LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [4], et à l’APASE, curateur; Vu l’avis d’audience adressé le 29 mars 2024 à Mme [I] [W], tiers ; Vu l’article L.3211-12 du code de la Santé Publique ; Vu le procès-verbal

[M] [O], par l’intermédiaire du directeur de l’établissement Le 12 avril 2024 Le greffier, Copie de la présente ordonnance a été adressée au tiers demandeur à l’hospitalisation Le 12 avril 2024 Le greffier

greffier, Copie transmise par télécopie pour notification à Mme [I] [K], par l’intermédiaire du directeur de l’établissement Le 05 juillet 2024 Le greffier, Copie de la présente ordonnance a été adressée

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [3] Non comparant, ni représenté DÉFENDEUR : Monsieur [N] [T] né le 25 janvier 1995 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] et actuellement en soins psychiatriques

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [2] Non comparant, ni représenté DÉFENDEUR : Monsieur [I] [T] né le 12 février 1967 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] et actuellement en soins psychiatriques

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME REGNIER ; Vu l’avis d’audience adressé le 03 octobre 2025 à [J] [G], tiers ; Vu l’article L.3211-12 du code de la Santé Publique ; Vu le procès-verbal d

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [I] REGNIER,  ; Vu l’avis d’audience adressé le 29 septembre 2025 à [H] [G], tiers ; Vu l’article L.3211-12 du code de la Santé Publique ; Vu le procès-verbal d’

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME REGNIER,  ; Vu l’avis d’audience adressé le 29 septembre 2025 à [N] [Y], tiers ; Vu l’article L.3211-12 du code de la Santé Publique ; Vu le procès-verbal

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [4] ; Vu l’avis d’audience adressé le 15 avril 2024 à Mme [X] [W], tiers ; Vu l’article L.3211-12 du code de la Santé Publique ; Vu le procès-verbal d’audience en

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [3] ; Vu l’avis d’audience adressé le 18 avril 2024 à Mme [Y] [S] épouse [T], tiers ; Vu l’article L.3211-12 du code de la Santé Publique ; Vu le procès-verbal d

[P] [V], par l’intermédiaire du directeur de l’établissement Le 26 avril 2024 Le greffier, Copie de la présente ordonnance a été adressée au tiers demandeur à l’hospitalisation Le 26 avril 2024 Le greffier

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [3] ; Vu l’avis d’audience adressé le 24 avril 2024 à Mme [L] [R] épouse [Y], tiers ; Vu l’article L.3211-12 du code de la Santé Publique ; Vu le procès-verbal d’

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [3] ; Vu l’avis d’audience adressé le 10 avril 2024 à Mme [U] [S], tiers ; Vu l’article L.3211-12 du code de la Santé Publique ; Vu le procès-verbal d’audience en

[K] [N] [F], par l’intermédiaire du directeur de l’établissement Le 12 avril 2024 Le greffier, Copie de la présente ordonnance a été adressée au tiers demandeur à l’hospitalisation Le 12 avril 2024 Le

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [4] ; Vu l’avis d’audience adressé le 01 juillet 2024 à Mme [T] [J], tiers ; Vu l’article L.3211-12 du code de la Santé Publique ; Vu le procès-verbal d’audience

Copie transmise par télécopie pour notification à Mme [J] [M] épouse [X], par l’intermédiaire du directeur de l’établissement Le 05 juillet 2024 Le greffier, Copie de la présente ordonnance a été adressée

greffier, Copie transmise par télécopie pour notification à Mme [M] [P], par l’intermédiaire du directeur de l’établissement Le 30 avril 2024 Le greffier, Copie de la présente ordonnance a été adressée

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [3] ; Vu l’avis d’audience adressé le 25 avril 2024 à Mme [J] [W], tiers ; Vu l’article L.3211-12 du code de la Santé Publique ; Vu le procès-verbal d’audience en

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [3] ; Vu l’avis d’audience adressé le 24 avril 2024 à Mme [E] [N] épouse [Z], tiers ; Vu l’article L.3211-12 du code de la Santé Publique ; Vu le procès-verbal d’

[E] [F], par l’intermédiaire du directeur de l’établissement Le 30 avril 2024 Le greffier, Copie de la présente ordonnance a été adressée au tiers demandeur à l’hospitalisation Le 30 avril 2024 Le greffier