involontaires, à un mois d'emprisonnement avec sursis et cinq mille francs d'amende pour la contravention de blessures involontaires, et à quatre amendes de deux mille francs pour les infractions délictuelles

de blessures involontaires et non-respect des règles de la Convention sur le règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, a condamné le premier à deux amendes de 10 000 euros et

Mme [H] [Y] a été poursuivie du chef de blessures involontaires par conducteur de véhicule suivies d'une incapacité totale de travail inférieure à trois mois. 3.

S... a été blessé dans un accident du travail résultant d'une infraction de blessures involontaires imputable à un préposé de son employeur ; qu'il a, ainsi que son épouse, Mme H...

., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 2016, qui, dans la procédure suivie contre Mme Claude Y..., épouse Z..., du chef de blessures

Z..., préposé de la commune et condamné pour blessures involontaires, selon lesquels il aurait averti son employeur de ce que le système de ventilation était défaillant, la cour d'appel s'est prononcée

Blandine, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 1992, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation du travail en matière d'hygiène

B... du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils. Un mémoire personnel et un mémoire en défense ont été produits.

Catherine, épouse Y..., contre l'arrêt de cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2005, qui, pour blessures involontaires, l'a condamnée à 2 mois de suspension du permis de

Elda, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 28 novembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef de blessures involontaires et infraction au Code de

Vicente, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 9 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre eux pour homicides involontaires, blessures involontaires et

et contravention de blessures involontaires, a admis l'exception de chose jugée ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 6 du Code de procédure

[C] [L] et les sociétés [2] et [1] du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils. Un mémoire a été produit. Sur le rapport de M.

[N] [K] du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils. Des mémoires ont été produits, en demande et en défense. Sur le rapport de M.

Y... et Z... ont été relaxés du chef du délit de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité temporaire totale de plus de trois mois par un tribunal correctionnel qui, statuant sur l'action civile

par : - LA SOCIETE RJMF venant aux droits de la "SOCIETE TECHNIQUE FRANCAISE DE NETTOYAGE", contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 25 septembre 2003, qui, pour blessures

pas freiné et a tenté, par la droite, une manoeuvre d'évitement qui a eu pour effet de renverser ce véhicule sur le côté droit ; Attendu qu'Armelle X... a été poursuivie pour les contraventions de blessures

La société [1], poursuivie du chef de blessures involontaires, a été relaxée par le tribunal correctionnel. 4.