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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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202 résultats pour « Thierry SABLE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Grand-Bourg (Guadeloupe), Granville, Guadeloupe (port de) (Guadeloupe), Hennebont, Koungou (port de Longoni) (Mayotte), L'Ile-d'Yeu (port de Port-Joinville), L'Ile-Rousse, La Rochelle, La Seyne-sur-Mer, Landerneau, Lannion, Le Havre, Le Tréport, Les Sables-d'Olonne

Article L374-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 74

Code forestier (nouveau)

envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources, cours d'eau et zones humides, et plus généralement à la qualité des eaux ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et les envahissements de sable

Article Annexe I

—

153512 Chat-Pard Nantes E60613 Claire Martigues 255280 Coeur Vaillant Concarneau 115989 Cornic Duchêne Paimpol 690830 Cosma Lille 197778F Courtisane Port-Vendres F17769 Cyrilla Port-Vendres 478205 Dehel Caen 602103 Dicke door Les Sables-d'Olonne

Article Annexe

—

: Laon, à : : : l'exception des : : : cantons de Chauny, : : : Coucy-le-Château- : : : Auffrique et : : : La Fère : : : : : Saint-Quentin : Tribunal de grande : : : instance de : : : Saint-Quentin : : : : : Château-Thierry

Article Annexe 2

—

E56355 AQUABELLE Sète ST 439278 ARAWAK La Rochelle LR 288856 ARCANCE Non immatriculé ARDESCO Nancy NY 3515 F ARGO Toulon Tl 172375 AVEL AR MOR Saint-Malo SM 230845 BRO WAROK Lorient LO 113691 CARJAMA Bayonne BA D60534 CHAR'ADE Les Sables-d'Olonne

LEGIARTI000032745230

—

LISTE DES NAVIRES LABELLISÉS EN 2011 ET BÉNÉFICIANT D'UN RENOUVELLEMENT DU LABEL BIP EN 2015 NOM DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION N° D'IMMATRICULATION AMPHITRITE NANTES NA D26337 AR GOELL SAINT-MALO SM 497390 AU BONHEUR DES DAMES LES SABLES-D'OLONNE

Article Annexe à l'article R. 101-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 47 > 06

Code de l'urbanisme

Surfaces non artificialisées 6° Surfaces naturelles dont les sols sont soit nus (sable, galets, rochers, pierres ou tout autre matériau minéral, y compris les surfaces d'activités extractives de matériaux en exploitation) soit couverts en permanence d'eau

Article ANNEXE III

—

: DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :-----------------------------------------------------------------: : Aisne : Château-Thierry : En totalité.

Article ANNEXE I

—

Combinaison d'un plan réfléchissant dur et de sable. Le parcours de l'engin ou l'emplacement de travail de l'engin doit être constitué de sable humide, de granulométrie inférieure à 2 mm ou d'un terrain sablonneux.

Article Annexe 1

—

et des mollusques et crustacés Construction navale Infrastructures de transport Défense Opérations militaires (dans le respect de l'article 2, § 2) Extractions de matériaux marins Extraction de minéraux (roche, minerais métalliques, gravier, sable

Article ANNEXE III

—

RÉGIONS ET DÉPARTEMENTS Bassin parisien Aisne ARRONDISSEMENTS Château-Thierry CANTONS En totalité.

Article CH 53

—

. - Il doit être placé, à côté de chaque poêle, un extincteur portatif (classe B) et un seau de sable.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- rue Octave-Voyer, BP 398, 85119 Les Sables-d'Olonne. - arsenal de la marine, BP 125, 35407 SAINT-MALO CEDEX. - 9, boulevard de Verdun, 44606 Saint-Nazaire. - 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ; Fabrication de carborundum, de verre, de porcelaine, de faïence et autres produits céramiques et de produits réfractaires ;Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables

Article EL 10

—

appareils à eau pulvérisée (extincteurs, seaux-pompes, robinets d'incendie armés, installations fixes à commande automatique ou manuelle) ; - appareils à CO2 ou poudre (extincteurs, installations fixes à commande automatique ou manuelle) ; - réserve de sable

Article Annexe

—

Thouars : Tribunal de grande : : : instance de : : : Bressuire : : Niort : Tribunal de grande : : : instance de Niort : : : : : La Roche-sur-Yon : Tribunal de grande : : : instance de La : : : Roche-sur-Yon : : : : : Les Sables

Article Annexe

—

Riedisheim. 68271 Wittelsheim. 68375 Rhône (69) Ecully. 69081 Tarare. 69243 Lyon**. 69123 Haute-Saône (70) Héricourt. 70285 Saône-et-Loire (71) Autun. 71014 Sarthe (72) Allonnes. 72003 La Flèche. 72154 Sablé-sur-Sarthe

Article Annexe

—

Bain de sable. 3.1.6. Creusets à plaque filtrante porosité 2 et 3. 3.1.7. Coupelles de comptage. 3.1.8. Appareillage de mesure de la radioactivité b et matériel courant de laboratoire. 3.2. Réactifs 3.2.1. 

Article Annexe I

—

Trésorerie du Vésinet(***) 1er janvier 2014 SIP de Saint-Germain-en-Laye Sud CDI de Saint-Germain-en-Laye Sud Trésorerie de Fourqueux Trésorerie de La Celle-Saint-Cloud Trésorerie de Marly-le-Roi(****) 1er janvier 2014 85 - Vendée SIP des Sables-d'Olonne

Article Annexe 3

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Eléments en argile ou en d'autres matières argileuses contenant ou non du sable, un additif dérivé d'un produit combustible ou autre.

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