La pente des sols des bâtiments d'élevage ou des annexes est conçue pour permettre l'écoulement des effluents d'élevage vers les équipements de stockage ou de traitement.

Article 11

—

La pente des sols des bâtiments d'élevage ou des annexes est conçue pour permettre l'écoulement des effluents d'élevage vers les équipements de stockage ou de traitement.

Article 25

—

Les dispositions de cet article sont spécifiques aux réservoirs à double paroi.

Article 47

—

Les factures doivent être rédigées en double exemplaire ; le vendeur remet l'original de la facture à l'acheteur et conserve le double.

Article L1525-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 96 > 00

Code de la santé publique

Les peines prévues à l'article L. 1525-4 sont portées au double :

Article R1331-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 55

Code de la santé publique

Les rez-de-chaussée ou les rez-de-jardin de maisons implantées sur des terrains d'une pente égale ou supérieure à 10 degrés ne sont pas des sous-sols.

Article 36

—

Chaque bulletin de vote est mis sous double enveloppe.

Article 13

—

Chaque bulletin de vote est mis sous double enveloppe.

Article 2

—

IV. ― La commission interministérielle des biens à double usage peut être saisie : ― soit par le chef du service des biens à double usage ; ― soit par l'un de ses membres.

Article Annexe 190-A.1

—

Pentes. Lorsqu'une dénivellation ne peut être évitée, un plan incliné de pente inférieure ou égale à 5 % doit être aménagé.

Article 2

—

Le rapport à la surface habitable de la surface des parois horizontales ou en pente, en contact avec l'extérieur, un vide sanitaire, le sol ou un local non chauffé (ou considéré comme tel, compte tenu de la convention définie à l'article 1er ci-dessus

Article 7

—

(accessibilité) - la circulation sur la périphérie complète du bâtiment ; Cette voie "engins" respecte les caractéristiques suivantes : - la largeur utile est au minimum de 3 mètres, la hauteur libre au minimum de 4,5 mètres et la pente inférieure à 15

Article ANNEXE III

—

Il comprend : - une montée de 50 m de pente moyenne de 20 % ; - une portion plate de 100 m environ ; - une descente de 100 m de longueur ayant un pourcentage moyen de pente égal à 15 % sur une longueur de 30 mètres et permettant la réalisation de virages

Article 17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 11

Loi du 14 décembre 1789 pour la constitution des municipalités

La nomination des autres membres du corps municipal sera faite au scrutin de liste double.

Article 3

—

-Le service des biens à double usage statue sur les demandes d'autorisation et de certificats mentionnés à l'article 3 après avis conforme de la commission interministérielle des biens à double usage, lorsqu'elle est saisie.

Article 9

—

Le jury choisit les sujets des compositions écrites et procède à une double correction de celles-ci.

Article 9

—

Le jury choisit les sujets des compositions écrites et procède à une double correction de celles-ci.

Article 7

—

Elles font l'objet d'une double correction.

Article D224-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 35

Code de la consommation

Le professionnel conserve un double des documents communiqués au consommateur pendant une durée de deux ans.

Article 3

—

L'obtention de la licence générale nationale dénommée "biens à double usage pour forces armées françaises" visée à l'article 2 est soumise au dépôt d'une demande comportant les pièces prévues à l'article 14 de l'arrêté du 13 décembre 2001 susvisé : -le

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