Codes de loi français

Article 1

TYPE DE LOGEMENT : II COMPOSITION DES LOGEMENTS : 2 Pièces principales, cuisine, W.-C., salle d'eau, dégagements et volume de rangement. SURFACE HABITABLE minimale : 46 mètres carrés.

Article D511-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 49

Le recteur d'académie fixe la composition du conseil académique de la vie lycéenne. Ce conseil se compose au maximum de quarante membres.

Article Annexe III

(en Mn) 7439-96-5 1 mg/l 4) fer, aluminium et composés (en Fe+A1) - 5 mg/l 5) Composés organiques halogénés (en AOX ou EOX) ou halogènes des composés organiques absorbables (AOX) - 1 mg/l 6) hydrocarbures totaux - 10 mg/I

Article 2

Les opérations de démantèlement mentionnées au II de l'article 1er concernent l'ensemble de l'installation comprenant : - le bâtiment n° 296, composé des bâtiments “réacteur”, “extension PF” et “auxiliaire” ; - le bâtiment n° 730, composé du local

Article 49

Si le flux horaire total de cadmium, mercure, thallium et leurs composés, sous forme gazeuse et particulaire, dépasse 1 g/h, la valeur limite de concentration des rejets de cadmium, mercure et thallium et de leurs composés est de 0,05 mg/Nm 3 3 3 3 3

Article 2

application de l'article 15 du décret du 15 février 2011 modifié relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'Etat, l'effectif pris en compte pour la détermination du nombre de représentants du personnel se compose

Article 38

-Composition

Article 17

Composition du directoire

Article ANNEXE

COMPOSITION DU DOSSIER

Article Annexe art. 9

Composition.

Article 38

Composition du bureau

Article 39

Composition du bureau

Article Annexe I

et de ses composés, exprimés en cobalt (Co) ; - du cuivre et de ses composés, exprimés en cuivre (Cu) ; - du manganèse et de ses composés, exprimés en manganèse (Mn) ; - du nickel et de ses composés, exprimés en nickel (Ni) ; - du vanadium et de ses

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Chlore et ses composés minéraux et organiques (organo-chlorés) ; 8. Chrome et ses composés ; 9. Baryum et ses sels ; 10. Manganèse et ses composés ; 11. Arsenic et ses composés oxygénés et sulfurés ; 12.

Article Annexe II

LISTE DE PRODUITS BIOCIDES ET SUBSTANCES ACTIVES UTILISÉS DANS L'INDUSTRIE FRANÇAISE DE PRÉSERVATION DU BOIS ET LEURS VALEURS LIMITES DE REJET ASSOCIÉES NOMS DES SUBSTANCES VALEURS LIMITES DE REJET Cuivre et composés (en Cu) 0,5 mg/l si

Article L211-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 79 > 67

Il peut être créé : -dans chaque département, une fédération départementale dite union départementale des associations familiales, composée comme il est prévu à l'article L. 211-4 ; -au niveau national, une fédération dite union nationale des associations

Article R4031-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 29 > 66

Une commission de contrôle, composée de trois à six membres de l'assemblée n'ayant pas la qualité de membre du bureau, est élue chaque année par l'assemblée à bulletin secret. Elle élit son président en son sein.

Article R*1142-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 40 > 14

Ce comité est composé notamment du chef d'état-major des armées, du délégué général pour l'armement et du secrétaire général pour l'administration.

Article Annexe V

et tellure, et de leurs composés autres que ceux visés au 11 Flux horaire total d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés, dépasse 5 g/h, 1 mg/m 3 c) Rejets de plomb et de ses composés Flux horaire total de plomb et de ses composés dépasse

Article 5

L'arrêté du 29 juin 2005 portant composition de la commission d'appel d'offres pour les marchés de travaux, fournitures ou services passés pour le compte du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et l'arrêté du 30 janvier