Codes de loi français

Article 7-1

Les titulaires de la spécialité "procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons" du baccalauréat professionnel régie par les dispositions de l'arrêté du 13 avril 2012 relatif à la création de la spécialité "procédés de la chimie, de l'eau et des

Article Annexe I

biologie Sciences de la vie Sciences de la vie et de la Terre Sciences pour la santé Licences à dominantes autre que biologie Informatique Mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales Mathématiques Physique Chimie

Article 4

La société Orano Chimie-Enrichissement, dans laquelle Orano détient directement ou indirectement une participation, a pour objet d'exercer, en France et à l'étranger, toute activité industrielle et commerciale se rapportant aux opérations de chimie et

Article Annexe IV

PROGRAMME LIMITATIF DE PHYSIQUE-CHIMIE Le programme limitatif de physique-chimie est le programme de classe terminale à l'exception des parties suivantes : Dans la série STI 2D : Habitat : les fluides dans l'habitat ; entretien et rénovation dans l'habitat

Article 2

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la classe préparatoire de seconde année de physique et chimie, affectée d'une étoile (PC*).

Article Annexe II

Chimie minérale Nomenclature, état naturel et préparation, propriétés et applications industrielles. 4. Chimie analytique et techniques d'essais physico-chimiques Principes, appareillages, applications. 5.

Article 1

.) ; - chimie, physique, sciences physiques, chimie physique, électrotechnique, automatique (P.C.) ; - chimie-physique, mécanique, chimie, physique (E.F.P.).

Article R2-15-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 04 > 23

Les données et informations mentionnées au 1° de l'article R. 2-15-1 sont conservées six mois à compter de la date de l'événement.

Article R4451-77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 74

-L'employeur enregistre la date de l'événement significatif, procède à son analyse et met en œuvre les mesures de prévention adaptées nécessaires.

Article Annexe VIII

(b) 10 minutes en physique et 10 minutes en chimie pour les étudiants de l'option Physique et chimie. (c) 15 minutes en physique et chimie pour les étudiants de l'option Physique et sciences de l'ingénieur.

Article R1613-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 76 > 49

L'assiette de la subvention est égale au montant des dégâts lorsque le bien n'est pas assuré à la date de l'événement.

Article 27

L'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier concourt aux missions de l'Université de Montpellier, en tant qu'établissement-composante conservant sa personnalité morale.

Article Annexe II

SPÉCIALITÉ PHYSICO-CHIMIE a) Epreuve d'admissibilité : SPÉCIALITÉ SCIENCES BIOLOGIQUES

Article 1

technologie (MT) dans les conditions définies par le présent arrêté : a) Ecoles relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur : Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon ; Ecole nationale supérieure de chimie

Article 48

Pour la filière PC, le concours est organisé en commun avec l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielle de la ville de Paris.

Article 37-1

Pour les filières mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC) et physique et sciences de l'ingénieur (PSI), le classement est établi comme suit :

Article 4

Dans les limites des attributions du ministère chargé de l'industrie, la sous-direction de la chimie, des matériaux et des éco-industries propose, met en œuvre et évalue les politiques relatives :

Article 37-2

Pour la filière mathématiques physique et informatique (MPI) et la filière biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST), le classement est établi comme suit :

Article Annexe II

D'HEURES ENSEIGNANT Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués pour les projets pluridisciplinaires : 36 heures sont réparties équitablement entre les trois disciplines biologie-écologie, mathématiques-informatique et physique-chimie

Article 2

Les catégories de données à caractère personnel enregistrées sont les suivantes : Pour les tiers (fournisseurs ou clients de l'Etat) : 1. Identifiant technique. 2.