Melons : Pour le melon, dès lors qu'il y a communication sur le taux de sucres, celui-ci est au minimum : - de 11 °Brix lorsque la mesure est effectuée fruit par fruit ; - de 12 °Brix lorsque la mesure est effectuée par échantillonnage selon la méthodologie

Article 226-6.02

—

Tapes résistantes et adaptées permettant de rétablir, de l'intérieur de la timonerie, une étanchéité suffisante de cette dernière en cas de bris de vitres. 2.

LEGIARTI000021010631

—

Bourgogne Hautes Côtes de Nuits Rs 66 Marsannay Rosé Rs 65 Bourgogne B 75 Bourgogne Grand Ordinaire B 75 Bourgogne Hautes Côtes de Beaune B 72 Bourgogne Hautes Côtes de Nuits B 72 Bourgogne Tonnerre B 66 Bourgogne Aligoté B 75 Saint-Bris

LEGIARTI000027377710

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APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE COULEURS RENDEMENT REVENDIQUABLE Comité régional Bourgogne SAINT-BRIS B 69 IRANCY R 54 CÔTES DE NUITS VILLAGES

Article Annexe I

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Les dispositifs de réglage dont la manœuvre risque de fausser les résultats de mesurage doivent être conçus de façon telle que toute intervention accidentelle ou frauduleuse soit rendue impossible sans bris de scellements. 11.

LEGIARTI000050672762

—

LOT1_ZN_58_14_S1 1 2023_02_58-04 Bourgogne-Franche-Comté Nièvre 2022_LOT1_ZN_58_15 Oudan BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Bourg 726412 6694168 2022_LOT1_ZN_58_15_S1 1 2023_02_89-01 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2022_LOT1_ZN_89_09 Saint-Bris-le-Vineux

Article Annexe 2

—

Pour les effets sur l'homme : - 20 hPa ou mbar, seuils des effets délimitant la zone des effets indirects par bris de vitre sur l'homme (2) ; - 50 hPa ou mbar, seuils des effets irréversibles délimitant la zone des dangers significatifs pour la vie

Article PS 13

—

chaque porte est équipée d'un dispositif de verrouillage électromagnétique conforme aux dispositions de l'annexe A de la norme NF S 61-937 ; - les portes ainsi équipées peuvent être commandées soit par un dispositif de commande manuelle (boîtier à bris

Article 228-10.04

—

Tapes résistantes et adaptées permettant de rétablir, de l'intérieur de la timonerie, une étanchéité suffisante de cette dernière en cas de bris de vitres 2.

Article CAHIER DES CHARGES

—

Au cours des essais prévus au paragraphe 8, en cas de bris des tiges ou support, la partie restante ne doit pas présenter une saillie restante par rapport à l'embase de plus de 1 cm.

LEGIARTI000050672758

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BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR Saint-Bris-le-Vineux - Mairie 748530 6738381 2022_LOT1_ZN_89_09_S1 1 Saint-Bris-le-Vineux - Commerces 748694 6738362 Saint-Bris-le-Vineux - Stades 748942 6738434 Saint-Bris-le-Vineux - Maison de retraite 749197

Article (45 à 50)

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D 972 AGNEAUX 50 D 901 D 401 AUDERVILLE N 13 TOURLAVILLE 50 D 7 D 31 AVRANCHES D 973 AVRANCHES 50 D 972 D 572 BERIGNY N 174 SAINT-LO 50 D 56 N 13 BRIX

LEGIARTI000025671448

—

BOURGOGNE Passe-tout-Grains Rs 69 BOURGOGNE Grand Ordinaire et BOURGOGNE Ordinaire (COTEAUX BOURGUIGNONS) Rs 69 BOURGOGNE Grand Ordinaire et BOURGOGNE Ordinaire (COTEAUX BOURGUIGNONS) B 75 BOURGOGNE ALIGOTE B 75 SAINT-BRIS

Article TABLEAU C

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Chaussées et routes (Entrepreneur de l'entretien des). 25 Desséchement (Entrepreneur de travaux de). 50 Dragueur entrepreneur 50 Fabrication dans les prisons, etc (Etrepreneur de).

LEGIARTI000032711150

—

Saint-Germain-en-Laye 78 Hôpital privé de l'Ouest parisien Trappes 78 Hôpital privé de Versailles Versailles 91 Centre hospitalier d'Arpajon Arpajon 91 Hôpital privé d'Athis-Mons, site Caron Athis-Mons 91 Centre médical de Bligny Bris-sous-Forges

Article Annexe 5

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Sanctions encourues : - amende (4e classe, 90 € en forfaitaire minorée, 135 € en forfaitaire, 375 € en forfaitaire majorée) ; - prison ; - immobilisation du véhicule (au-delà de 5 % de surcharge).

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Code général des impôts

, prytanées, écoles et maisons d'éducation nationale, les bibliothèques publiques et musées ; Les hôtels des préfectures et sous-préfectures, les maisons communales, les maisons d'école appartenant aux communes ; Les hospices, dépôts de mendicité, prisons

LEGIARTI000023732832

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Coulanges-la-Vineuse, Courgis, Cravant, Dannemoine, Dyé, Epineuil, Escolives-Sainte-Camille, Fleys, Fontenay-près-Chablis, Irancy, Joigny, Junay, Jussy, Lignorelles, Ligny-le-Châtel, Maligny, Migé, Molosmes, Mouffy, Poilly-sur-Serein, Quenne, Saint-Bris-le-Vineux

LEGIARTI000047333683

—

4GFIXE_A1_47_S_10 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne Saint-Pé-Saint-Simon SFR 467988 6326933 4GFIXE_A1_47_S_10 1 4GFIXE_A1_49_S_02 Pays de la Loire Maine-et-Loire Rou-Marson SFR 462089 6688031 4GFIXE_A1_49_S_02 1 4GFIXE_A1_50_O_08 Normandie Manche Brix

Article Annexe I

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RI DES ZONES D'EFFETS EN M R1 R2 R3 R4 RLP Limites inférieures 10 20 25 30 50 Pour les configurations munition enterrée , les distances à partir desquelles le seuil de 20 mb (seuil au-delà duquel le risque bris de vitre

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