Soutenant que la parcelle cadastrée section AI n° [Cadastre 4] était grevée d'une servitude de passage au profit de la parcelle cadastrée section AI n° [Cadastre 2], M. et Mme [P] ont assigné la SCI en

KH n° [Cadastre 1], et n'étaient donc pas de nature à renverser la présomption de propriété du dessus bénéficiant au propriétaire du sol de la parcelle cadastrée KH n° [Cadastre 1] ; qu'en se fondant

[Cadastre 8] et [Cadastre 9]. 2.

12], [Cadastre 2] et [Cadastre 1] dont M.

[T], propriétaire de la parcelle cadastrée section AK n° [Cadastre 7], en reconnaissance de l'existence d'une servitude de passage grevant celle-ci au profit de la parcelle cadastrée section AK n° [Cadastre

[P] est propriétaire de parcelles cadastrées section R n° [Cadastre 1] et [Cadastre 2], voisines des parcelles cadastrées section D n° [Cadastre 3] et [Cadastre 7] appartenant à M. [T]. 2.

X... a reconnu que le plan du cadastre nouveau était le calque du plan cadastral ancien, ce qui élimine toute erreur de métré, l'arrêt attaqué a également dénaturé le rapport de M.

cadastrées AH [Cadastre 6] et [Cadastre 7], les parcelles AH [Cadastre 4] et [Cadastre 5], ayant été attribuées aux consorts [D] selon acte du 4 octobre 2002, ne faisaient déjà plus partie du fonds de

La SCI fait grief à l'arrêt de reconnaître l'existence d'une servitude légale de passage sur la parcelle cadastrée section AV n° [Cadastre 2] au profit de la parcelle cadastrée section AV n° [Cadastre

Par acte du 29 décembre 1986, l'établissement a vendu la parcelle cadastrée BZ n° [Cadastre 2], contiguë à la parcelle cadastrée BZ n° [Cadastre 7], qu'elle avait détachée de son fonds. 3.

section U n° [Cadastre 2], n° [Cadastre 3], n° [Cadastre 4].

-W... sont propriétaires de la parcelle située à [...], cadastrée section [...] lieu-dit [...] , en leur qualité d'héritiers de M...

section ZC numéros [Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 5], [Cadastre 6], [Cadastre 7], [Cadastre 8], [Cadastre 9], [Cadastre 10], [Cadastre 11] et [Cadastre 12], de plus

section A n° [Cadastre 12], au profit des parcelles cadastrées section A n° [Cadastre 14] et [Cadastre 2], situées au sud de la parcelle n° [Cadastre 12], pour permettre de rejoindre le [Adresse 16] situé

1] et G [Cadastre 2] et E [Cadastre 13], E [Cadastre 12], E [Cadastre 11], E [Cadastre 10], E [Cadastre 9], E [Cadastre 7], E [Cadastre 8] et E [Cadastre 6], la cour d'appel a privé sa décision de base

grève le fonds cadastré AX [Cadastre 2] au profit des parcelles cadastrées AX [Cadastre 18], [Cadastre 3] à [Cadastre 15], [Cadastre 16] et [Cadastre 17] est éteinte, alors, selon le moyen : 1°/ que

cadastrées E [Cadastre 6], E [Cadastre 9], E [Cadastre 3], E [Cadastre 4], E [Cadastre 5], E [Cadastre 8], E [Cadastre 7], n'était pas contesté par les parties, quand la société Elisa faisait expressément

1] et D[Cadastre 2].