commissions en 1987 et 300 000 francs en 1988 ; qu'en ce qui concerne la commercialisation du myocastor et en premier lieu leur rachat aux éleveurs, rien n'a été mis en place ; qu'ainsi alors que les animaux

86 km/h ; qu'il avait, par ailleurs, fait valoir que le chronotachygraphe a accusé un décalage de 12 heures entre l'heure légale et l'heure de l'appareil, qu'il est plus que troublant qu'une telle anomalie

Y..., loue le terrain de 70 hectares abritant la réserve animalière à l'association FICN, dont le Secrétaire général était, au moment des faits, Xavier C... de la X... ; que cette association reçoit du

Par courrier du 8 juin 2016, la caisse lui a adressé une notification de reversement de prestations indues d'un montant total de 11 124,73 euros pour des anomalies de facturations.

en application d'un plan de chasse et C... et A... coupables de transport d'un animal sans apposer le bracelet de marquage ; "aux motifs que le tribunal a noté que l'animal avait été abattu à 50 mètres

assigné la société Obry en réparation du véhicule et en paiement de dommages-intérêts pour le préjudice subi du fait de son immobilisation ; que la société Obry a contesté être responsable de l'usure anormale

[S] [C] certaines anomalies correspondant au : -non respect des dispositions des articles R. 4127-202, R .4127-221, R. 4127-233, R.4127-238, R. 4127-246, L.1111-4 et L 1110-5 du code de la santé publique

Le 8 janvier 2013, le radiologue a réalisé l'échographie du troisième trimestre ; il a noté une biométrie anormale, non conforme, orientant la patiente en urgence vers le docteur [M] qui réalisant le jour

, n'émanant pas d'établissements bancaires ; que, pour considérer que le chèque barré émis par la société JBA et Cie au profit de la société CFE ne comportait aucune anomalie apparente de nature à engager

, épouse A..., assurés sociaux entendus par les enquêteurs, remettent en cause ce postulat en montrant que les trajets peuvent avoir été réellement effectués, nonobstant l'existence d'une des cinq anomalies

Samuel, conseiller, les observations de la SAS Cabinet Colin - Stoclet, avocat de la Société protectrice des animaux, et les conclusions de M.

qu'il était "apte à effectuer des missions de transport simple afin d'acquérir de l'expérience" ; que les données de l'enregistreur de paramètres se trouvant à bord de l'appareil n'ont révélé aucune anomalie

l'association fait grief à l'arrêt de rejeter l'ensemble de ses demandes alors, selon le moyen, que le banquier est tenu d'une obligation de prudence et de vigilance qui lui impose de relever les anomalies

X... a acheté des aliments pour l'élevage de ses veaux à la société Laitière de Saint-Denis d'Augeron ; qu'ayant constaté une mortalité anormale de ses animaux, il a refusé de s'acquitter du prix réclamé

de fuite d'eau ; Attendu qu'il y a donc lieu de déduire de ces éléments que la consommation de 1119 mètres cubes par mois enregistrée par le deuxième compteur n° n° I12JA113233 a constitué une anomalie

interventions, cette liberté était en réalité limitée car il résultait des pièces produites que l'employeur avait pointé à de multiples reprises, grâce au relevé de géolocalisation, de nombreuses "anomalies

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Nora X... coupable de vol, et l'a condamnée à la peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs, d'une part, qu'il était constant que des anomalies

) ; qu'il a déclaré la prévenue coupable de mauvais traitements infligés sans nécessité à un animal domestique, apprivoisé ou captif, détention de cadavre d'animal ou de matière animale dont l'élimination