Codes de loi français

Article 9

Un passage à niveau automatique est équipé, au minimum, d'une sonnerie, ainsi que, pour chaque sens de la circulation routière, de : - deux feux rouges clignotants implantés de part et d'autre de la chaussée ; - une demi-barrière implantée à droite de

Article 2

Les feux spéciaux seront soit des feux tournants, soit des feux à tube à décharge, soit des feux clignotants émettant de la lumière jaune orangée.

Article 34

Les feux antibrouillards sont autorisés aux conditions suivantes : b) Les feux de brouillard avant doivent pouvoir être allumés et éteints séparément des feux de route ou des feux de croisement et réciproquement.

Article ANNEXE 1

LONGUEUR DU TUNNEL < 100 m 100-300 m 300-800 m > 80 m Comportement au feu des matériaux 3.1. Réaction au feu des matériaux de construction des tunnels. (1) (2) Oui Oui 3.2.

Article 228-10.14

Les feux de navigation et les contrôleurs de feux de navigation sont installés conformément aux dispositions de la résolution MSC.253(83). 2. Le feu de tête de mât, les feux de coté et le feu de poupe doivent être installés en double.

Article A4241-48-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Toutefois, ce feu peut être supprimé mais, dans ce cas, le feu de mât visé sous (a) ci-dessus est remplacé par un feu clair blanc, visible de tous les côtés. 2.

Article 34 a

Les feux de brouillard arrière sont autorisés aux conditions suivantes : Ces feux doivent être situés à l'arrière du véhicule.

Article A4241-53-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Ces signaux ont la signification suivante : a) Deux feux rouges superposés : accès interdit, écluse hors service ; b) Un feu rouge isolé ou deux feux rouges juxtaposés : accès interdit, écluse fermée ; c) L'extinction de l'un des deux feux rouges juxtaposés

Article 227-6.05

Feux des navires 1. Les navires ne doivent pas porter de feux ou de marques autres que ceux prescrits par le présent article.

Article Annexe IV

Circulation sur l'aérodrome (connaissance des règles et des autorisations de circulation). Section 6 6.1. Contrôle des véhicules (opérations journalières, hebdomadaires et périodiques d'entretien). Section 7 7.1.

Article 9

Annonce de feux tricolores réglant une circulation alternée. Panneau AK22. Risque de projection de gravillons. Panneau AK30. Annonce d'un bouchon. Panneau AK31. Annonce d'un accident. Panneau AK32.

Article 43 (n)-3

Les machines agricoles automotrices doivent être équipées d'un ou plusieurs feux tournants ou feux à tube à décharge ou feux clignotants.

Article 2

à chaussées séparées lorsqu'un véhicule équipé de feux spéciaux ou faisant usage de ses feux de détresse circule à faible allure ou est immobilisé sur la bande d'arrêt d'urgence ou sur l'accotement.

Article 221-V/22 ter

Le feu de tête de mât, les feux de coté et le feu de poupe doivent être installés en double.

Article A4241-48-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Feux et signaux interdits 1.

Article A4241-48-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Ce feu doit être placé autant que possible 3 m en dessous du feu supérieur visé sous i).

Article A4241-48-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 90

ce dernier et le feu inférieur à une distance d'au moins 2 m au-dessus des feux prévus par le 1 (b) de l'article A. 4241-48-8.

Article 2

Ces feux, au nombre de deux maximum, peuvent être fixes ou amovibles ; - soit d'une rampe spéciale de signalisation dans laquelle sont groupés des feux émettant une lumière bleue.

Article CO 25

Le compartiment prévu à l'article CO 1 (§ 2) est un volume à l'intérieur duquel les exigences de résistance au feu relatives aux parois verticales définies à l'article CO 24 (§ 1) ne sont pas imposées. § 2.