Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
92 résultats pour « café »
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92 résultats pour « café »
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Article Annexe ART. 64
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 39
d'accueil, bibliothèques, bureaux de poste, banques 5 7 Locaux de réunions : Tels que salles de réunions, de spectacles, de culte, clubs, foyers 5 8 Locaux de vente : Tels que boutiques, supermarchés 6 6 Locaux de restauration : Cafés
Article Annexe
Codes ROME : 13222-Serveur/ serveuse en restauration. 13311-Employé/ employée de café, bar-brasserie. Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.
LEGIARTI000023650005
Le technicien d'intervention en froid et équipement de cuisines professionnelles intervient dans tous les domaines d'activités liées à la fabrication ou à la distribution des repas : -restaurants sociaux ; -collectivités ; -cafés, hôtels, restaurants
Article B
Scolyte du café, haricot. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. ldiocerus spp. (homoptères). Citadelles. Réunion. lridomyrmex humilis (hyménoptère). Fourmi d'Argentine : fourmi polyphage.
Article 2-4
département de la Loire (42) : - du 24 juillet au 31 juillet 2024 puis du 4 septembre au 7 septembre 2024, le “club 2024” organisé par la métropole Saint-Etienne Métropole, situé place Jean-Jaurès, 42000 Saint-Etienne, à l'exclusion des terrasses des cafés
Article B (1)
Café (Coffea sp.). plantes et racines vivantes, y compris boutures et greffons. Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à AT.I. (2).
LEGIARTI000050802675
10.72Z Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation 10.73Z Fabrication de pâtes alimentaires 10.81Z Fabrication de sucre 10.82Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie 10.83Z Transformation du thé et du café
Article Annexe
viandes de volailles. 15. 3 FB Fabrication de confitures. 15. 7 CA Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 15. 8 HA Fabrication de sucre. 15. 8 KA Fabrication de confiserie, chocolaterie. 15. 8 PA Transformation du café
LEGIARTI000043856708
lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une personne morale qui exploite des remontées mécaniques au sens de l' article L. 342-7 du code du tourisme ou des entreprises du secteur des domaines skiables 129 Commerce de gros de café
Article Annexe 3
On privilégie une étude de cas au choix qui prend ancrage dans le milieu local (café, nickel). On privilégie l'étude d'un flux migratoire en Océanie ou d'un espace touristique à Hawaii ou sur la Gold Coast.
LEGIARTI000023420454
COMMERCES ET INDUSTRIES DE L'ALIMENTATION Groupe 1 2,10 15.7 CA Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 15.8 KB Fabrication de confitures, de confiserie et chocolaterie. 15.8 PB Fabrication et transformation de café
Article Annexe 5
1 Conseiller technique auprès du ministère de l'information et de la communication pour la professionnalisation des médias. 17 705 Guinée RST1 2 Conseiller technique auprès du coordonnateur scientifique pour les recherches sur le café
LEGIARTI000050802679
10.72Z Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation 10.73Z Fabrication de pâtes alimentaires 10.81Z Fabrication de sucre 10.82Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie 10.83Z Transformation du thé et du café
Article L311-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29
travailleurs à domicile soumis aux dispositions des articles L. 721-1 et suivants du code du travail ; 2° les voyageurs et représentants de commerce soumis aux dispositions des articles L. 751-1 et suivants du code du travail ; 3° les employés d'hôtels, cafés
Article R3132-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12
Hôtels, cafés et restaurants. Maintenance, dépannage et réparation Garages. Réparations urgentes de véhicules Machines agricoles (ateliers de réparation de). Réparations urgentes de machines agricoles.
LEGIARTI000050802671
collective nationale de la restauration rapide (restauration livrée) 1631 - Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air 1671 - Convention collective nationale des maisons d'étudiants 1979 - Convention collective nationale des hôtels, cafés
Article ANNEXE 2
lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une personne morale qui exploite des remontées mécaniques au sens de l'article L. 342-7 du code du tourisme ou des entreprises du secteur des domaines skiables 129 Commerce de gros de café
Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
Une mutilation sérieuse du nez ou une déformation importante post-traumatique de la pyramide nasale entraîne une aggravation de l'incapacité fonctionnelle par entrave à l'embauche dans certaines professions (artistes, vendeuses, garçons de café, coiffeurs
Article Annexe I C
Prétraitement des grains verts de café.
Article Annexe
Le comédien peut également être engagé par des employeurs dits occasionnels, c'est-à-dire des employeurs dont l'activité principale n'est pas le spectacle vivant et qui relèvent alors du champ du Guso (cafés, hôtels, restaurants, bibliothèques, particuliers
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