Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
82 résultats pour « blanchisseries et teintureries »
CodexAI
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82 résultats pour « blanchisseries et teintureries »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 2
d'études du bâtiment : -option A études et économie ; -option B assistant en architecture ; -interventions sur le patrimoine bâti : -option A maçonnerie ; -option B charpente ; -option C couverture ; -métiers de l'entretien des textiles : -option A blanchisserie
Article 223 a-II-1/45
Les câbles et le câblage qui alimentent les circuits force, l'éclairage, les communications intérieures ou les signaux, essentiels ou de secours, ne doivent, autant que possible, traverser ni les cuisines, les blanchisseries, les zones de machines de
Article D312-176-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 29
Elles assurent des prestations d'hébergement, de restauration, de blanchisserie. Elles sont ouvertes vingt-quatre heures sur vingt-quatre, tous les jours de l'année. II.
Article Annexe 3
Effectuer la dénaturation des MRS par teinture avec un colorant autorisé par le ministre de l'agriculture, en assurant une dénaturation homogène et suffisante de l'ensemble des déchets. 5.
Article 223 a-II-2/20
tranche des machines, des cuisines, etc.), - armoires de service et magasins ayant une surface supérieure à 4 m 2 14) Autres locaux où sont entreposés des liquides inflammables : - magasins à peintures, - magasins contenant des liquides inflammables (teintures
Article R541-228
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 99
consommateur relative à la traçabilité pour les produits mentionnés au 11° de l'article L. 541-10-1 s'entend de l'indication géographique du pays où s'effectue principalement chacune des opérations suivantes, lorsqu'elles existent : 1° Le tissage ; 2° La teinture
LEGIARTI000026498432
Blanchisserie industrielle. Lavage de vitres. Management et inspection en propreté de locaux. Distribution et assainissement d'eau. Management et inspection en environnement urbain. Nettoyage des espaces urbains.
Article Annexe I
04 01 09 déchets provenant de l'habillage et des finitions 04 02 10 matières organiques issues de produits naturels (par exemple graisse, cire) 04 02 15 déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14 04 02 17 teintures
Article Annexe 2
Exécution de travaux de teinture avec utilisation de produits tinctoriaux naturels et synthétiques d'après des échantillons donnés (quatre semaines). 2.
LEGIARTI000042466807
CORDONNERIE 1606 BRICOLAGE VENTE AU DETAIL EN LIBRE-SERVICE 1686 AUDIOVISUEL ELECTRONIQUE EQUIPEMENT MENAGER COMM. 1760 JARDINERIES GRAINETERIES 1970 COMMERCE DETAIL NON ALIMENTAIRE HAUT ET BAS-RHIN 1978 FLEURISTES ANIMAUX FAMILIERS 2002 BLANCHISSERIE
Article ANNEXE
Fabrication d'articles chaussants à mailles. 14. 39 Fabrication d'autres articles à mailles. 14. 39Z Fabrication d'autres articles à mailles. 15 Industrie du cuir et de la chaussure. 15. 1 Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture
Article 221-II-1/45
aux dispositions précédentes. 5.3 Les câbles et le câblage qui alimentent les circuits force, l'éclairage, les communications intérieures ou les signaux, essentiels ou de secours, ne doivent, autant que possible, traverser ni les cuisines, les blanchisseries
Article Annexe Ib
finition, en appliquant le mode opératoire défini Repère Être capable de Ressources Critères d'évaluation Savoirs Champ 3.11a Préparer les éléments du produit : refente, parage, biseautage, négatif, thermocollage, collage, teinture
Article TABLEAU C
Pour un four. 20 Pour deux. 50 Et pour trois fours et au-dessus. 80 Cire (Blanchisserie de). Ayant cinq ouvriers et au-dessous 25 Et trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de deux cents francs. Colle-forte (Fabrique de).
Article Annexe 1
Exécution de travaux de teinture avec utilisation de produits tinctoriaux naturels et synthétiques d'après des échantillons donnés (quatre semaines). 2.
Article 50 undecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13
Ex 84-51 Machines et appareils (autres que les machines du n° 84-50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer) le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage. 84-52
Article Annexe
c) La valeur du pH ne doit pas dépasser 11. 16 1-Naphtalénol 1-Naphthol N° CAS 90-15-3 N° CE 201-969-4 Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée
Article 2
Tannerie Megisserie/CPNEFP Habillement Vendeur conseil en magasin CQP 312 1 an CPNEFP Habillement/CPNEFP Maroquinerie/CPNEFP Industries textiles Animateur d'équipe domaine industriel CQPI 240p 240s 1 an FFPB Fédération Française des Pressings et Blanchisseries
Article Annexe II
575 2 281 1 996 1 720 1 452 1 193 944 15 039 FR000000000000242 SEM ENERGIE SEM ENERGIE Chaufferie Centrale des Chartreux 7 109 6 361 2 818 2 467 2 126 1 797 1 478 1 171 25 327 FR000000000000243 France TEINTURE
Article Annexe II (suite 3)
786 16 476 16 165 15 849 15 530 15 210 130 501 FR-new-06103857 Coopérative agricole Terre d'alliances Coopérative agricole Terre d'alliances 1 736 1 553 1 376 602 1 037 438 180 570 7 492 FR-new-06103875 TEINTURE
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