Codes de loi français

Article PS 15

Conduits et gaines Ces dispositions ne concernent pas les conduites d'eau en charge. § 1. Dispositions générales. Les conduits et gaines sont disposés de telle sorte qu'ils soient protégés des chocs éventuels de la part des véhicules. § 2.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 13 > 89

Les documents administratifs émanant des services, établissements et organismes placés sous l'autorité ou le contrôle du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ne peuvent, sous réserve des dispositions de la loi du 3 janvier

Article 6

Elle coordonne la mise au point des applications nationales et de leur gestion ; elle assure la diffusion numérique des données et des contenus ; elle met à la disposition des services son expertise, en particulier dans le domaine de l'ingénierie documentaire

Article 1

New 3D général éducation I Auteur-réalisateur de films documentaires 323 4 ans Ateliers Varan I Manager des risques industriels (MS) 343p 5 ans CESI I Traducteur 136g 320m 5 ans Université catholique de Lyon - Association des fondateurs et protecteurs

Article 1

Concepteur réalisateur de jeux vidéo 323 3 ans 3 axes institut II Formateur, responsable de projet de formation 333 3 ans C9 consultants II Assistant ingénieur en biologie-biochimie-biotechnologies 222r 331n 5 ans Association des fondateurs et protecteurs

LEGIARTI000051799525

II.1 Les dispositions du II.1 sont remplacées par les dispositions suivantes de l'annexe 4.

LEGIARTI000051799528

VI.7 Ces dispositions sont applicables. VI. 8 Ces dispositions sont applicables. VII.1 Ces dispositions ne sont pas applicables.

LEGIARTI000051799531

III.15 et III.16 Ces dispositions sont applicables. III.17 Les dispositions de l'article III.17 sont remplacées par les dispositions suivantes : IV.1 à IV.6 Ces dispositions sont applicables. V.1 Ces dispositions sont applicables.

Article 30

L2324-20 A créé les dispositions suivantes : - Code du travail Art. L2122-3-1 A modifié les dispositions suivantes : - Code du travail Art. L2143-3 A modifié les dispositions suivantes : - Code du travail Art.

Article Annexe V

RÈGLEMENT INTÉRIEUR Titre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES Chapitre Ier : Dispositions générales Chapitre II : Respect des règles d'hygiène et de sécurité Chapitre III : Dispositions concernant les locaux Titre II

Article R554-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 01 > 62

Sans préjudice des dispositions de l'article R. 555-23, toute canalisation qui, régulièrement mise en service sans relever des dispositions en vigueur de la présente section ni des dispositions qui les ont précédées, peut continuer de fonctionner dans

LEGIARTI000027679216

Elle doit être complétée par de nombreuses autres actions qui relèvent de réformes et de dispositions non législatives.

Article 4

Les contingents attribués aux différents grades pour la promotion du 14 juillet sont fixés à : - 205 commandeurs, dont 20 à la disposition des ministères et des établissements publics et 185 à la disposition des recteurs d'académie ; - 1 190 officiers

Article 44

-A créé les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Art. 257 ter A créé les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI.

Article 221-III/07

Si, par suite des aménagements particuliers du navire, les brassières de sauvetage prévues conformément aux prescriptions du paragraphe 2.1 risquent de devenir inaccessibles, on doit prendre d'autres dispositions jugées satisfaisantes par l'administration

Article 2

Les contingents attribués aux différents grades pour la promotion du 1er janvier sont fixés à : - 35 commandeurs à la disposition des ministères, des établissements publics et des préfets de département ; - 273 officiers, dont 40 à la disposition des

Article 8

-A modifié les dispositions suivantes : -Code de la santé publique Art. L5121-5 A modifié les dispositions suivantes : -Code de la santé publique Art. L5121-20 A modifié les dispositions suivantes : -Code de la santé publique Art.

Article 3

I. - Les références contenues dans les dispositions de nature Législative à des dispositions abrogées par l'article 7 de la présente ordonnance et aux dispositions de nature Législative du code de l'enseignement technique sont remplacées par des références

Article R242-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 36 > 10

Dispositions générales. Les dispositions de la présente sous-section s'appliquent sans préjudice des dispositions de l'article R. 242-35.

Article 8

A modifié les dispositions suivantes : - Code de la construction et de l'habitation. Art. R421-1 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la construction et de l'habitation. Art.