"divulgue une efficacité lumineuse de 9,5 lm/W, l'homme du métier sachant parfaitement, au titre de ses connaissances générales, qu'une valeur en lumen est obtenue en multipliant une valeur en lumen/watt

[O] en date du 11 mai 2010, a été signé pour le compte de la société Sun Water France par M.

, insufficient number of toilets and wash basins, poor quality of food, lack of or poor quality of bedding and bed linen, no or restricted access to running water, no or restricted access to shower, lack

a établi que les désordres provenaient d'une mauvaise liaison entre la couche de zinc et le revêtement de laque polyuréthane, elle-même imputable à l'absence d'une sous-couche de passivation, dite "wash-primer

1 month(s) and 16 day(s) 80 inmate(s) 2 m² 4 toilet(s) lack of or inadequate hygienic facilities, overcrowding, no or restricted access to shower, lack of toiletries, no or restricted access to warm water

reprises accompagné de vigiles ; qu'il convient de s'attacher à la nature des dégradations commises ; qu'elles ont porté sur les compteurs électriques que les résidents avaient fait installer, une cuve de water

In Iaşi and Brăila prisons there was no shower, he had to wash in the sink or carry water and wash himself in the toilet if he wanted privacy.

Initially, the applicant’s cellmates forced him to wash the floor. After he had washed it, they kicked him for failing to wash it properly.

bouteilles superposées entourées de deux halos évoquent-elles "Le Duplex", les deux cercles superposés ont été déposés à titre de marque par la société Sarah qui exploite le magasin Colette et son "water

et Toy watch ; que c'est d'ailleurs ce qu'a retenu l'OHMI dans sa décision d'annulation des modèles 002223834-0027 et 002223834-0028 rendue le 5 août 20014 en s'exprimant dans les termes suivants : -

basins, lack of or inadequate hygienic facilities, mouldy or dirty cell, poor quality of food, no or restricted access to shower, inadequate clothing allowance, low pressure in the water supply system

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 27 mai 2003), d'une part, qu'un accord collectif du 21 octobre 1998 a mis en place au sein de la société Nestlé Waters

There was a tap and a wash-stand but the water was not drinkable. - No soap was provided.

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Pentair Water

Adresse 2], a formé le pourvoi n° Z 22-12.737 contre l'arrêt rendu le 6 janvier 2022 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mita Water

, no or restricted access to running water, no or restricted access to potable water, poor quality of potable water, no or restricted access to shower, poor quality of food, lack or insufficient quantity

la communication ; qu'en l'espèce il résulte des procès-verbaux litigieux des 8 et 9 février 1994 que les agents des Douanes ont obtenu la communication de manuels service des chassis Greatwall, Kong Wah

constituant le lot 118, en sous-sol une cave portant le numéro 8, le lot 138, au rez-de chaussée, un appartement comprenant entrée, séjour, deux chambres, salle de bains, salle d'eau, cuisine, office et water-closet

La société Betz avait cédé sa branche « traitement des eaux » en 2002 à une société devenue GE Water and process technologies, ses autres activités, après diverses restructurations, étant exercées à compter

construction d'une usine d'incinérations d'ordures ménagères à la société Cabinet Martin, dirigée par Jean-Claude Y..., en lui imposant de sous-traiter partie de la mission à la société de droit anglais Water