l'occasion d'un don Toute pathologie révélée par un traitement médicamenteux et susceptible de menacer la santé du donneur à l'occasion du don La personne habilitée à procéder à l'entretien pré-don apprécie la possibilité d'un don en fonction du contexte

Article 5

Code inconnu

perturbations dues à un stockage ; - la capacité de confinement de la formation géologique dite callovo-oxfordien ; - les possibilités de transfert d'éléments radioactifs et d'éléments toxiques entre la formation du callovo-oxfordien et la biosphère ; - le contexte

LEGIARTI000035481640

Code inconnu

. - à des séquences de formation communes aux deux spécialités ; 4.1 Thèmes communs aux deux spécialités - éthique et déontologie de la profession de psychologue ; - contextes familiaux de développement et de scolarisation ; 4.2 Formation spécifique à

Article 4-1

Code inconnu

connaissances scientifiques ou techniques du candidat dans la branche d'activité professionnelle, spécialité ou la discipline des emplois mis aux concours, son projet professionnel et, le cas échéant, ses motivations et ses aptitudes à s'inscrire dans un contexte

Article 15

Code inconnu

Dans le contexte exceptionnel de mobilisation nationale pour protéger au mieux l'ensemble de la population et éviter les rassemblements et les déplacements propices à la propagation de l'épidémie de la covid-19, les dispositions de l'article 4-8° de l'arrêté

Article 5-2

Code inconnu

compréhensible, sur tout support utilisé, de l'intention commerciale poursuivie par une personne physique ou morale exerçant une activité d'influence au sens de l'article 1er de la présente loi, dès lors que cette intention ne ressort pas déjà du contexte

Article 233-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

Les aides sont attribuées et leur montant déterminé en considération : 1° De l'activité actuelle de l'exploitant au regard du contexte local, de l'environnement cinématographique, de sa programmation, de sa politique d'animation et d'accompagnement des

Article Annexe Ib

Code inconnu

Contexte : toutes les situations professionnelles.

Article 4

Code inconnu

1 : Rédaction, à l'aide d'éléments donnés de caractère économique, financier, social, ou environnemental d'une note permettant d'apprécier les qualités d'analyse et de synthèse du candidat ainsi que son aptitude à situer le sujet traité dans son contexte

Article Annexe I a

Code inconnu

Contexte professionnel Les emplois visés par le diplôme doivent s'adapter aux évolutions de leur environnement technique, juridique et économique, sous l'influence de plusieurs facteurs : - l'internationalisation accrue des échanges ; L'intensité de la

Article 2

Code inconnu

Cette note précise le contexte économique, social et industriel, la stratégie de développement, les objectifs poursuivis pour les projets susceptibles de bénéficier d'une des aides directes mentionnées à l'article 1er pour les trois années à venir.

Article 3

Code inconnu

l'aide d'un dossier comportant des documents à caractère économique, financier, social ou environnemental, d'une note permettant d'apprécier les qualités d'analyse et de synthèse du candidat ainsi que son aptitude à situer le sujet traité dans son contexte

Article 2

Code inconnu

Article Annexe 1

Code inconnu

9/spe262_annexe1_1159139.pdf Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 25 janvier 2024 (NOR : MENE2401678A), le sous-thème 8.1 " L'entreprise individuelle " du programme de droit dans la présente annexe est ainsi modifié : -dans la colonne : " Contexte

LEGIARTI000036594184

Code inconnu

. - Données relatives aux conclusions de l'enquête administrative : - nature et contexte des faits reprochés ; IV. - Données relatives aux procédures et aux sanctions disciplinaires : - date de la notification de l'engagement de la procédure disciplinaire

Article R352-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 18

Code des assurances

financière d'entreprises d'assurance ou de réassurance représentant une part significative du marché ou des lignes d'activité affectées subit les effets graves ou préjudiciables d'une baisse imprévue, prononcée et abrupte des marchés financiers, ou d'un contexte

Article L123-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 73

Code de l'environnement

d'ouvrages ou d'aménagements est susceptible d'avoir des incidences notables sur l'environnement d'un autre Etat, membre de la Communauté européenne ou partie à la convention du 25 février 1991 sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte

Article A212-47-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 37

Code du sport

séances dans le champ de la mention ou de l'option, dans le cadre du projet et de l'organisation de travail de la structure ; Le cas échéant, le diplôme comprend un bloc de compétences supplémentaires (BC4) nécessaires de par les particularités du contexte

Article Annexe

Code inconnu

Elaborer un programme personnalisé d'intervention dans un contexte de pluriprofessionnalité. 3. Organiser et coordonner les interventions 1.

Article 5

Code inconnu

2101-1 du code des transports, ainsi que des filiales des entités constituant celui-ci, en un groupe public unifié tel qu'issu de l'article L. 2101-1 du même code dans sa rédaction résultant de la présente loi à compter du 1er janvier 2020, dans le contexte

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