La SAS AUTOCARS SBT n'a pas comparu, ni personne pour elle. La SAS AUTOCARS SBT ne dispose plus de véhicule, le bus étant tombé en panne et se trouvant toujours dans une autre région.

Par un mémoire, enregistré le 15 janvier 2024, la société Autocars Cortenais a déclaré se désister de sa requête d'appel.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte de l'action de la société Keolis autocars de Provence.

Verdie Autocars et S.A.S.U.

Par un arrêt n° 15LY03034 du 21 décembre 2017, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté l'appel formé par la société Autocars Faure contre ce jugement.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société Tom Food, liée à la société Automar

En janvier 1999, la société Renault véhicules industriels a apporté à la société Irisbus, devenue Iveco France, sa branche d'activités « autocars et autobus ». 4.

AUTOCARS PHILIBERT C/ X...

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 16 août et 2 septembre 2022, la Société Autocar Service, représentée par Me Fettler, demande au juge des référés

SOCIETE COMPAGNIE DES AUTOCARS DE L'ANJOU, S.A.R.L. SOCIETE BENATRE VOYAGES, S.A.R.L. SOCIETE BAUDIN VOYAGES Jugement du T.C.

La SAS AUTOCARS [J] n'a pas été appelée à la cause débattue devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lille.

EST TOMBEE DE CETTE VOITURE DONT LA PORTIERE AVAIT ETE OUVERTE AVANT L'ARRET ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECLARE LA SOCIETE DES AUTOCARS ROBERT, DAME X...

DES TRANSPORTS PARISIENS a autorisé les communes de Jouy-en-Josas et des Loges-enJosas (Yvelines) à créer la ligne de transports n° 58-10 N ; 2°) de rejeter la demande présentée par la Société des autocars

Y... a été engagé par la société Autocars Basset à compter du 15 mai 1994 en qualité de conducteur d'autocars à temps plein ; que le 1er septembre 1999, son contrat de travail a été transféré à la société

automobile, a marqué l'arrêt à la hauteur du signal "stop" implanté à l'intersection de sa voie de circulation et d'une route prioritaire puis, franchissant le "stop", est entré en collision avec un autocar

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF QU'UN AUTOCAR DE LA REGIE DEPARTEMENTALE DES CHEMINS DE FER ET AUTOBUS DE LA DROME, CONDUIT PAR A...

" du marché n° 210053 ayant pour objet la fourniture et la livraison des éléments de décoration, de signalétique hors stade et des adhésivage des autocars de la coupe du monde de rugby France 2023 ;

site de la raffinerie de Lavéra lorsque, le 30 novembre 1983, il fut mis fin au contrat d'accord parties et une nouvelle convention ayant le même objet conclue entre la société BP et la Société des autocars