Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
119 résultats pour « journalistes »
CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
presse écrite ― multimédia 321 5 ans Ecole supérieure de journalisme PRO (ESJ PRO) II Journaliste de télévision, option journaliste reporter d'images, option rédacteur-reporter 321 5 ans Ecole supérieure de journalisme PRO (ESJ PRO)
Article 1
2003 tenu par l'Institut national de la statistique et des études économiques : CODE INTITULÉ DE LA PROFESSION 351 a Bibliothécaires, archivistes, conservateurs et autres cadres du patrimoine (hors fonction publique). 352 a Journalistes
LEGIARTI000047067013
VRP, JOURNALISTES, PERSONNELS NAVIGANTS DE L'AVIATION CIVILE, ASSISTANTS MATERNELS ET ASSISTANTS FAMILIAUX, BÛCHERONS-TÂCHERONS, AGENTS RÉMUNÉRÉS À LA COMMISSION Les dispositions de la présente annexe sont applicables aux salariés qui, du fait de leurs
LEGIARTI000050850383
d'emploi auxquels des droits sont ouverts au titre des fonctions qui étaient accomplies en fait dans les conditions prévues aux articles précités et qui donnaient lieu à des rémunérations essentiellement constituées par des commissions ; - des journalistes
Article 57
I. - Les droits des personnels et des journalistes des organismes mentionnés au présent titre ne sauraient dépendre de leurs opinions, croyances ou appartenances syndicales ou politiques.
Article R5511-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 66
navire à quai ou au mouillage ; 2° Lorsqu'ils exercent l'une des activités suivantes : a) Observateurs des pêches ou de la faune et de la flore marine ; b) Représentants de l'armateur ou des clients ; c) Interprètes ; d) Photographes ; e) Journalistes
Article 1
socioprofessionnelles des emplois salariés d'entreprise (PCS ESE) 2003 : CODE INTITULÉ DE LA PROFESSION 351 a Bibliothécaires, archivistes, conservateurs et autres cadres du patrimoine (hors fonction publique). 352 a Journalistes
Article 39 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 43 > 45
ou salariés non journalistes ayant perdu leur emploi à la suite de la suspension d'entreprises de presse prononcée dans le cadre d'application de l'ordonnance du 30 septembre 1944, et qui ne se trouvent pas dans l'un des cas prévus aux 1° et 2° de l'article
Article 1
l'administration se réfère au descriptif des professions de la nomenclature des professions et catégories socioprofessionnelles des emplois salariés d'entreprise (PCS ESE) 2003 : CODE INTITULÉ DE LA PROFESSION 312a Avocats. 352a Journalistes
Article 4
désignés par les organisations professionnelles les plus représentatives ; la valeur représentative desdites organisations est appréciée dans les conditions fixées par la loi n° 53-287 du 7 avril 1953 et par les textes pris pour son application ; Un journaliste
Article 223-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 31 > 27
sont commis au préjudice d'une personne dépositaire de l'autorité publique, chargée d'une mission de service public ou titulaire d'un mandat électif public, d'un candidat à un mandat électif public pendant la durée de la campagne électorale ou d'un journaliste
Article Annexe 4
Le marché de la musique enregistrée, les métiers d'une industrie L'auteur, le compositeur, l'interprète L'éditeur Le producteur Le diffuseur Les métiers de la documentation et de la communication Bibliothécaires Discothécaires Documentalistes Journalistes
Article 1
II Journaliste - secrétaire de rédaction. 321 5 ans L' Ecole multimédia/vocation graphique. II Secrétaire de rédaction. 321 5 ans Ecole des métiers de l'information (CFD).
LEGIARTI000029677378
Articles L. 134-2 et R. 134-1 12 mois Code du travail Délivrance et renouvellement de la carte d'identité de journaliste professionnel. Articles L. 7111-6 et R. 7111-7 Délivrance de la carte d'identité de journaliste professionnel honoraire.
Article Annexe
. - communication radio : fréquence 2 - Journalistes et autres - Nom, nom d'usage, prénom, nom imprimé sur le badge, - date et lieu de naissance, - portrait numérisé, - nationalité ; - Coordonnées personnelles : adresse du domicile, coordonnées
Article ANNEXE
Résumé du référentiel d'emploi Le (la) monteur (se) graphiste vidéo (MGV) met en forme des images et sons bruts afin d'agencer des séquences image et son conformes aux attentes d'un producteur, d'un journaliste ou d'un réalisateur et destinées à une
Article 1
II Journaliste. ― Options presse écrite et internet, audiovisuel, sport. 321 5 ans Ecole du journalisme. II Journaliste. 321 3 ans Institut international de la communication de Paris (IICP).
Article 13
Les dispositions ci-dessus s'appliquent aux répliques, lorsque le journaliste aura accompagné la réponse de nouveaux commentaires. La réponse sera toujours gratuite.
Article 1
en intervention sociale (IRIS) II Responsable ressources humaines 315p 5 ans CESI II Responsable des ressources humaines 315t 5 ans ESGCV-ESGRH (Ecoles supérieures de gestion des ressources humaines) II Journaliste
Article R135-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 27
International Standard Serial Number) et ISNI (International Standard Name Identifier) ; d) Le registre du commerce et des sociétés ; e) Les sources détenues par les organisations professionnelles d'éditeurs de presse et les associations d'auteurs et de journalistes
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