Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains groupements ou sites hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille et des Hospices

Article Annexe 61-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 81

Code de la santé publique

K Hospices. N Services de soins à domicile pour personnes âgées. P Autres services sociaux ou médico-sociaux.

Article D412-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 50

Code de la sécurité sociale

. ― En ce qui concerne les hôpitaux et hospices publics (décret n° 72-350 du 2 mai 1972) : membres des commissions administratives des établissements ou groupes d'établissements d'hospitalisation publics.

Article ANNEXE

—

Commission consultative sur les prix de journée, hébergement, le forfait journalier de soin et le forfait annuel de soin dans les hospices et section d'hospice des hôpitaux : Décret n° 58-1202 du 11 décembre 1958.

Article Annexe

—

Rhône-Alpes. 069000 Chargé du pilotage interrégional du déploiement d'Hélios. 069019 Chargé de la recette des finances de Lyon municipale. 069022 Chargé de la recette des finances des hospices

Article ANNEXE 1

—

HL MOSHEIM DAF SSR 2 916,71 2 916,71 Grand Est 1673 1673 670000603 670781152 CH ERSTEIN DAF psychiatrie 880,00 880,00 Auvergne-Rhône-Alpes 1691 1691 690782222 CH Villefranche AC MCO 4 697,09 4 697,09 Auvergne-Rhône-Alpes 1691 1691 690781810 HOSPICES

LEGIARTI000023732833

—

A l'exception des eaux-de-vie des hospices de Beaune, exceptionnellement exemptées, tous les produits de la distillerie bourguignonne sont concernés.

Article TABLEAU A

—

Cantinier, dans les prisons, hospices et autres établissements publics. Caparaçonnier, pour son compte. Capsules métalliques (Fabricant de) pour boucher les bouteilles. Cardes (Fabricant de) par les procèdes ordinaires, pour son compte.

LEGIARTI000050672766

—

2023_LOT1_ZN_48_02_S2 2 L'Espinas 770406 6357270 Le Schistalou La Cabanelle 770621 6354098 2023_LOT1_ZN_48_02_S3 2023_03_65-01 Occitanie Hautes-Pyrénées 2022_LOT4_ZN_65_10 Saint Lary - Vallée du Rioumajou BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Hospice

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