Codes de loi français

Article ANNEXE 14

Traversée de l'avenue du Maréchal-Foch. Limite est de la parcelle CP 169 exclue jusqu'à l'avenue Rageot-de-la-Touche. Avenue Rageot-de-la-Touche jusqu'à la rue Vincent-Allègre. Rue Vincent-Allègre jusqu'à la rue Berrier-Fontaine.

Article (21 à 29)

Boulevard de Chèvre Morte DIJON Boulevard François Pompon DIJON 21 Boulevard François Pompon Boulevard des Aiguillottes FONTAINE-LES-DIJON D 971 DIJON 21 Boulevard des Allobroges Boulevard du Maréchal

Article (45 à 50)

Foch SAUMUR 49 Boulevard Général Weygand Avenue du Maréchal Foch SAUMUR Rond-Point G.

Article Annexe II

PRÉFECTURE : LISTE ET CORDONNÉES DES PRÉFECTURES CONCERNÉES Préfecture de la région Alsace et Bas-Rhin 5, place de la République, 67000 Strasbourg, téléphone : 03-88-21-67-68 Préfecture des Pyrénées-Atlantique (CCI de Pau et de Bayonne) 2, rue du Maréchal-Joffre

Article Annexe 17

Avenue du Maréchal-Leclerc jusqu'à la rue de la Libération. Quartier Sud-Ouest (Jean Macé) Hénin-Beaumont Rue Pierre-Brossolette des deux côtés de la voie de la parcelle BE 416 jusqu'à la parcelle BD 488.

Article 2-4

sport, 6, avenue de Lattre-de-Tassigny, 93800 Epinay-sur-Seine ; - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 27 août au 31 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Livry-Gargan, situé au complexe sportif Alfred-Marcel-Vincent, 43, avenue du Maréchal-Leclerc

Article Annexe I

: 183400068 00015 CCI de Nîmes-Bagnols-Uzès-Le Vigan, Le Vigan, 12, rue de la République, 30032 Nîmes Cedex 1, téléphone : 04-66-879-879, Siren/Siret : 183000033 00013 Limousin CCI du Pays de Brive (future CCI de la Corrèze), 10, avenue du Maréchal-Leclerc

Article 2

Paralympiques ” et le conseil départemental de la Haute-Garonne ; 10° Le 18 mai 2024, le site de célébration d'Auch, situé sur le parking du complexe sportif du Mouzon, délimité au nord par le boulevard Charles-de-Gaulle et au sud par la place du Maréchal

Article ANNEXE 7

De l'autre côté de la rue Louis-Loucheur, avenue du Maréchal-Lyautey puis le long de la rue Loridant, limite sud-ouest des parcelles section AK numérotées 318, 311, 310, 309, 287, 284, 283, 279, 278, 277, 274 à 276 et 148 jusqu'au carrefour avec l'avenue

Article (60 à 69)

Joffre LYON 69 Quai du Maréchal Joffre Pont Kitchener Marchand LYON Quai Tilsitt LYON 69 Quai des Célestins Quai Tilsitt LYON Quai Saint Antoine LYON 69 Quai Saint Antoine Quai des

Article ANNEXE

Carennac Deux salles dans l'aile sud du prieuré. 46 Assier Château d'Assier. 46 Saint-Céré et Saint-Jean-Lespinasse Château de Montal. 46 Marcilhac-sur-Célé Terrain adjacent à l'ancienne abbaye. 65 Tarbes Maison natale du maréchal

Article Annexe 1

La Galissonnière, 44330 Le Pallet. 10236 4 mars 2008 SCA Bio de paysans gascons. 2 bis, boulevard Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, 40990 Saint-Paul-lès-Dax. 10242 4 mars 2008 CUMA de Granit. Chez M.

LEGIARTI000028181592

Guillate : tout le cours L. 2_434 | S0130610 | Le ruisson de Meymardie : tout le cours L. 2_416 | S0130620 | Le ruisson de la Plie : tout le cours L. 2_435 | S0130630 | Le chenal de Luzac : tout le cours L. 2_436 | S0130640 | Le chenal de Ferrant

Article (70 à 79)

Boschetti D 5 ANNECY Avenue du Crêt du Maure ANNECY 74 D 1203 D 3508 METZ-TESSY D 1205 BONNEVILLE 74 D 1205 Avenue de l'Europe VETRAZ-MONTHOUX N 205 PASSY 74 Avenue du Maréchal

LEGIARTI000034461330

Collège Lac d'Uby CAZAUBAN Toulouse 0320010M Collège Saint Exupéry CONDOM Toulouse 0320011N Collège Jean Rostand EAUZE Toulouse 0320012P Collège Hubert Reeves FLEURANCE Toulouse 0320013R Collège Edouard Lartet GIMONT Toulouse 0320017V Collège Maréchal

Article 2

département de la Gironde (33) : a) Sur le territoire de la commune de Bordeaux : - du 17 juillet au 3 août 2024, le stade Chaban-Delmas, situé 5 place Johnston, 33000 Bordeaux ; - du 17 juillet au 3 août 2024, le stade Stéhélin, situé 297, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny

Article Annexe II

Rue du Maréchal-Montgomery, 14520 Port-en-Bessin - Huppain 1970 à 1985.

Article ANNEXE 5

Commune de Montigny-en-Ostrevent L'axe de la rue du Maréchal-Leclerc jusqu'au sud de la parcelle AH 322.

Article Annexe

Discours du Maréchal Pétain du 17 juin 1940. Appel du Général de Gaulle du 18 juin. Extraits du statut des juifs (1940). Témoignages sur la déportation et le génocide. Témoignages sur la Résistance.