société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (19e chambre civile, section B), au profit de la société Gymnase club

l'assiette des cotisations sociales dues par l'Association de la jeunesse auxerroise (AJA), les "aides scolaires" versées aux parents de jeunes joueurs de football candidats à une admission au sein du club

X..., de Me C..., avocat des sociétés Gymnase fitness club et Mutuelles du Mans assurances, l'avis de M.

avec un rendement annuel net garanti de 5 % du montant investi, ont acheté un studio situé à la station des Menuires en Savoie et l'ont corrélativement donné en location meublée à la société Alpimont Club

Z..., également membre de l'Aéro-club et qui était à bord de l'avion, a, le 25 mars 1982, assigné M.

du club, a reproché à M.

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Montpellier rugby club

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Biguin club, société à responsabilité limitée dont le siège

, étant observé qu'il n'est pas établi que le joueur a durant la période contractuelle joué pour un autre club que le CMS Oissel ; que l'attestation de M.

a, sur la demande de Serge X... été modifiée pour être émise à l'ordre de la société Impact et réglée par cette dernière société, que cependant une facture identique mais libellée à l'ordre d'Energy Club

méditerranée, dont le siège est ... (2e), 2 / de la société anonyme Groupement francais d'assurances IARD, dont le siège est ... (9e), défenderesses à la cassation ; La société Club méditerranée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'association Club des sports de Rimberlieu, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'association Club des sports de Rimberlieu, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'association Club des sports de Rimberlieu, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'association Club des sports de Rimberlieu, dont le siège est

être lié au club par un contrat de travail, il a saisi le conseil de prud'hommes d'une demande de dommages-intérêts à la suite de la décision de suspendre le paiement de ses "honoraires" ; Attendu

X... en lui reprochant d'avoir conservé les documents et pièces comptables du club, l'émission sur le compte de l'association de chèques à son ordre, sans justification, et la conservation d'une somme

X... et de la société Brasserie le Club, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la banque Rhône Alpes "Baralp", les conclusions de M.