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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137231dcd58014677405961
1 juillet 1998
Milton, 40011 Hoio (Usa), 3°/ de Mme Christine B..., demeurant ..., 12 Wiluwe Saint-Lambe, Bruxelles (Belgique), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les
Sociale A salle 1
62c52967a2c4236379079753
29 avril 2022
[C] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Stephane DOMINGUEZ, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : S.A.S.
soc
613721a4cd580146773f5858
20 février 1992
arrêt rendu le 7 novembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (5e Chambre sociale), au profit : 1°) de Mme Nicole X..., prise tant en son nom personnel que pour le compte de son enfant mineure Stéphanie
Cour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd88201
27 mars 2006
Stéphane Demeurant...
6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008064473
28 juillet 2000
Stéphane F..., la SOCIETE CIVILE DU PONT-MORIN, dont le siège social est ... à la Chapelle d'Andaine (61190), représentée par ses représentants légaux en exercice notamment M.
2EME PROTECTION SOCIALE
6809c93c1f1ed98b447f439c
23 avril 2025
[Z] était équipé d'une lampe torche. Elle observe que M.
Chambre des Référés
69efc28fcdc6046d47c2df91
7 avril 2026
JARDIN DES 3 RIVIERES RCS [Localité 4] 788 968 022 dont le siège social est situé [Adresse 2] Rep/assistant : Me Stéphanie GUILLOTIN, avocat au barreau de NANTES S.A.
Chambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e11
22 avril 2024
à la cour : Jugement rendu le 14 Décembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F20/00959 Copies certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie
1ère chambre
68e894add8f6cc6d55dd4028
9 octobre 2025
de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-richaud Avocats Associés, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentée par Me Stéphane Autard, plaidant, avocat au barreau de Marseille INTIMÉES : Mme
6253c9e0bd3db21cbdd896b4
12 novembre 2007
PARIS (ou Cabinet LAMY), en paiement de la somme de 208.860,97 €, en réparation de fautes de gestion.
6253c9f9bd3db21cbdd89b06
No 06/02213 AFFAIRE : Cabinet LAMY C/ S.D.C. DU ... dit DEFENSE 2000 à PUTEAUX (92800) ...
Pôle 2 - Chambre 1
615e0e38c25a97f0381f5394
5 novembre 2014
L'acte authentique a été passé en l'étude de la SCP ANTOMARCHI-LAME RICHARD LOISEAU-PRIEUR le 6 juillet 2009 moyennant le prix de 250.000 euros pour les murs et 15.000 euros pour le fonds de commerce.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201572
19 novembre 2015
Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir déclaré Monsieur Stéphane de X... irrecevable en ses demandes d'indemnisation ; AUX MOTIFS QUE dans son rapport du 6 février 2012, l'expert commis
PAC - Contentieux
68ff2ec47e08341cb49788df
13 octobre 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Par acte d'huissier en date du 20 février 2023, la SCI LAMB a fait assigner Mme [H] devant le tribunal judiciaire de Rouen.
6ème Chambre
6793332332b173f45a7c8d5d
23 janvier 2025
bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 10]) INTIMEES : Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier « [Adresse 9] » représenté par son syndic en exercice, la société NEXITY LAMY
CETAT:CETATEXT000008096333
5 avril 2002
Stéphane X..., demeurant ... ; M.
Référés
679a94fce9a46d1f5a76717f
7 janvier 2025
particulière : 0A LE SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR Le syndicat des copropriétaires de la Résidence [7], sis [Adresse 1] et [Adresse 4], pris en la personne de son syndic - la société NEXITY LAMY
6253caccbd3db21cbdd8c19d
26 juin 2008
Stéphanie X... C / Jean Paul Y..., Catherine Z... épouse Y..., Kaddour A...
Pôle 4 - Chambre 13
695e1d5675782d5f060e52eb
6 janvier 2026
demandes relatives au fonctionnement du groupement Décision attaquée : n° 21/11164 rendue par le Juge de la mise en état de [Localité 1] le 06 Mai 2024 Appelant : Monsieur [G] [P], représenté par Me Stéphanie
Chambre 1 Cabinet 1
678acf4e5289c7662ca325d1
14 janvier 2025
DE L’IMMEUBLE DENOMME “[Adresse 5]” SIS [Adresse 2] A [Localité 3], représenté par son syndic la Société LAMY représentée par Me Alain MORHANGE, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B111 DÉFENDEURS
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