contrôler les matières premières, leurs conditions de conservation et de commercialisation Contrôler la mise en place et le rangement des postes de travail, du matériel et des locaux (non évaluable pour CSR) Détecter les anomalies, réagir aux aléas

Article D361-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 50

Code rural (nouveau)

Dans l'hypothèse où, pour des pertes de récolte ou de culture provoquées par un aléa climatique sur une nature de récolte non assurée au titre d'un contrat bénéficiant de l'aide mentionnée à l'article L. 361-4, une indemnisation est due à un exploitant

LEGIARTI000024850727

—

Il (elle) prend en compte les événements, hiérarchise les priorités et gère les aléas. Il (elle) peut réaliser des activités opérationnelles au sein de son unité.

Article D361-44-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 52

Code rural (nouveau)

S'il est assuré au titre d'un contrat ne bénéficiant pas de l'aide mentionnée à l'article L. 361-4, couvrant des pertes de récoltes ou de cultures provoquées par un aléa climatique, il fournit, le cas échéant, un justificatif concernant l'indemnisation

Article L562-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 93

Code de l'environnement

. ― Des décrets en Conseil d'Etat définissent en tant que de besoin les modalités de qualification des aléas et des risques, les règles générales d'interdiction, de limitation et d'encadrement des constructions, de prescription de travaux de réduction

Article Annexe IIc

—

FINALITE ET OBJECTIFS DE L'EPREUVE La réaction du conducteur d'une installation de production à une situation d'incident, (aléa ou dysfonctionnement) dans une situation maitrisée par les modes opératoires est essentielle à la productivité de l'entreprise

Article Annexe Ic

—

Dossier de travaux : Dossier récapitulatif des opérations programmées et du traitement des aléas. EASA : European Aviation Safety Agency : Autorité aéronautique européenne. ER : Essential Rules : Classification des textes réglementaires européens.

Article 2

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Celui-ci comprend et fait apparaître séparément le montant prévisionnel des travaux, les honoraires de maîtrise d'oeuvre, la provision pour hausses de prix, éventuellement une provision pour aléas de chantier ainsi que toutes autres dépenses prévisibles

Article Annexe IV-b

—

Sous-épreuve E 33 : Pilotage, conduite de machine : simulation-banc d'essai U 33 Sous-épreuve E 33 : Pilotage, conduite de machine : simulation-banc d'essai U 33 Sous-épreuve E 33 : Intervention en conduite de la ligne sur incident, aléa

Article A385-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 51 > 40

Code des assurances

nécessaires à l'estimation de la marge de solvabilité constituée et de l'exigence minimale de marge de solvabilité pour chaque exercice est réalisée selon les hypothèses suivantes : a) Pour l'ensemble des exercices projetés, le montant de la provision pour aléa

Article R1333-106

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 26

Code de la santé publique

compte les aménagements spécifiques de radioprotection apportés par l'utilisateur à un appareil ; 2° Conditions normales d'utilisation signifient conditions de fonctionnement fixées par le constructeur ou le fournisseur de l'appareil et intégrant les aléas

Article Annexe IV-c

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Organisation d'une production U 32 Sous-épreuve C 3 : Conduite d'une fabrication U 33 Sous-épreuve E 33 : Pilotage, conduite de machine : simulation-banc d'essai U 33 Sous-épreuve E33 : Intervention en conduite de la ligne sur incident, aléa

LEGIARTI000038105673

—

Il gère les aléas, fait appliquer la réglementation (sécurité, environnement …) et les procédures de qualité. Il assure le relais avec la direction, anime le travail des équipes de production en s'appuyant sur la démarche RSE de l'entreprise.

Article Annexe

—

Les horaires peuvent être de jour ou postés, néanmoins une disponibilité constante est demandée pour faire face aux aléas de la fabrication et l'activité en continu nécessite des astreintes.

Article Annexe

—

Le canalisateur est soumis aux aléas climatiques, à la poussière et au bruit.

Article Annexe

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Il est responsable de la gestion immédiate des aléas les plus courants tels qu'un vol, une agression ou un accident. Il connaît les limites de sa fonction et fait appel à d'autres acteurs lorsque la situation le demande.

Article Annexe IV-d

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fabrication + Sous-épreuve D 3 : Activités de maintenance U 33 + U 34 Sous-épreuve C 3 : Conduite d'une fabrication + Sous-épreuve D 3 : Activités de maintenance U 33 + Sous-épreuve E33 : Intervention en conduite de la ligne sur incident, aléa

Article 995

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Code général des impôts

moteur prévue au même article L. 211-1 ; 13° (Abrogé) ; 14° Les contrats d'assurance dépendance ; 15° et 16° Abrogés ; 17° Les cotisations versées par les exploitants de remontées mécaniques dans le cadre du système mutualiste d'assurance contre les aléas

Article Annexe IIa

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C3-1.2 Appliquer et faire appliquer les plannings de service X X X C3-1.3 S'inscrire (ou inscrire le personnel sous sa responsabilité) dans un dispositif de formation continue tout au long de la vie X X C3-1.4 Gérer les aléas

Article Annexe IIa

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