Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment : - du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires : blé, orge, seigle ; - de l'ensachage de la farine et de son utilisation industrielle ou artisanale ; - de l'élevage

Article 1

—

Oiseaux de passage Alouette des champs, bécasse des bois, caille des blés, grive draine, grive litorne, grive mauvis, grive musicienne, merle noir, pigeon biset, pigeon colombin, pigeon ramier, tourterelle des bois, tourterelle turque et vanneau huppé

Article 3

—

plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR (S) RESPONSABLE (S) Blé

Article L666-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 19 > 69

Code rural (nouveau)

elle dispose au titre de ses contingents et droits de mouture est punie de 750 euros d'amende et, le cas échéant, d'une pénalité dont le montant est compris entre une fois et une fois et demie celui du prix moyen des droits de mouture par quintal de blé

Article Annexe

—

Par ailleurs, sont listés en annexes des schémas de vie spécifiques (liste non exhaustive) : annexe 1 : plants de vigne ; annexe 2 : variétés non hybrides de semences de céréales autogames des espèces avoine, blé tendre, blé dur, orge et triticale ; annexe

Article L342-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 07 > 29

Code rural (nouveau)

Pour les blés warrantés, la vente publique est remplacée par une opposition auprès de la coopérative chargé d'en assurer l'écoulement, et ce par simple lettre recommandée avec avis de réception.

Article D615-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 61 > 30

Code rural (nouveau)

Il précise, en outre : 1° Pour l'aide à la production de blé dur, les zones de production éligibles, ainsi que les modalités selon lesquelles le demandeur justifie destiner ses produits à un collecteur de céréales ; 2° Pour l'aide à la production de prunes

Article 2

—

Pour la campagne 2015, la liste des espèces autorisées pour la couverture hivernale dans le cadre de l'équivalence au paiement vert est la suivante : avoines, blés, dactyles, fétuques, fléole, orge, pâturins, ray-grass, seigles, triticale, X-festulolium

LEGIARTI000024929071

—

ANNEXE I PRODUITS CODE NC Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux à l'exception des préparations contenant des produits animaux ou d'origine animale EX 2309 Céréales Blé tendre/épeautre 1001.90.99

Article D615-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 61 > 30

Code rural (nouveau)

En application de l'article 52 du règlement (UE) n° 1307/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 susmentionné, sont mis en place les soutiens couplés aux productions végétales suivantes : 1° Une aide à la production de blé dur, destinée

Article 4

—

des céréales et le texte y annexé ; 4° L'article 10 du décret du 7 septembre 1936 portant organisation administrative des comités départementaux des céréales ; 5° Le décret du 23 décembre 1936 relatif aux obligations incombant aux coopératives de blé

Article 7

—

plantes ; les principes facteurs influençant ces deux phénomènes ; -maladies cryptogamiques des céréales ; -les composantes du rendement ; -graine et fruit, morphologie du grain, composition chimique, applications particulières de toutes ces notions au blé

Article Cahier des charges

—

L'alimentation est alors essentiellement constituée par les ressources du parcours (herbe, insectes, petits mollusques...) auxquelles s'ajoutent des céréales : maïs, sarrasin, blé, avoine, triticale, orge ainsi que du lait et ses sous-produits. 6.3.2.

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Code général des impôts

Les coopératives de blé peuvent, sans perdre le bénéfice de l'exonération, louer tout ou partie de leurs magasins à l'établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) en vue du logement des blés excédentaires.

Article Annexe I (suite)

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S2.2 : La farine de blé S2.3 : Les autres farines et graines S2.4 : Les autres matières premières de base utilisées en Boulangerie S2.5 : Les matières annexes utilisées en panification et viennoiserie S2.6 : Les produits utilisés dans la réalisation

Article Annexe I A

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Blé avant mouture pour la fabrication de farine entrant dans la composition de produits de pâtisserie contenant des sucres simples ajoutés à hauteur de 7 à 50 % du poids sec. A la dose maximale de 12 g d'ozone par kg de grains.

Article Annexe

—

Céréales (maïs, sarrasin, blé, avoine et triticale) ainsi que du lait et ses sous-produits. Examen analytique Opérations de saignée, d'effilage ou d'éviscération. Manuelles.

Article Annexe IV

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S1.4 Les emplacements, les locaux, annexes et livraisons S1.5 Les équipements, outillages et installations électriques S1.6 L'organisation et les contrôles S1.7 La démarche qualité Les matières premières S2.2 La farine de blé

Article 6-1

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la production végétale par un montant égal, en retenant la surface graphique déclarée par l'agriculteur en 2015 dans sa demande unique pour les types de cultures éligibles à l'aide correspondante à 80 % de : a) Au titre de l'aide à la production de blé

LEGIARTI000024599214

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Koloryé zimaj-a an blé. Rèspèkté pyébwa-ya ! Koz pli/plu dousman, mét azot an ran, rouv zot kayié, trap zot léstilo (stilo), kopié la date, mark zot leson, kalkil konbien i fé ..., - Ki sa zot ka wè ? - Ki manniè ou pé di sa an lot manniè ?

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