U 4 4 Terminale ponctuelle écrite 2 h CCF Ecrite en deux parties 2 × 2 h E5 Choix techniques U 5 2 Terminale ponctuelle orale 0 h 25 CCF Orale 0 h 25 E6 Pilotage de l'entreprise U 6 3 Terminale ponctuelle orale sur un document écrit rédigé par

Article ANNEXE III b

—

Spécialité Scolaire Scolaire Épreuves Unité Coef Mode Mode Durée EP1 : UP1 4 CCF Ponctuel écrit 3h EP2 : UP2 9 CCF Ponctuel écrit et pratique 16h EP3 : UP3 2 CCF Ponctuel oral 3h EG1 : UG1 3 CCF Ponctuel écrit 2h15 EG2 : UG2 2 CCF Ponctuel

Article Annexe VII

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de textes, en vue de leur analyse orale ou écrite, ces textes pouvant être extraits d'œuvres littéraires, philosophiques, historiques, sociologiques ou issus des grands médias ; - traduction (elle aussi orale ou écrite) de textes, cette pratique de

Article 322-23

—

Toute écriture est justifiée : 1° Soit par un document écrit ; 2° Soit par des données informatisées et non altérables.

Article Annexe IIb

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et sciences physiques U12 2 Ponctuel écrit 2 h Ponctuel écrit

Article 1183

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 12

Code civil

Une partie peut demander par écrit à celle qui pourrait se prévaloir de la nullité soit de confirmer le contrat soit d'agir en nullité dans un délai de six mois à peine de forclusion. La cause de la nullité doit avoir cessé.

Article Annexe III

—

CCF Ponctuel écrit et oral 2 h 15 min EG2 – mathématiques - sciences UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2 h EG3 – éducation physique et sportive UG3 1 CCF Ponctuel Épreuve facultative de langue vivante UF (3) Ponctuel

Article Annexe II

—

COEFFICIENTS CANDIDATS EN FORMATION CANDIDATS HORS FORMATION Epreuves certificatives Epreuves ponctuelles Nature Nombre Nature Durée C 1 : Mobiliser les bases de la communication nécessaires à la vie professionnelle, sociale et citoyenne E 1 3 Ecrit

Article 4

—

Les épreuves du concours externe de recrutement des ingénieurs territoriaux comprennent l'épreuve écrite d'admissibilité et les épreuves orales d'admission suivantes : En vue de l'épreuve d'entretien, le candidat constitue et transmet, lors de son inscription

Article R163-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 75 > 91

Code de la sécurité sociale

La prise en charge d'une spécialité, dans une indication donnée, au titre d'une autorisation d'accès précoce est précédée par l'information orale et écrite de chaque patient par le prescripteur sur le caractère précoce et dérogatoire de cette prise en

Article R3116-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 33 > 00

Code des transports

Il peut consulter son dossier, se faire assister ou représenter par toute personne à laquelle il a régulièrement donné mandat, présenter ses observations écrites et, sur sa demande, des observations orales.

Article R3242-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 33 > 00

Code des transports

Article 1

—

Les deux concours institués à l'article 4 du décret du 18 avril 1997 susvisé en vue du recrutement des contrôleurs du travail comportent les épreuves écrites d'admissibilité et les épreuves orales d'admission suivantes dont le programme est annexé au

Article Annexe

—

Niveau de langue utilisable dans le ou les pays concernés (entourer la réponse) Langue 1 : Oral................. Très bon Bon Passable Ecrit................ Très bon Bon Passable Langue 2 : Oral.................

Article L3121-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 57 > 20

Code général des collectivités territoriales

Lorsqu'un conseiller départemental donne sa démission, il l'adresse au président du conseil départemental, qui en donne immédiatement avis au représentant de l'Etat dans le département.

Article 2

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Le concours comprend des épreuves écrites d'admissibilité et des épreuves orales d'admission. Seuls les candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves écrites sont autorisés à se présenter aux épreuves d'admission.

Article 3

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Le concours comporte des épreuves écrites, des épreuves orales et des épreuves sportives.

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