642584 ANNE SOPHIE

Article Annexe V

—

THIERISA CN FRA000626628 SAINT-MICHEL LH FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON JEAN TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME DU VERGER DP FRA000642584 ANNE SOPHIE

Article Annexe

—

Thouars : Tribunal de grande : : : instance de : : : Bressuire : : Niort : Tribunal de grande : : : instance de Niort : : : : : La Roche-sur-Yon : Tribunal de grande : : : instance de La : : : Roche-sur-Yon : : : : : Les Sables

Article Annexe

—

Riedisheim. 68271 Wittelsheim. 68375 Rhône (69) Ecully. 69081 Tarare. 69243 Lyon**. 69123 Haute-Saône (70) Héricourt. 70285 Saône-et-Loire (71) Autun. 71014 Sarthe (72) Allonnes. 72003 La Flèche. 72154 Sablé-sur-Sarthe

Article Annexe

—

Bain de sable. 3.1.6. Creusets à plaque filtrante porosité 2 et 3. 3.1.7. Coupelles de comptage. 3.1.8. Appareillage de mesure de la radioactivité b et matériel courant de laboratoire. 3.2. Réactifs 3.2.1.

Article Annexe I

—

Trésorerie du Vésinet(***) 1er janvier 2014 SIP de Saint-Germain-en-Laye Sud CDI de Saint-Germain-en-Laye Sud Trésorerie de Fourqueux Trésorerie de La Celle-Saint-Cloud Trésorerie de Marly-le-Roi(****) 1er janvier 2014 85 - Vendée SIP des Sables-d'Olonne

Article Annexe 3

—

Eléments en argile ou en d'autres matières argileuses contenant ou non du sable, un additif dérivé d'un produit combustible ou autre.

Article 1

—

territorial de la cour d'appel de Rennes ; -à compter du 2 mai 2016 à partir du ressort territorial de la cour d'appel d'Angers ; -à compter du 2 mai 2016 à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de La Roche-sur-Yon et des Sables-d'Olonne

Article D361-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 96

Code rural (nouveau)

température, coup de chaleur, coup de soleil, températures basses, manque de rayonnement solaire, coup de froid, gel, excès d'eau, pluies violentes, pluies torrentielles, humidité excessive, grêle, poids de la neige ou du givre, tempête, tourbillon, vent de sable

Article Annexe 5

—

FC EMACLES 9 734636 BL CAP EN BAIE 10 734736 BL YANN-MARY 11 463138 BL MARBRIELLE 12 659484 BL LES 2 J 13 899841 BL ANTARÈS 14 735020 BL PATER NOSTER 15 739828 BL LE MASCARET 16 735380 BL FRANÇOIS WILLY 17 818466 BL NOTRE DAME DES SABLES

Article Annexe 5

—

Article 8

—

Les Sables-d'Olonne Montaigu Vendée. Loudun Montmorillon Civray Vienne. Bellac Rochechouart Vienne (Haute). Neufchâteau Remiremont Vosges. Joigny Tonnerre Avallon Yonne.

Article 229-II-2.09

—

Dans le local de propulsion, il est installé au moins : .1 une bouche d'incendie reliée en permanence à une manche avec lance ; .2 un récipient contenant un matériau pulvérulent tel que du sable ou de la sciure de bois imprégnée de soude et une pelle.

Article Annexe I

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IZENAH 3 Vannes 219750 JLD'A Toulon 211925 JORKA Toulon 163354 JULIETTE Toulon 298465 KERGOURIC Concarneau 642733 KOTAYA Marennes 777652 L'ECLAT Camaret-sur-Mer 188798 L'ELFE Toulouse E85415 L'ESNEQUE Le Havre 188903 LA BIGAILLE Les Sables-d'Olonne

Article L232-6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 95

Code de commerce

entreprises, au sens de l'article L. 230-1, dont tout ou partie des activités consiste en l'exploration, la prospection, la découverte, l'exploitation ou l'extraction d'hydrocarbures, de houille et de lignite, de minerais métalliques, de pierres, de sables

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