B et de tous occupants de son chef du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence Vanmarcke, appartement 10, située 35 rue Vanmarcke à Amiens (80000).

B A et de tous occupants de son chef du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence Vanmarcke, appartement 1, située 39 rue Vanmarcke à Amiens (80000), ou, à défaut, de constater la résiliation

Redon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Vanmarcke, de la SARLThouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

“Vanagas” and B.B.

Jean-Marie X..., demeurant à Vanauze, La Goutelle, (63230) Pontgibaud ; 2°/ M.

La société Vanama fait valoir que la société Lotus de Siam est seule responsable des désordres qui résultent d'un défaut d'entretien des locaux donnés à bail.

Valcke et compagnie, dont le siège est à Paris (10e), 54, rue de Paradis, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence,11 mars 2010), que la société Nike european operations Netherlands BV, (la société Nike) a noué avec la société Vanam

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 août 2022, la commune de Vaunac, représentée par son maire, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du

Le 23 avril 2008, la SCI LA VANADE formait un recours devant le tribunal administratif de Nice aux fins d'annulation de la déclaration d'utilité publique.

Vanacker et M.   E.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 24 AVRIL 1971), LA SOCIETE VALCKE FRERES VENDIT EN 1958 A NOEL, ARMATEUR, PROPRIETAIRE DU CHALUTIER <CAP JUBY>, UN

SCI LA VANADE Monsieur COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT DE NICE Grosse délivrée : à : le : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'expropriation des ALPES MARITIMES en

Article 4 : Les conclusions présentées par M. et Mme F...et par la commune de Vaunac au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

.] ; AUX MOTIFS QUE « Il ressort de l'acte de propriété des époux X... en page 14 qu'il existe bien une servitude concernant la parcelle [...] sur laquelle est implanté le système de vannage litigieux

Jean-Pierre X..., demeurant ..., 2°/ de la société civile professionnelle (SCP) Vanhaecke et Clémencet, aux droits de feu Eric Y..., titulaire d'un office notarial, dont le siège est ..., 3°/ de

Attendu que la société VALCKE GROUP BV a déclaré, par conclusions transmises au tribunal, se désister de la présente instance. Qu'il convient en conséquence d'en prendre acte.

De Souza, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 août 1999 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Vandyck, société à responsabilité limitée, dont le siège

foyer de personnes âgées ; qu'à cet effet, elle a consenti un bail à construction à la société Le Nouveau Logis Azur, laquelle a contracté avec divers locateurs d'ouvrage, et notamment avec la société Vanucci

Articles 394 et suivants du code de procédure civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 avril 2024 partie demanderesse S.A.S. [5], demeurant [Adresse 1] rep/assistant : Maître Antony VANHAECKE