et salarié protégé en qualité de conseiller prud'homme, a été muté à sa demande pour l'emploi de chef du fret à Bombay à compter du 1er mai 1991 ; qu'il a été relevé de cette fonction et affecté de nouveau

X... et Yves Y..., Z... et A..., architectes, les travaux étant confiés à la société Sogea Sud Est construction, venant aux droits de la Société générale entreprise ; qu'après réceptions provisoires, intervenues

Yves, - La SOCIETE G2A, civilement responsable, - X...

Yves, partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 22 février 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Daniel A... pour violences volontaires sur Yves Y...,

La SARL '[Z] [C]' a conclu les 18 et 24 novembre 2003 une nouvelle convention de location-gérance avec la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VÉGÉTALE YVES ROCHER pour l'exploitation d'un second Centre de Beauté

Yves PRIGENT Juges : M. Arnaud LOUBIER Mme Sylvie CHARLES Assistés de M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

connexité ; Sur le premier moyen de cassation, proposé pour Michel Y..., par la société civile professionnelle Peignot et Garreau, pris de la violation des articles 408 du Code pénal ancien, 314-1 du Nouveau

Jean-Yves, - Y...

Yves, - F...Yves, - B... Rolland, - E... Roger, - H...

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 20 mai 2003, qui, pour tromperie, l'a condamné à 5 000 euros d'amende, et qui a prononcé sur les intérêts civils

Loïc et Roy Y..., aux sommes respectives de 9 709,88 euros (Loïc) et 8.529,42 euros (Roy) ; "aux motifs que, dans son jugement du 10 juin 1996, le tribunal correctionnel de Thionville avait invité Yvette

le financement de véhicules automobiles, meubles et matériels hi-fi, pour la possession desdits véhicules, meubles et matériels hi-fi, sans qu'il ait donné son accord pour être jugé sur ces faits nouveaux

Jean-Yves X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 10 juillet 2015 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre civile TGI), dans le litige les opposant au directeur régional des

Yves, - Z...

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre Philippe C..., Jean-Pierre D..., Stéphane E..., Dominique F..., Yves

poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 5 mai 1999, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Pierre X..., Eric Y..., Gilbert B... et Yves

, après l'exécution du marché de sous-traitance, Jean Z... admet bien qu'il ne voulait plus payer la " cotisation " convenue, en apparence entre la seule société Flakt et lui ; que, s'il s'adresse à Yves

Yves, - Y... Jacques, - Z... Gabriel, - A...