nationaux de formation des maîtres de l'adaptation et de l'intégration scolaires ; Deux directeurs d'études des centres régionaux de formation des maîtres spécialisés pour l'adaptation et l'intégration scolaires ; Trois inspecteurs départementaux de

Article D312-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 90

Code de l'action sociale et des familles

, les centres médico-psycho-pédagogiques.

Article 7

—

Chaque centre régional est dirigé par un directeur nommé par l'administrateur général du C.N.A.M., après accord du recteur de région académique et conformément aux stipulations de la convention créant le centre.

Article 5

—

La commission spécialisée en matière de maladies professionnelles est notamment consultée sur :

Article R543-155-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 71

Code de l'environnement

-Les centres VHU assurent une traçabilité de chaque véhicule hors d'usage qu'ils réceptionnent jusqu'à son transfert vers un broyeur.

Article 2

—

Le centre, dont la gestion administrative et le fonctionnement opérationnel sont assurés par la direction nationale de la police judiciaire, est dirigé par un membre du corps de conception et de direction de la police nationale.

Article R426-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 44 > 31

Code de l'éducation

Le Centre national d'enseignement à distance est administré par un conseil d'administration assisté d'un conseil d'orientation et d'un conseil scientifique. Il est dirigé par un directeur général.

Article Annexe Q

—

, maladies de la choroïde et de ses vaisseaux, maladies de la rétine et de ses vaisseaux, dystrophies choriorétiniennes héréditaires, pathologie vitréorétinienne chirurgicale, tumeurs de l'oeil et de ses annexes, glaucomes et hypotonies oculaires, pathologies

Article Annexe C

—

endocrinologique), ou dans un laboratoire d'explorations fonctionnelles agréé pour le diplôme d'études spécialisées d'endocrinologie, diabète, maladies métaboliques.

Article 1

—

Les dispositions du présent décret sont applicables aux maîtres auxiliaires en fonctions dans les lycées et collèges agricoles, les établissements d'enseignement agricole spécialisés de même niveau et les centres de formation professionnelle agricole

Article Annexe L'

—

B) Un semestre dans un service agréé pour le diplôme d'études spécialisées de pneumologie ou dans un laboratoire d'explorations fonctionnelles agréé pour le diplôme d'études spécialisées de pneumologie.

Article Annexe XXXII bis

—

Ces centres peuvent être spécialisés ou polyvalents avec des sections spécialisées.

Article R822-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 08 > 57

Code de l'éducation

Les conseils d'administration des centres régionaux peuvent décider par délibération de la mise en place d'une organisation territoriale propre répondant à leurs besoins, par la création et le cas échéant la suppression de services dénommés centres locaux

Article 5

—

Les listes électorales sont arrêtées conjointement par le président de l'université et le directeur général du centre hospitalier régional pour chacune des catégories prévues à l'article 2 ci-dessus.

Article 5

—

Article 3

—

Défense mobilité comprend : 1° Un échelon de direction ; 2° Des organismes directement subordonnés à l'échelon de direction : a) Les échelons locaux en charge de la reconversion et de l'accompagnement vers l'emploi ; b) La mission reconversion des officiers

Article 190-4.02

—

Triage des véhicules Les véhicules conduits par des personnes à mobilité réduite ou en transportant sont identifiés par un logo distinctif à l'entrée de l'aire de triage et sont orientés vers un couloir de triage distinct avant d'embarquer sur le navire

Article D162-17-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 16

Code de la sécurité sociale

-Par exception au I, lorsque le patient est transféré pour une durée inférieure à deux jours vers un autre établissement ou vers une autre unité médicale appartenant au même établissement, pour la réalisation d'une séance de chimiothérapie, de radiothérapie

Article R114-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 61

Code du sport

Les centres sont dirigés par un directeur assisté par un ou plusieurs directeurs adjoints, nommés dans les conditions fixées par le deuxième alinéa de l'article L. 114-11 et le décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 relatif aux emplois de direction des centres

Article D313-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 34 > 86

Code de l'éducation

Chaque centre est dirigé par un directeur nommé par arrêté du ministre chargé de l'éducation dans des conditions fixées par le décret n° 2017-120 du 1er février 2017 portant dispositions statutaires relatives aux psychologues de l'éducation nationale.

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