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44 525 résultats pour « article 430 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

Code inconnu

usuelle des bandes ENSEMBLE DES SOUS-BANDES DU TNRBF comprises entre VALEUR du coefficient bf 35 29,7 et 54 MHz 1 70 68 et 87,5 MHz 1 150 146 et 174 MHz 1 400 406,1 et 410 MHz 1 410-430

Article 12

Code inconnu

des travaux publics régis par le décret du 18 novembre 1966 susvisé est fixé ainsi qu'il suit : GRADES ET ÉCHELONS INDICES BRUTS Conducteur principal des travaux publics de l'Etat 9e échelon 474 8e échelon 453 7e échelon 430

Article Annexe 4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 38 > 46

Code de l'action sociale et des familles

. - Plafonds minimaux de ressources POINTS DE CHARGE MONTANTS MINIMAUX DES PLAFONDS DE RESSOURCES ANNUELLES 1er échelon 2e échelon 3e échelon 4e échelon 5e échelon 0 16 010 12 940 11 430

Article EL 3

Code inconnu

. - En principe, la plus grande des tensions existant en régime normal entre deux conducteurs ou entre l'un d'eux et la terre ne doit pas dépasser 430 V (valeur efficace) en courant alternatif ou 250 V en courant continu.

Article 1

Code inconnu

Educateur principal de jeunes enfants : 5e échelon 533 4e échelon 501 3e échelon 473 2e échelon 441 1er échelon 418 Educateur de jeunes enfants : 12e échelon 474 11e échelon 453 10e échelon 430

Article 431

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 04

Code civil

Lorsque le procureur de la République est saisi par une personne autre que l'une de celles de l'entourage du majeur énumérées au premier alinéa de l'article 430, la requête transmise au juge des tutelles comporte en outre, à peine d'irrecevabilité, les

Article Annexe 41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 01

Code de la santé publique

Plafonds de ressources minimaux POINTS DE CHARGE PLAFONDS DE RESSOURCES MINIMAUX ANNUELS EN EUROS 1 er 2 e 3 e 4 e 5 e 0 16 010 12 940 11 430 9 940 8 490 1 17 790 14 370 12 700 11

Article R212-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 12

Code de l'environnement

des lieux prévu par l'article R. 212-36 ; 2° L'exposé des principaux enjeux de la gestion de l'eau dans le sous-bassin ou le groupement de sous-bassins ; 3° La définition des objectifs généraux permettant de satisfaire aux principes énoncés aux articles

Article 2

Code inconnu

7e échelon 533 6e échelon 501 5e échelon 473 4e échelon 438 3e échelon 397 2e échelon 363 1er échelon 324 Technicien 12e échelon 474 11e échelon 453 10e échelon 430

Article 1

Code inconnu

ECHELONS INDICES BRUTS 5e échelon 533 4e échelon 501 3e échelon 473 2e échelon 441 1er échelon 418 Secrétaire médico-social ECHELONS INDICES BRUTS 12e échelon 474 11e échelon 453 10e échelon 430

Article 11

Code inconnu

La valeur seuil de la zone Z1 est de 430 mbar pour les effets de surpression et de 16 kW/m 2 2 4/3 Les zones Z2 à Z5 sont délimitées par les seuils définis en annexe 2 de l'arrêté du 29 septembre 2005 relatif à l'évaluation et à la prise en compte de

Article 1

Code inconnu

540 3e échelon 494 2e échelon 458 1er échelon 415 Grade provisoire d'ingénieur 8e échelon 668 7e échelon 621 6e échelon 588 5e échelon 540 4e échelon 492 3e échelon 458 2e échelon 430

Article 4

Code inconnu

De 0 à 5 km : - : : De plus de 5 km : : : à 25 km : 105 : : De plus de 25 km : : : à 50 km : 260 : : De plus de 50 km : : : à 75 km : 430

Article 1

Code inconnu

fixé ainsi qu'il suit : Echelons Indices bruts A compter A compter A compter A compter Echelon 13 548 548 548 558 Echelon 12 518 525 525 525 Echelon 11 495 497 498 500 Echelon 10 487 489 490 493 Echelon 9 460 461 463 465 Echelon 8 430

Article R950-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 87

Code de commerce

Article R. 123-60 Décret n° 2020-106 du 10 février 2020 Article R. 123-61 à R. 123-67 Décret n° 2007-431 du 27 mars 2007 Article R. 123-68 Décret n° 2007-750 du 9 mai 2007 Article R. 123-69 Décret n° 2023-430 du 2 juin 2023 Articles

Article R430-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 54

Code du patrimoine

Le Haut Conseil des musées de France institué par l'article L. 430-1 est présidé par le ministre chargé de la culture.

Article R444-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 75

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Articles applicables Dans leur rédaction résultant de Au titre I R. 410-1 R. 413-1 R. 414-2 R. 414-5 et R. 414-6 Au titre II R. 421-1 à R. 421-5 R. 421-7 et R. 421-8 R. 421-9 du décret n° 2025-539 du 13 juin 2025 R. 421-10 à R. 421

Article R445-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 75

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Articles applicables Dans leur rédaction résultant de Au titre I R. 410-1 R. 413-1 R. 414-2 R. 414-5 et R. 414-6 Au titre II R. 421-1 à R. 421-5 R. 421-7 et R. 421-8 R. 421-9 du décret n° 2025-539 du 13 juin 2025 R. 421-10 à R. 421

Article R446-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 75

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Articles applicables Dans leur rédaction résultant de Au titre I R. 410-1 R. 413-1 R. 414-2 R. 414-5 et R. 414-6 Au titre II R. 421-1 à R. 421-5 R. 421-7 et R. 421-8 R. 421-9 du décret n° 2025-539 du 13 juin 2025 R. 421-10 à R. 421

Article 1

Code inconnu

1er échelon 418 Technicien des services culturels et des Bâtiments de France de classe normale Indices bruts Echelon provisoire n° 2 487 Echelon provisoire n° 1 478 12e échelon 474 11e échelon 453 10e échelon 430

Page 4 · 44 525 résultats

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