Boisroger, Boisyvon, Bolleville, (La) Bonneville, Bourguenolles, Boutteville, Braffais, Brainville, Brécey, Brectouville, Bréhal, Bretteville-sur-Ay, Breuville, Brévands, Bréville-sur-Mer, Bricquebec, Bricqueville-la-Blouette, Bricqueville-sur-Mer, Brix

LEGIARTI000026790432

Code inconnu

principal : [I5--0200] La Douve DOUVE TAUTE & AURE I4552000 Ruisseau de Bindoure De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I45-0420] La Drome DOUVE TAUTE & AURE I5021000 Rivière de Claire Du point géographique : Pont de la R.N. 13 (Brix

LEGIARTI000041943116

Code inconnu

des accès non autorisés aux passagers 19.06.12 Conformité des passerelles Oui (PMR) Annexe 2 19.06.13 Aires de communication ― PMR oui Annexe 2 19.06.14 Portes et cloisons vitrées oui Un système garantissant la sécurité des passagers en cas de bris

Article Annexe 1

Code inconnu

FR252 Manche. 50032 La Barre-de-Semilly ; 50034 Baudre ; 50046 Bérigny ; 50075 Brectouville ; 50077 Bretteville ; 50087 Brix ; 50106 Cavigny ; 50107 Catz ; 50129 Cherbourg (P : Cherbourg-Octeville Est) ; 50139 Condé-sur-Vire ; 50161 Le Dézert ;

Article Annexe 1

Code inconnu

FR252 Manche 50005 Amfreville ; 50016 Appeville ; 50023 Auvers ; 50024 Auxais ; 50029 Barenton ; 50032 La Barre-de-Semilly ; 50034 Baudre ; 50037 La Bazoge ; 50052 Beuzeville-la-Bastille ; 50074 Brécey ; 50075 Brectouville ; 50087 Brix ; 50112

Article Annexe II

Code inconnu

-Le Bris, puis 6, rue Amiral-Troude, 29200 Brest : depuis CSEE- 8, rue Théodore-Botrel, 29200 Brest, puis 2, quai de la Douane, 29200 Brest : depuis 1965 jusqu’au 31 décembre 2027.1966 jusqu’au 31 décembre 2027.

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