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492 résultats pour « Valérie BENAMOUR »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137217acd580146773f41c2

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

(Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 14 octobre 1988 par le conseil de prud'hommes de Créteil (section Industrie), au profit de Mme Geneviève X..., dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

6137218fcd580146773f4cac

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

(Val-d'Oise), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 octobre 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M. Benhamou, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

61372173cd580146773f3d98

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Benhamou, conseiller rapporteur, MM. Saintoyant, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, Mme X..., M. Y..., B... Marie, M.

Source officielle
CC

soc

6137211bcd580146773f109c

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

Benhamou, conseiller rapporteur ; M. Renard-Payen, conseiller ; Mme Y..., Mme Tatu, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

6137212dcd580146773f19fd

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Benhamou, conseiller rapporteur, MM. Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. Z..., Mme X..., M. Y..., Mme B..., M.

Source officielle
CC

soc

61372134cd580146773f1d4f

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Boittiaux, conseiller, MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137219acd580146773f5233

Cassation

30 octobre 1991

30 octobre 1991

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Boittiaux, conseiller, M. Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

63b7ccde6b63637c907b7b01

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

1119001117) rendu le 20 Novembre 2020 par le Juge des contentieux de la protection de Douai DEMANDERESSE à la requête - APPELANTE Sa Crédipar [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Valérie

Source officielle
CC

soc

6137215ecd580146773f32b8

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

Pla 198, Rungis Cédex (Val-de-Marne), 2°) M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2434465_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

A..., à Me Merbouche et au préfet du Val-d’Oise. Délibéré après l’audience du 17 novembre 2025, à laquelle siégeaient : M. Séval, président, M.

Source officielle
CC

soc

613720d8cd580146773eee16

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

(Val de Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1988 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société anonyme SCIAKY dont le siège social est ... sur Seine (Val de Marne), défenderesse

Source officielle
CC

soc

613720c4cd580146773ee37f

Cassation

19 janvier 1989

19 janvier 1989

(Val de Marne), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 13 avril 1988 par le conseil de prud'hommes de Créteil, au profit de Monsieur GONEDOL X...

Source officielle
CC

soc

61372147cd580146773f27a2

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Lecante, conseiller, MM. Faucher, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

6137218fcd580146773f4ce0

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

Benhamou, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Lecante, Boittiaux, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

6137210fcd580146773f0a7a

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

Michel, demeurant ... à Vitry-sur-Seine (Val de Marne), défendeur à la cassation ; !

Source officielle
CC

soc

61372111cd580146773f0b58

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

"Le Val Joli", Larcay à Montlouis-sur-Loire, (Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1986 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société anonyme FRANCE

Source officielle
CC

soc

613720d2cd580146773eead6

Cassation

4 février 1988

4 février 1988

(Val-de-Marne) ; 3°) Monsieur Alain A..., demeurant à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), ... ; 4°) Monsieur Maurice I..., demeurant à Noisy-Le-Sec (Seine-Saint-Denis), ... ; 5°) Monsieur Paul Georges D...

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CC

soc

61372125cd580146773f1573

Cassation

14 novembre 1989

14 novembre 1989

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "LES EPINETTES", société en liquidation, dont le siège social est 8, place de l'Hôtel de Ville au Val

Source officielle
CC

soc

613721a6cd580146773f59b2

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

Benhamou, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

613720b9cd580146773eddab

Cassation

24 novembre 1988

24 novembre 1988

.., demeurant ... à Magny-en-Véxin (Val-d'Oise), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 octobre 1988, où étaient présents : M.

Source officielle

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