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68 résultats pour « etudiant en chirurgie dentaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd98e2ffea0e97f04e293a9

Appel

13 janvier 2020

13 janvier 2020

dentaire, il a été renversé par une motocyclette qui a pris la fuite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd35

Appel

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28 avril 2011

28 avril 2011

précise dont il n'était nullement indiqué qu'elle ne serait pas exhaustive ; que cette liste n'incluait que des diplômes médicaux, paramédicaux ou délivrés par les grandes écoles qui accueillent des étudiants

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100536

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

[A] [M] soit déclaré coupable de recel successoral à propos de l'acquisition des biens immobiliers acquis lorsqu'il était étudiant sans rechercher, comme elle y était dûment invitée, de quelle manière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf17

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

. ******** EXPOSE DU LITIGE Madame Bernadette Z...épouse A... a été hospitalisée dans le service de chirurgie thoracique et cardiovasculaire de la CLINIQUE DU PARC à TOULOUSE du 27 septembre au 10

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03626_20240522

Admin. Appel

22 mai 2024

22 mai 2024

dentaire ".

Source officielle
CA

2e chambre civile

663089780316960008413515

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[U] [T], docteur en chirurgie dentaire, [Adresse 9] expert inscrit sur la liste de la Cour d'Appel de Montpellier, Avec pour mission d'évaluer l'ensemble des séquelles de M.

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

69dd76f5cdc6046d4723da55

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Après avoir recueilli les renseignements nécessaires sur l'identité de la victime et sa situation, les conditions de son activité professionnelle, son niveau scolaire s'il s'agit d'un enfant ou d'un étudiant

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60356414ca9c208bb307a7b8

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

La société STARR AVIATION dénature le contrat dont elle est la rédactrice en prétendant déduire a contrario, du fait que la garantie 'baptême' n'est stipulée que pour l'aéronef immatriculé [Immatriculation

Source officielle