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726 résultats pour « Stéphanie Lampe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137231dcd58014677405961

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

Milton, 40011 Hoio (Usa), 3°/ de Mme Christine B..., demeurant ..., 12 Wiluwe Saint-Lambe, Bruxelles (Belgique), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

62c52967a2c4236379079753

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[C] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Stephane DOMINGUEZ, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CC

soc

613721a4cd580146773f5858

Cassation

20 février 1992

20 février 1992

arrêt rendu le 7 novembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (5e Chambre sociale), au profit : 1°) de Mme Nicole X..., prise tant en son nom personnel que pour le compte de son enfant mineure Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c960bd3db21cbdd88201

Appel

27 mars 2006

27 mars 2006

Stéphane Demeurant...

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008064473

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Stéphane F..., la SOCIETE CIVILE DU PONT-MORIN, dont le siège social est ... à la Chapelle d'Andaine (61190), représentée par ses représentants légaux en exercice notamment M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6809c93c1f1ed98b447f439c

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[Z] était équipé d'une lampe torche. Elle observe que M.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69efc28fcdc6046d47c2df91

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JARDIN DES 3 RIVIERES RCS [Localité 4] 788 968 022 dont le siège social est situé [Adresse 2] Rep/assistant : Me Stéphanie GUILLOTIN, avocat au barreau de NANTES S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66274efbc1c6ed00087b3e11

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

à la cour : Jugement rendu le 14 Décembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F20/00959 Copies certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie

Source officielle
CA

1ère chambre

68e894add8f6cc6d55dd4028

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-richaud Avocats Associés, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentée par Me Stéphane Autard, plaidant, avocat au barreau de Marseille INTIMÉES : Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896b4

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

PARIS (ou Cabinet LAMY), en paiement de la somme de 208.860,97 €, en réparation de fautes de gestion.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b06

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

No 06/02213 AFFAIRE : Cabinet LAMY C/ S.D.C. DU ... dit DEFENSE 2000 à PUTEAUX (92800) ...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0e38c25a97f0381f5394

Appel

5 novembre 2014

5 novembre 2014

L'acte authentique a été passé en l'étude de la SCP ANTOMARCHI-LAME RICHARD LOISEAU-PRIEUR le 6 juillet 2009 moyennant le prix de 250.000 euros pour les murs et 15.000 euros pour le fonds de commerce.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201572

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir déclaré Monsieur Stéphane de X... irrecevable en ses demandes d'indemnisation ; AUX MOTIFS QUE dans son rapport du 6 février 2012, l'expert commis

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

68ff2ec47e08341cb49788df

T. Judiciaire

13 octobre 2025

13 octobre 2025

EXPOSÉ DU LITIGE Par acte d'huissier en date du 20 février 2023, la SCI LAMB a fait assigner Mme [H] devant le tribunal judiciaire de Rouen.

Source officielle
CA

6ème Chambre

6793332332b173f45a7c8d5d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 10]) INTIMEES : Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier « [Adresse 9] » représenté par son syndic en exercice, la société NEXITY LAMY

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008096333

Admin. suprême

5 avril 2002

5 avril 2002

Stéphane X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

Référés

679a94fce9a46d1f5a76717f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

particulière : 0A LE SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR Le syndicat des copropriétaires de la Résidence [7], sis [Adresse 1] et [Adresse 4], pris en la personne de son syndic - la société NEXITY LAMY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19d

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Stéphanie X... C / Jean Paul Y..., Catherine Z... épouse Y..., Kaddour A...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

695e1d5675782d5f060e52eb

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

demandes relatives au fonctionnement du groupement Décision attaquée : n° 21/11164 rendue par le Juge de la mise en état de [Localité 1] le 06 Mai 2024 Appelant : Monsieur [G] [P], représenté par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678acf4e5289c7662ca325d1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DE L’IMMEUBLE DENOMME “[Adresse 5]” SIS [Adresse 2] A [Localité 3], représenté par son syndic la Société LAMY représentée par Me Alain MORHANGE, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B111 DÉFENDEURS

Source officielle

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