isopropylique ; - travaux exposant aux poussières de bois inhalables ; - travaux exposant au formaldéhyde ; - travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail ; - travaux entraînant une exposition cutanée à des huiles

Article 1

—

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Savoie sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Bourget-En-Huile, Le Chambre, Etable, Montendry, Montgilbert, Le Pontet, Saint-Alban-Des-Hurtieres, Saint-Etienne-De-Cuines, Saint-Georges-Des-Hurtieres

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 33 > 19

Arrêté du 30 décembre 1985 relatif aux taux de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers et assimilés autres que le supercarburant, l'essence, le gazole, le fioul domestique et le fioul lourd

-: : Unité : Taux : : de perception :(en francs): :----------------:-----------: : Hectolitre : 94,59 : :----------------------------: :----------------------------: : Désignation du produit : :----------------------------: : Huiles

Article R211-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 15

Code de l'environnement

, des arrêtés conjoints des ministres intéressés fixent les limites que ne saurait dépasser le déversement, compte tenu, d'une part, des caractéristiques de fonctionnement normal des moteurs, machines et dispositifs dans lesquels sont employés les huiles

Article 2

—

Aspect : huile visqueuse, limpide, rouge brunâtre rouge. Teneur : pas moins de 34 p. 100 de tocophérols totaux (1). Poids spécifique d(20,4) : non inférieur à 0,928 et non supérieur à 0,951 (1).

Article Annexe II : Tableau n° 36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées d'huile ou de fluide). 7 jours Manipulation et emploi de ces huiles

Article 20

—

des sols est associé à une capacité de rétention dont le volume est au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : - dans le cas de liquides inflammables, 50 % de la capacité totale des fûts ; Aucune rétention n'est requise pour : - les huiles

Article (suite 5)

—

a c d e f g h i' i'' i''' j k l n o Huile de coque de cajou (non traitée) Y S 2 2G Cont Non Oui R T A, B Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de graine de cotonnier Y S/P 2(k)

Article Annexe VI

—

Huile de goudron, haut point d'ébullition. Huile de goudron, point d'ébullition intermédiaire. Huile de lavage. Résidu d'extraction d'huile de lavage.

Article 233-6.02

—

Les huiles et graisses utilisées pour la lubrification des appareils sur circuit, et notamment des compresseurs d'air, doivent présenter, tant à l'état neuf qu'à l'échéance de remplacement, des caractéristiques de résistance à l'auto-inflammation propres

Article Annexe II : Tableau n° 15 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles

Article Annexe I A

—

acides végétales ou transestérifiés sur huiles végétales alimentaires.

Article 21

—

Au sens du présent titre, on entend par : -" entrepôt fiscal de production d'huiles végétales pures " : l'entrepôt fiscal dans lequel sont fabriquées, à l'exclusion de tout autre produit énergétique, les huiles végétales pures destinées à être utilisées

Article 25

—

Le titulaire de l'entrepôt fiscal de production ou de stockage d'huiles végétales pures est responsable de l'incorporation du traceur et des colorants nécessaires lors de la vente des huiles végétales pures comme carburant dans les moteurs des engins

Article Annexe III

—

Pour les marchandises suivantes : ♦ classe 1 (explosifs) ; ♦ classe 2 (gaz) ; ♦ classe 7 (matières radioactives) ; ♦ classes 3, 4.1, 4.2, 4.3, 5.1, 5.2, 6.1, 6.2, 8, et 9 ; ♦classe 3 : numéros ONU 1202, 1203, 1223 (huiles minérales).

LEGIARTI000024929071

—

1108.13 Fécule de manioc 1108.14 Autres fécules et amidons 1108.19 Mélasse 1703 Gluten de blé 1109.00.00 Farine de trèfle 1214.90.90 Farines de luzerne 1214.10.00 Matières grasses d'origine végétale utilisées Huile

Article Annexe II

—

Huiles minérales.

Article 227-2.02

—

du navire en charge est égal au déplacement du navire lège augmenté des masses suivantes : - matériel d'armement et de sécurité ; - personnes de l'équipage (82,5 kg/personne) et leurs effets personnels ; - matières consommables (combustible, eau, huile

Article 226-3.03

—

L'appareil propulsif principal et, le cas échéant, les machines auxiliaires doivent être pourvus de dispositifs d'arrêt automatique en cas de défaillance de l'alimentation en huile de graissage pouvant entraîner rapidement une avarie, une panne totale

Article R*4200-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 98 > 62

Code des transports

certificats d'agrément pour les bateaux transportant des marchandises dangereuses délivrés conformément à l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ") ; 7° Les carnets de contrôle des huiles

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