Codes de loi français

Article 6

de trigonométrie : Sinus, cosinus, tangente : leur définition et leurs variations. d) Notions de statistiques : Documents statistiques : observation, enregistrement et groupement des données, tableaux numériques (tableaux statistiques à un caractère)

Article 133-29

policiers adjoints peuvent, à titre individuel ou collectif, le cas échéant cumulativement, bénéficier, indépendamment de quelque autre régime indemnitaire que ce soit, du versement d'une prime de résultats exceptionnels, instituée en cohérence avec la notion

Article 2

. - Interrogation portant sur des notions relatives aux problèmes économiques et aux finances publiques (préparation : 10 mn ; durée : 10 mn ; coefficient 1).

Article 123-29

général d'emploi peuvent, à titre individuel ou collectif, le cas échéant cumulativement, bénéficier, indépendamment de quelque autre régime indemnitaire que ce soit, du versement d'une prime de résultats exceptionnels, instituée en cohérence avec la notion

Article Annexe I

tutelles : organisation, mission et rôle - Les politiques documentaires locales et nationales, réseaux documentaires et collections - Rôle des bibliothèques dans la diffusion du livre et de l'information - Économie du livre et de l'information, notions

Article 1

. - Epreuve d'admissibilité Cas pratique faisant appel à des notions scientifiques, techniques, juridiques et administratives.

Article 1-1

Le programme de la seconde épreuve d'admissibilité prévue à l'article 7-1 du décret du 2 septembre 1992 susvisé porte sur des notions générales de droit public dans les domaines suivants : L'organisation administrative des collectivités territoriales

Article L1226-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 09

Pour le calcul de ces indemnités, la notion de salaire est définie par le taux personnel, les primes, les avantages de toute nature, les indemnités et les gratifications qui composent le revenu.

Article L132-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 03 > 99

Cet accord définit la notion de famille cohérente de presse ou fixe la liste de chacun des titres de presse concernés.

LEGIARTI000035786999

. - Thermodynamique appliquée à l'atmosphère : - notions de base de thermodynamique de l'air sec ; C. - Mouvements de l'atmosphère : - cinématique appliquée : mouvements plans de translation, de rotation, de divergence ; D. - Analyse météorologique :

Article Annexe I

Notions élémentaires sur l'organisation constitutionnelle, administrative et judiciaire de la France et des institutions européennes A. - L'organisation constitutionnelle de la France : - Les notions fondamentales du droit constitutionnel ; B. - L'organisation

Article Annexe

. ― La notion de lien d'intérêts, les cas de conflits La notion de lien d'intérêts recouvre les intérêts ou les activités, passés ou présents, d'ordre patrimonial, professionnel ou familial, de l'expert en relation avec l'objet de l'expertise qui lui

Article 5

Cette notion de secteur est précisée dans les cahiers des charges figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Article Annexe Ib (suite)

thermique Notion de résistance thermique Notion de déperdition de chaleur Notion de ponts thermiques X 4.12 - Les échanges de chaleur (chauffage ou climatisation) Détermination de la résistance thermique d'une paroi Transfert de

Article 5

Sciences de la vie Notions de base de biochimie : B. - Microbiologie et immunologie Fondamentaux de microbiologie : C. - Anatomie et physiologie : les grandes fonctions de l'organisme Fonctions de relation : D. - Perturbations physiologiques de l'organisme

LEGIARTI000047953586

Systèmes d'exploitation Notions fondamentales : B. - Programme propre à l'option conception logicielle Modélisation orientée objet : C. - Programme propre à l'option infrastructures des systèmes d'information et de communication Concepts fondamentaux

Article L1452-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 07 > 17

Elle précise les modalités de choix des experts, le processus d'expertise et ses rapports avec le pouvoir de décision, la notion de lien d'intérêts, les cas de conflit d'intérêts, les modalités de gestion d'éventuels conflits et les cas exceptionnels

Article L561-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 57 > 77

Pour l'application du présent chapitre, la notion de relation d'affaires s'entend de la relation professionnelle ou commerciale avec le client, et inclut le cas échéant le bénéficiaire effectif.

Article 7

Notions sur l'organisation communautaire du marché des oléagineux et protéagineux. Les politiques agraires. Notions sur les structures et les politiques agricoles des pays de la Communauté et des principaux pays d'Europe occidentale.

Article Annexe 1

. - les actes unilatéraux : notion et régime ; les circulaires et les lignes directrices ; Juridictions administratives de droit commun (Conseil d'Etat, cours administratives d'appel, tribunaux administratifs) : organisation, fonctionnement et compétences