X... fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette thèse et de l'avoir débouté de sa demande, alors, selon le pourvoi, que les difficultés financières du vendeur n'étaient pas en elles-mêmes exclusives

d'appel, qui a retenu souverainement que le fait que l'écurie ait été transformée en cave voûtée n'avait aucune incidence sur la servitude et qu'aucun élément objectif ne permettait d'accréditer la thèse

de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; 2°/ que le principe d'égalité des armes, composante du droit à un procès équitable, commande que chaque partie puisse présenter sa thèse

Il indique encore avoir traduit du français au persan un ouvrage de droit comparé et ajoute que, grâce sa thèse de droit comparé, il a acquis une parfaite maîtrise de l'iranien, de l'anglais et du français

l'interprétation de la convention collective la plus favorable au salarié ; qu'en affirmant, pour décider que la salariée devait nécessairement être indemnisée à hauteur des deux tiers, que suivre la thèse

des assurés ; que d'ailleurs, les contrôles effectués par la compagnie d'assurances à l'issue desquels ont été constatés les détournements imputés à l'inculpé sont en contradiction flagrante avec la thèse

d'emprisonnement avec sursis et à 20 000 francs d'amende ; "aux motifs que la mise en cause formelle du prévenu par les deux ressortissants étrangers interpellés sur les lieux mêmes du travail contredit la thèse

second lieu, que viole l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, l'arrêt attaqué qui omet de s'expliquer sur le moyen des conclusions de la société invoquant la contradiction existant entre la thèse

Georges X..., demeurant ..., 2 / la société Thiers, société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 avril 1997 par le tribunal de grande instance de Dijon

domiciliés tous deux [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 10 février 2015 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige les opposant à la société Thi

Ses détracteurs voient dans ses écrits des liens avec les thèses proches de certaines sectes, comme l'instinctothérapie et le crudivorisme (manger cru).

répression, à une amende de 15 000 francs chacun ; " aux motifs que, comme l'a justement relevé le tribunal, aux termes mêmes des correspondances échangées avec le juge en charge de la tutelle de Thi

Ginouves ; quant à Cong Minh X..., il a affirmé qu'il avait négocié pour reprendre le fonds pour un prix de 650 000 à 700 000 francs et il a confirmé ses intentions d'achat à Thi Z...

qu'aucun droit ou action attaché à la personne de la débitrice, ni aucun droit propre ne sont en cause ; que le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le second moyen, qui n'étant pas incompatible avec la thèse

X... le 29 mars 1988 au Crédit Agricole en se prévalant de la qualité d'employeur et en se référant à ce certificat venait corroborer la thèse de M.

être considérée comme ayant une filiation assimilable à une filiation légitime, à la fois par son titre et par la possession d'état, ce qui empêchait la reconnaissance par un tiers; qu'en consacrant la thèse

Alfred Joseph de Y..., demeurant 66, RN 3, 97418 la Plaine des Cafres, 3 / de la société Thim locations, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le

He lodged a joint appeal (Berufung) and plea of nullity (Nichtigkeitsbeschwerde) and the Office of the Public Prosecutor lodged an appeal from this judgment.

F. associé de la SCI le Parc de Thésée afin de lui rembourser ses avances en compte courant ainsi que ses droits dans les résultats.

constatations effectuées par les enquêteurs qui ont permis de révéler les incohérences soutenues par l'expert balisticien dont il a été constaté qu'il allait même jusqu'à nier l'évidence pour soutenir une thèse