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Valeurs limites applicables aux rejets d’effluents liquides dans le milieu naturel
1 - Matières en suspension totales (MEST), demandes chimique et biochimique en oxygène (DCO et DBO5)
Matières en suspension totales :
flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j
100 mg/l
flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j
35 mg/l
DBO5 (sur effluent non décanté) :
flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j
100 mg/l
flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j
30 mg/l
DCO (sur effluent non décanté) :
flux journalier maximal inférieur ou égal à 50 kg/j
300 mg/l
flux journalier maximal supérieur à 50 kg/j
125 mg/l
2 - Azote et phosphore :
Azote global comprenant l'azote organique, l'azote ammoniacal, l'azote oxydé :
flux journalier maximal supérieur ou égal à 50 kg / jour
30 mg/l en concentration moyenne mensuelle
flux journalier maximal supérieur ou égal à 150 kg / jour
15 mg/l en concentration moyenne mensuelle
flux journalier maximal supérieur ou égal à 300 kg/jour.
10 mg/l en concentration moyenne mensuelle
Phosphore (phosphore total) :
flux journalier maximal supérieur ou égal à 15 kg/jour.
10 mg/l en concentration moyenne mensuelle
flux journalier maximal supérieur ou égal à 40 kg/jour,
2 mg/l en concentration moyenne mensuelle
flux journalier maximal supérieur à 80 kg/jour.
1 mg/l en concentration moyenne mensuelle
3-Substances réglementées
N°CAS
1) indice phénols
-
0,3 mg/l
2) cyanures
57-12-5
0,1 mg/l
3) manganèse et composés (en Mn)
7439-96-5
1 mg/l
4) fer, aluminium et composés (en Fe+A1)
-
5 mg/l
5) Composés organiques halogénés (en AOX ou EOX) ou halogènes des composés organiques absorbables (AOX)
-
1 mg/l
6) hydrocarbures totaux
-
10 mg/I
7) fluor et composés (en F) (dont fluorures)
- / 16984-48-8
15 mg/l
4 - Substances dangereuses entrant dans la qualification de l'état des masses d'eau
Substances de l'état chimique
8) Cadmium et ses composés*
7440-43-9
0,2 mg/l
9) Plomb et ses composés
7439-92-1
0,5 mg/l
10) Mercure et ses composés*
7439-97-6
0,05 mg/l
11) Nickel et ses composés
7440-02-0
0,5 mg/l
12) Arsenic dissous
7440-38-2
0,05 mg/l
13) Chrome dissous (dont chrome hexavalent et ses composés exprimés en chrome)
7440-47- 3
0,5 mg/1 dont 0.1 mg/l pour le chrome hexavalent et ses composés
14) Cuivre dissous
7440-50-8
0,5 mg/l
15) Zinc dissous
7440-66-6
2 mg/l