Codes de loi français

Article 221-V/28 ter

Dans le cas où la chute d'un homme peut se produire entre le navire et le quai, des défenses d'une épaisseur suffisante doivent être installées ; de plus une bouée couronne et une ligne de lancement doivent être immédiatement disponibles à proximité.

Article Annexe III

Le chirurgien-dentiste doit indiquer le lieu de fabrication du dispositif médical (exemple : couronne), qui peut être : - en France ; En cas de sous-traitance de la fabrication du dispositif par le fournisseur, le chirurgien-dentiste en précisera le lieu

Article Annexe XXX

Le médecin doit indiquer le lieu de fabrication du dispositif médical (exemple : couronne), qui peut être : ― en France ; ― au sein de l'Union européenne (UE), de l'Espace économique européen (EEE), en Suisse ; ― hors de l'Union européenne, le pays

Article Annexes III et IV

La composition des captures réalisées à la senne de plage montre que les espèces cibles sont les suivantes : poissons divers dont saupe, athérines et sérioles couronnées.

LEGIARTI000045065757

APPENDICE 7 Le but de l'essai est de vérifier que le train urbain est capable de s'inscrire dans une couronne représentative des ronds-points rencontrés en circulation urbaine.

Article (70 à 79)

Giratoire Madrillet PETIT-COURONNE 76 D 18E Pont Mathilde ROUEN A13 OISSEL 76 D 43 N 28 BOIS-GUILLAUME Rue de la prévotière BIHOREL 76 D 6014 D 6015 ROUEN Limite département

Article ANNEXE

76238 Epouville. 76257 Fallencourt. 76270 Fontaine-la-Mallet. 76273 Fontaine-sous-Préaux. 76275 Fontenay. 76278 Foucarmont. 76282 Freneuse. 76296 Gainneville. 76305 Gonfreville-l'Orcher. 76319 Grand-Couronne

LEGIARTI000051022168

Chef de la mission " Grande Couronne ". Commandant des réserves. Conseiller prospective et stratégie (2 postes). Sous-directeur des personnels d'encadrement et d'application, des policiers-adjoints et des réserves. Chef du service juridique.

Article 1

Sylvette couronnée. Coereba flaveola. Sucrier à poitrine jaune. Sucrier. Viréonidés. Vireo altiloquus. Viréo à moustaches. Cuek, Tchouek. Ictéridés. Dolichomyx oryzivorus. Bobolink. Perruche l'abandon.

Article 221-V/27

dans la machine. 1 sextant avec ses accessoires A bord des navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port. 3 jumelles marines Dont 1 jumelle de 7x50 1 cuvette de compas magnétique de rechange pour le compas de route avec ses couronnes

Article Annexe I

76700 Rogerville : de 1972 à 1997 ; TRAVISOL - LILLEBONNE (76) puis TRAVISOL, rue Deshaies, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon puis 18, rue Georges-Clemenceau, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon : de 1964 à 1997 ; TRAVISOL SA, 2, rue Lefort, 76530 Grand-Couronne

Article Annexe

€/km 28 813,00 28 813,00 28 237,00 - voies rapides urbaines de la grande couronne d'Ile-de-France .................. €/km 47 107,00 47 107,00 46 165,00 - voies rapides urbaines de la petite couronne d'Ile-de-France ...................

Article Annexe II

Canadiens, 76120 Le Grand-Quevilly : de 1961 à 1984 ; Havrisol/ Havraise d'isolation, rue Robert-Ancel, 76700 Harfleur : de 1974 à 1993. indasco France, 5 rue du Débarquement, 76100 Rouen : de 1961 à 1997 ; Isotherma, ZA du Bon-Marais, 76530 Grand-Couronne

LEGIARTI000039342693

Rouen Rouen Cantons de Bois-Guillaume, Boos, Buchy, Cany-Barville, Caudebec-en-Caux (à l'exception de la fraction de commune de Port-Jérôme-sur-Seine), Caudebec-lès-Elbeuf, Clères, Darnétal, Doudeville, Duclair, Elbeuf, Fontaine-le-Dun, Grand-Couronne

Article Annexe XIII

HBGD025 Avulsion de 2 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe HBGD021 Avulsion de 3 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe HBGD038 Avulsion de 4 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe HBGD044 Avulsion d'une dent à couronne

LEGIARTI000051499022

TOTAL-USINE DE GONFREVILLE TOTALENERGIES Raffinage France 916941 855039 727582 692016 692016 3883594 FR000000000000267 CHAUFFERIE de Resocéane RESOCEANE 2629 2562 2494 2427 2359 12471 FR000000000000268 SAIPOL Grand Couronne

Article 4

Le panneau B 52 comporte la reproduction du signal B 14 approprié, celui-ci étant à fond blanc, couronne rouge et chiffres noirs. Les panneaux de type B 53 et B 55 sont de forme carrée.

Article Annexe 1

Campneuseville ; 76165 Caudebec-lès-Elbeuf ; 76175 Clais ; 76178 Cléon ; 76202 Croixdalle ; 76210 Dampierre-Saint-Nicolas ; 76233 Ellecourt ; 76244 Esclavelles ; 76257 Fallencourt ; 76262 Fesques ; 76278 Foucarmont ; 76305 Gonfreville-l'Orcher ; 76319 Grand-Couronne

Article Annexe 1

76053 Baillolet ; 76101 Blangy-sur-Bresle ; 76122 Callengeville ; 76165 Caudebec-lès-Elbeuf ; 76175 Clais ; 76178 Cléon ; 76202 Croixdalle ; 76210 Dampierre-Saint-Nicolas ; 76217 Dieppe ; 76257 Fallencourt ; 76305 Gonfreville-l'Orcher ; 76319 Grand-Couronne