Code CCAM Libellé CCAM HBLD680 (*) Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (hors zircone) sur incisives, canines et 1res prémolaires HBLD634 (*) Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur incisives, canines

Article Annexe 1

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des transformations 221 - Agro-alimentaire, alimentation, cuisine 222 - Transformations chimiques et apparentées (y.c. industrie pharmaceutique) 223 - Métallurgie (y.c. sidérurgie, fonderie, non ferreux...) 224 - Matériaux de construction, verre, céramique

Article Annexe

—

Louvre Ecole nationale supérieure de la photographie Etablissement public de l'Opéra Bastille Etablissement public de la porte Dorée-Cité nationale de l'histoire de l'immigration Etablissement public de Sèvres-Cité de la céramique

Article R1321-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 07

Code de la santé publique

Les exigences minimales spécifiques en matière de sécurité sanitaire mentionnées au I s'appliquent, en tout ou partie, selon les groupes de matériaux et produits, à savoir les matériaux organiques, métalliques, matériaux à base de ciment, émaux et céramiques

Article ANNEXE

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Tuiles : lauzes ou tuiles en béton, terre cuite, céramique ou acier. A 1.

Article ANNEXE

—

fabrication proprement dite, de nombreuses techniques doivent être maîtrisées (sculpture, modelage, fonte d'alliage, application de poudre de porcelaine, selon les types de travaux et les matériaux utilisés : cire, plâtre, alliages dentaires, composite, céramique

Article Annexe 3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33

Code de commerce

Connaissance des arts et techniques : Histoire et technique : -des meubles et des sièges ; -de la peinture, des estampes et des dessins ; -de la gravure ; -de la sculpture ; -de la céramique ; -de l'orfèvrerie et de la bijouterie ; -des livres, manuscrits

Article Annexe 3

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Verre céramique. Verre céramique contenant du verre cristallin et du verre résiduel. Céramique. Comprend les produits en poudre d'argile pressée et les produits extrudés, vitrifiés ou non.

Article 4

—

Les parties non métalliques ni céramiques d'un moteur et de ses accessoires ainsi que celles du matériel qu'il équipe, situées dans son voisinage, doivent être, d'une part, réalisées en matériaux antistatiques et ininflammables aux températures auxquelles

Article R543-289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16

Code de l'environnement

types calcaire, granit, grès et laves ; d) Terre cuite ou crue ; e) Ardoise ; f) Mélange bitumineux ou concourant à la préparation de mélange bitumineux, à l'exclusion des membranes bitumineuses ; g) Granulat, hormis ceux indiqués au a et au f ; h) Céramique

Article 7

—

l'article L. 162-1-7 code de la sécurité sociale les types de couronnes, les inlays-cores, les bridges, les inlays-onlays, les prothèses adjointes et les réparations, afin de fixer des honoraires limites de facturation distincts selon : - le matériau : céramique-monolithique

Article Annexe

—

nationale supérieure de la nature et du paysage 2 2 Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers 10 10 Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand 3 3 Ecole nationale supérieure de céramique

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des numéros 68-11,68-12 ou de chapitre 69. 69-09 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique

Article 5

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heures soient considérées comme heures supplémentaires et majorées comme il est prévu à l'article 8, paragraphe 3 ; 6° Travail des chefs de fours et chefs cuiseurs spécialement employés à la cuisson des produits émaillés ou colorés, produits de grès-cérame

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les entreprises de l'aménagement-finitions et plus particulièrement celles de la plâtrerie et plaques de plâtre, du carrelage et de la céramique, de la pose de sols souples

Article 1

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public-Formation et certification pour l'insertion professionnelle de Toulouse (GIP FCIP de Toulouse) IV Musicien des musiques actuelles 133 3 ans Centre de formation professionnelle de la musique - CFPM IV Emailleur (Application à l'art et à l'industrie céramique

Article Annexe IV

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(zircone) hors molaires 480 440 440 440 440 HBLD158 (*) Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (hors zircone) Facturation : 2e prémolaires et molaires sans 550 550 550 550 HBLD491 (*) Pose d'une couronne dentaire dentoportée

Article Annexe

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. 23.32Z-A Fabrication de briques. 23.32Z-B Fabrication de tuiles. 23.32Z-C Fabrication de produits divers en terre cuite. 23.41Z-Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental. 23.42Z-Z Fabrication d'appareils sanitaires

Article Annexe 2

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. ― Métiers de la céramique DURÉE NATURE 14 heures 1. Exécution d'une étape de production d'un objet céramique.

Article Annexe I

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PRO TECHNICIEN EN INSTALLATION DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (227) BAC PRO TECHNICIEN MENUISIER AGENCEUR (234) BAC PRO TRAVAUX PUBLICS (231) BMA EBENISTE (234) BMA ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE (222) BMA CERAMIQUE

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