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92 résultats pour « café »

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Article Annexe ART. 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 39

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

d'accueil, bibliothèques, bureaux de poste, banques 5 7 Locaux de réunions : Tels que salles de réunions, de spectacles, de culte, clubs, foyers 5 8 Locaux de vente : Tels que boutiques, supermarchés 6 6 Locaux de restauration : Cafés

Article Annexe

—

Codes ROME : 13222-Serveur/ serveuse en restauration. 13311-Employé/ employée de café, bar-brasserie. Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

LEGIARTI000023650005

—

Le technicien d'intervention en froid et équipement de cuisines professionnelles intervient dans tous les domaines d'activités liées à la fabrication ou à la distribution des repas : -restaurants sociaux ; -collectivités ; -cafés, hôtels, restaurants

Article B

—

Scolyte du café, haricot. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. ldiocerus spp. (homoptères). Citadelles. Réunion. lridomyrmex humilis (hyménoptère). Fourmi d'Argentine : fourmi polyphage.

Article 2-4

—

département de la Loire (42) : - du 24 juillet au 31 juillet 2024 puis du 4 septembre au 7 septembre 2024, le “club 2024” organisé par la métropole Saint-Etienne Métropole, situé place Jean-Jaurès, 42000 Saint-Etienne, à l'exclusion des terrasses des cafés

Article B (1)

—

Café (Coffea sp.). plantes et racines vivantes, y compris boutures et greffons. Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à AT.I. (2).

LEGIARTI000050802675

—

10.72Z Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation 10.73Z Fabrication de pâtes alimentaires 10.81Z Fabrication de sucre 10.82Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie 10.83Z Transformation du thé et du café

Article Annexe

—

viandes de volailles. 15. 3 FB Fabrication de confitures. 15. 7 CA Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 15. 8 HA Fabrication de sucre. 15. 8 KA Fabrication de confiserie, chocolaterie. 15. 8 PA Transformation du café

LEGIARTI000043856708

—

lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une personne morale qui exploite des remontées mécaniques au sens de l' article L. 342-7 du code du tourisme ou des entreprises du secteur des domaines skiables 129 Commerce de gros de café

Article Annexe 3

—

On privilégie une étude de cas au choix qui prend ancrage dans le milieu local (café, nickel). On privilégie l'étude d'un flux migratoire en Océanie ou d'un espace touristique à Hawaii ou sur la Gold Coast.

LEGIARTI000023420454

—

COMMERCES ET INDUSTRIES DE L'ALIMENTATION Groupe 1 2,10 15.7 CA Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 15.8 KB Fabrication de confitures, de confiserie et chocolaterie. 15.8 PB Fabrication et transformation de café

Article Annexe 5

—

1 Conseiller technique auprès du ministère de l'information et de la communication pour la professionnalisation des médias. 17 705 Guinée RST1 2 Conseiller technique auprès du coordonnateur scientifique pour les recherches sur le café

LEGIARTI000050802679

—

10.72Z Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation 10.73Z Fabrication de pâtes alimentaires 10.81Z Fabrication de sucre 10.82Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie 10.83Z Transformation du thé et du café

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

Code de la sécurité sociale

travailleurs à domicile soumis aux dispositions des articles L. 721-1 et suivants du code du travail ; 2° les voyageurs et représentants de commerce soumis aux dispositions des articles L. 751-1 et suivants du code du travail ; 3° les employés d'hôtels, cafés

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Hôtels, cafés et restaurants. Maintenance, dépannage et réparation Garages. Réparations urgentes de véhicules Machines agricoles (ateliers de réparation de). Réparations urgentes de machines agricoles.

LEGIARTI000050802671

—

collective nationale de la restauration rapide (restauration livrée) 1631 - Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air 1671 - Convention collective nationale des maisons d'étudiants 1979 - Convention collective nationale des hôtels, cafés

Article ANNEXE 2

—

lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une personne morale qui exploite des remontées mécaniques au sens de l'article L. 342-7 du code du tourisme ou des entreprises du secteur des domaines skiables 129 Commerce de gros de café

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Une mutilation sérieuse du nez ou une déformation importante post-traumatique de la pyramide nasale entraîne une aggravation de l'incapacité fonctionnelle par entrave à l'embauche dans certaines professions (artistes, vendeuses, garçons de café, coiffeurs

Article Annexe I C

—

Prétraitement des grains verts de café.

Article Annexe

—

Le comédien peut également être engagé par des employeurs dits occasionnels, c'est-à-dire des employeurs dont l'activité principale n'est pas le spectacle vivant et qui relèvent alors du champ du Guso (cafés, hôtels, restaurants, bibliothèques, particuliers

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